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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
6163151ce03efc4516bd2e00
13 décembre 2011
direct de l'intimée, a décidé de la remplacer par une autre salariée pour la foire de [Localité 5] alors qu'il n'est pas contesté qu'elle s'y était régulièrement rendue jusque là et était la seule qui parlait
Cour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce1a
30 janvier 2009
prorogé, . maintien en circulation d'un véhicule déjà immatriculé sans avoir établi un certificat d'immatriculation (carte grise) au nom du nouveau propriétaire, (faits commis le 11 avril 2004 à Pauillac
6253cbb3bd3db21cbdd8e078
22 septembre 2010
D..., dont il résulterait que Mme A... parlait tout le temps de sexe. De même au cours de l'entretien préalable, M.
6253cdddbd3db21cbdd94c4e
19 janvier 2021
Agé de moins de 2 ans lors du placement, il ne parlait pas mais savait se montrer attentif à ce qui était dit, notamment lorsqu'il s'agissait de sa famille.
1ère chambre
DCA_23TL02099_20250206
6 février 2025
L'ex-compagne de celui-ci a notamment affirmé que l'enfant ne voulait pas aller chez son père et, qu'alors qu'elle lui parlait, M. A lui a asséné un coup dans la cuisse droite. M.
1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02006_20241010
10 octobre 2024
Toutefois, au regard des mentions du résumé de l'entretien ainsi que des déclarations de l'intéressé selon lesquelles une personne autre que l'agent de la préfecture menant l'entretien parlait anglais
CHAMBRE 2 SECTION 1
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2 octobre 2025
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Béatrice Capliez COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Dominique Gilles, président de chambre Pauline Mimiague, conseiller Aude Bubbe, conseiller --
4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01405_20220705
5 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juillet 2021, la commune de Couzeix, représentée par Me Pauliat-Defaye, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge
2ème CH - Section 1
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5 septembre 2023
LOMAJE prise en la personne de son gérant en exercice domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Antoine PAULIAN, avocat au barreau de PAU
67f6024b1c1a56b8e1651ead
8 avril 2025
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [V] [J] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1965 à de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Antoine PAULIAN
1ère Chambre
660cf2697c1ccb0008628eb5
2 avril 2024
PAU Assistée de Maître SCABORO de la SELAS ALTIJ, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE : EARL PEBARINQUE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée et assistée de Maître PAULIAN
Ch. Sociale -Section A
62c5296aa2c423637907979a
Cette dernière ne lui parlait pas, la dénigrait et l'ensemble de la direction et du personnel ne lui parlait plus.
Pôle 5 - Chambre 10
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13 janvier 2025
années, une petite partie de ses bénéfices aux réserves, elle s'est dotée de capacités distributives lui permettant d'assurer, chaque année, le versement de dividendes stables à ses actionnaires, palliant
CHAMBRE SOCIALE A
603709472b0ea4a3eafa217e
22 juin 2015
[N] déclare aussi que la direction soumettait Mme [B] [L] à de fortes pressions et qu'on lui parlait de manière choquante et agressive, devant le personnel ; que l'un de ses fils, M.
Pôle 5 - Chambre 6
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3 mai 2012
l'apport en société du 28 avril 2000 doit lui être déclaré inopposable pour simulation en application de l'article 1321 du code civil; qu'il doit lui être déclaré inopposable car constitutif d'une fraude paulienne
Pôle 5 - Chambre 2
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22 avril 2022
[J] ne parlait pas anglais et qu'il valait mieux passer par son assistante, - a fait la promotion de son nouvel employeur, la société BVV, présentée comme le distributeur de référence de très beaux domaines
Chambre 4 A
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7 octobre 2025
[C] [Z] leur parlait durement ; elle ajoute que deux stagiaires lui ont signalé spontanément que « [D] n'était pas bien depuis quelques temps, il a perdu le sourire ». M.
5ème Chambre
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18 janvier 2023
[W] qu'il n'était pas son chef et que la manière dont il lui parlait n'est pas convenable et 'sur ces mots, M. [W] s'est violemment emporté et s'est jeté sur M.
Chambre sociale
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12 octobre 2023
[S] a adressé un mail à l'employeur indiquant que la salariée lui manquait de respect en lui criant dessus et qu'elle lui "parlait très mal". M.
20e chambre
63be641313ef607c90ab6879
10 janvier 2023
pourquoi il lui était donné et les effets secondaires qu'il entraînerait, qu'elle souhaitait être consentante aux médicaments, que les médecins ne lui avaient jamais présenté un diagnostic, que le médecin parlait
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