CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 239 résultats pour « Oriel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre 1re section

60325719c2e6448c79019379

Appel

22 février 2018

22 février 2018

blessures alléguées par le père qui a photographié [J] sous moult plans, ainsi qu'il ressort des pièces versées aux débats, consistent en une légère contusion à l'arcade sourcilière et en un hématome à l'oreille

Source officielle
CA

10e Chambre

61624a72a68110eae5b68f34

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

Préjudice esthétique : Estimé par l'expert à 3/7, il résulte d'une cicatrice temporo-frontale droite de 21 cm/0,5 cm du lobe de l'oreille droite, dépassant le milieu du front et remontant sur quelques

Source officielle
CA

4e Chambre A

6162678712fe6a3e85a6c84d

Appel

13 février 2014

13 février 2014

Un endroit paisible donnant sur l'étang de Berre, on est passé petit à petit à une usine de ferraille agressive pour les yeux et les oreilles..; D'un endroit calme on est passé à une circulation de véhicules

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d678

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Nous pensons que le bouche-à-oreille et une seconde ou une troisième visite mensuelle d'un tiers des clients rapporterait le chiffre d'affaires que nous cherchons dans presque tous nos sites...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93dfb

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

effectifs ; - des propos diffamatoires, discriminatoires et dénigrant à son égard, eu égard à son homosexualité et à son allure caractérisée par la tête rasée, une barbe et le port d'un anneau à l'oreille

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL01825_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

A la suite de cette intervention, Mme D a rejoint la clinique La Vernède de Conques-sur-Orbiel (Aude), un établissement de soins de suite et de réadaptation.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA00016_20231229

Admin. Appel

29 décembre 2023

29 décembre 2023

B est porteur depuis le 17 septembre 2010 d'un implant cochléaire pour réhabilitation d'une surdité profonde à l'oreille gauche en raison d'une otospongiose évoluée et que l'intéressé doit bénéficier d'un

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT03288_20240621

Admin. Appel

21 juin 2024

21 juin 2024

mètres, plusieurs centaines d'individus d'une dizaine d'espèces protégées dont la Barbastelle d'Europe, le Grand Rhinolophe, le Petit Rhinolophe, le Murin de Bechstein, le Grand Murin et le Murin à oreilles

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT03270_20230127

Admin. Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

2016 a permis de recenser la présence, dans l'aire immédiate du projet, de 14 espèces et d'une paire d'espèces, à savoir le petit Rhinolophe, le grand Rhinolophe, le Murin de Daubenton, le Murin à oreilles

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_25NT01717_20251215

Admin. Appel

15 décembre 2025

15 décembre 2025

L’équipe de ce service a envisagé de poser un nouvel implant cochléaire ainsi qu’une prothèse auditive sur son oreille gauche.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f97b04cdc6046d47a14e55

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

APPELANTE : MUTUELLE ALSACE LORRAINE JURA 'MALJ', prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Marianne WAECKERLE de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

697c6860cdc6046d473a1bc3

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

locataire des conseils quant aux mesures d'entretien du logement qui peuvent améliorer la santé des occupants (aérations régulières, nettoyage régulier des grilles d'aération et de VMC, lavage des oreillers

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

652a30cc7ed1ea831811256e

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Cette audiométrie diagnostiquée est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins trois jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64437b9e823e6dd0f8bf8050

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Selon Mme [Z], Mme [X] se serait ensuite montrée froide et sèche avec elle, jusqu'à lui dire : " s'il me vient aux oreilles des choses que tu dis sur moi, je le saurai et ça ira mal ".

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

63c108a6bf9fd47c90a139ea

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

procès verbal de synthèse établi par le commissariat de police de [Localité 12] qu'à l'arrivée sur les lieux des services de police, Mme [U] souffrait d'un important traumatisme crânien, saignait de l'oreille

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

626cd301bd20aa057d9f3828

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[D] très sollicité par ses équipes ['] Nous étions constamment au téléphone, étant donné qu'il gérait 8 agences, je faisais le relai, j'étais ses yeux et ses oreilles.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

626cd304bd20aa057d9f3833

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

ma copine (sic) nommée [L] [J] (') sa valise de marque Delsey contenait des vêtements dont une doudoune, chaussure de sport (sic), produits de toilettes (sic), sèche cheveux et lisseur, des boucles d'oreill

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62833c205a52a8057d99180b

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Les médecins contrôleurs ont estimé que le code relatif au diagnostic principal était erroné, puisque correspondant à une lésion traumatique superficielle de l'oreille, alors que le diagnostic principal

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

642d1426cb8fa004f57da019

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

plaidée en audience publique le 07 février 2023 sans opposition des parties devant Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre et Pascale FOUQUET, conseiller, assistés de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

Chambre sociale

696a41d5cdc6046d47872936

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Est également interdit le port à l'oreille, par le conducteur d'un véhicule en circulation, de tout dispositif susceptible d'émettre du son, à l'exception des appareils électroniques correcteurs de surdité

Source officielle

Page 48 sur 62

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.