CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre 1re section
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22 février 2018
blessures alléguées par le père qui a photographié [J] sous moult plans, ainsi qu'il ressort des pièces versées aux débats, consistent en une légère contusion à l'arcade sourcilière et en un hématome à l'oreille
10e Chambre
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11 décembre 2013
Préjudice esthétique : Estimé par l'expert à 3/7, il résulte d'une cicatrice temporo-frontale droite de 21 cm/0,5 cm du lobe de l'oreille droite, dépassant le milieu du front et remontant sur quelques
4e Chambre A
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13 février 2014
Un endroit paisible donnant sur l'étang de Berre, on est passé petit à petit à une usine de ferraille agressive pour les yeux et les oreilles..; D'un endroit calme on est passé à une circulation de véhicules
Cour d'Appel
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7 février 2011
Nous pensons que le bouche-à-oreille et une seconde ou une troisième visite mensuelle d'un tiers des clients rapporterait le chiffre d'affaires que nous cherchons dans presque tous nos sites...
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21 novembre 2017
effectifs ; - des propos diffamatoires, discriminatoires et dénigrant à son égard, eu égard à son homosexualité et à son allure caractérisée par la tête rasée, une barbe et le port d'un anneau à l'oreille
2ème chambre
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1 juillet 2025
A la suite de cette intervention, Mme D a rejoint la clinique La Vernède de Conques-sur-Orbiel (Aude), un établissement de soins de suite et de réadaptation.
8ème chambre
DCA_23PA00016_20231229
29 décembre 2023
B est porteur depuis le 17 septembre 2010 d'un implant cochléaire pour réhabilitation d'une surdité profonde à l'oreille gauche en raison d'une otospongiose évoluée et que l'intéressé doit bénéficier d'un
2ème Chambre
DCA_22NT03288_20240621
21 juin 2024
mètres, plusieurs centaines d'individus d'une dizaine d'espèces protégées dont la Barbastelle d'Europe, le Grand Rhinolophe, le Petit Rhinolophe, le Murin de Bechstein, le Grand Murin et le Murin à oreilles
DCA_21NT03270_20230127
27 janvier 2023
2016 a permis de recenser la présence, dans l'aire immédiate du projet, de 14 espèces et d'une paire d'espèces, à savoir le petit Rhinolophe, le grand Rhinolophe, le Murin de Daubenton, le Murin à oreilles
3ème Chambre
DCA_25NT01717_20251215
15 décembre 2025
L’équipe de ce service a envisagé de poser un nouvel implant cochléaire ainsi qu’une prothèse auditive sur son oreille gauche.
1ère Chambre
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4 mai 2026
APPELANTE : MUTUELLE ALSACE LORRAINE JURA 'MALJ', prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Marianne WAECKERLE de la SCP ORIENS
2ème Chambre civile
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29 janvier 2026
locataire des conseils quant aux mesures d'entretien du logement qui peuvent améliorer la santé des occupants (aérations régulières, nettoyage régulier des grilles d'aération et de VMC, lavage des oreillers
Pôle 6 - Chambre 13
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13 octobre 2023
Cette audiométrie diagnostiquée est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins trois jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.
Chambre Sociale
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20 avril 2023
Selon Mme [Z], Mme [X] se serait ensuite montrée froide et sèche avec elle, jusqu'à lui dire : " s'il me vient aux oreilles des choses que tu dis sur moi, je le saurai et ça ira mal ".
1ère chambre civile A
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12 janvier 2023
procès verbal de synthèse établi par le commissariat de police de [Localité 12] qu'à l'arrivée sur les lieux des services de police, Mme [U] souffrait d'un important traumatisme crânien, saignait de l'oreille
8ème Ch Prud'homale
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29 avril 2022
[D] très sollicité par ses équipes ['] Nous étions constamment au téléphone, étant donné qu'il gérait 8 agences, je faisais le relai, j'étais ses yeux et ses oreilles.
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ma copine (sic) nommée [L] [J] (') sa valise de marque Delsey contenait des vêtements dont une doudoune, chaussure de sport (sic), produits de toilettes (sic), sèche cheveux et lisseur, des boucles d'oreill
2EME PROTECTION SOCIALE
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16 mai 2022
Les médecins contrôleurs ont estimé que le code relatif au diagnostic principal était erroné, puisque correspondant à une lésion traumatique superficielle de l'oreille, alors que le diagnostic principal
CHAMBRE SOCIALE
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4 avril 2023
plaidée en audience publique le 07 février 2023 sans opposition des parties devant Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre et Pascale FOUQUET, conseiller, assistés de Chloé ORRIERE
Chambre sociale
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15 janvier 2026
Est également interdit le port à l'oreille, par le conducteur d'un véhicule en circulation, de tout dispositif susceptible d'émettre du son, à l'exception des appareils électroniques correcteurs de surdité
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BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.