CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 703 résultats pour « Pauliat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

6163151ce03efc4516bd2e00

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

direct de l'intimée, a décidé de la remplacer par une autre salariée pour la foire de [Localité 5] alors qu'il n'est pas contesté qu'elle s'y était régulièrement rendue jusque là et était la seule qui parlait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb20bd3db21cbdd8ce1a

Appel

30 janvier 2009

30 janvier 2009

prorogé, . maintien en circulation d'un véhicule déjà immatriculé sans avoir établi un certificat d'immatriculation (carte grise) au nom du nouveau propriétaire, (faits commis le 11 avril 2004 à Pauillac

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e078

Appel

22 septembre 2010

22 septembre 2010

D..., dont il résulterait que Mme A... parlait tout le temps de sexe. De même au cours de l'entretien préalable, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c4e

Appel

19 janvier 2021

19 janvier 2021

Agé de moins de 2 ans lors du placement, il ne parlait pas mais savait se montrer attentif à ce qui était dit, notamment lorsqu'il s'agissait de sa famille.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL02099_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

L'ex-compagne de celui-ci a notamment affirmé que l'enfant ne voulait pas aller chez son père et, qu'alors qu'elle lui parlait, M. A lui a asséné un coup dans la cuisse droite. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC02006_20241010

Admin. Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Toutefois, au regard des mentions du résumé de l'entretien ainsi que des déclarations de l'intéressé selon lesquelles une personne autre que l'agent de la préfecture menant l'entretien parlait anglais

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

68df5d784a4e15bf2fe4fab6

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Béatrice Capliez COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Dominique Gilles, président de chambre Pauline Mimiague, conseiller Aude Bubbe, conseiller --

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01405_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juillet 2021, la commune de Couzeix, représentée par Me Pauliat-Defaye, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

64f8166f0a9accd9695a431a

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

LOMAJE prise en la personne de son gérant en exercice domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Antoine PAULIAN, avocat au barreau de PAU

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67f6024b1c1a56b8e1651ead

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [V] [J] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1965 à de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Antoine PAULIAN

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf2697c1ccb0008628eb5

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

PAU Assistée de Maître SCABORO de la SELAS ALTIJ, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE : EARL PEBARINQUE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée et assistée de Maître PAULIAN

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

62c5296aa2c423637907979a

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Cette dernière ne lui parlait pas, la dénigrait et l'ensemble de la direction et du personnel ne lui parlait plus.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

678750a9892c83ef59be596d

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

années, une petite partie de ses bénéfices aux réserves, elle s'est dotée de capacités distributives lui permettant d'assurer, chaque année, le versement de dividendes stables à ses actionnaires, palliant

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

603709472b0ea4a3eafa217e

Appel

22 juin 2015

22 juin 2015

[N] déclare aussi que la direction soumettait Mme [B] [L] à de fortes pressions et qu'on lui parlait de manière choquante et agressive, devant le personnel ; que l'un de ses fils, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162fa8e687317f24325aefd

Appel

3 mai 2012

3 mai 2012

l'apport en société du 28 avril 2000 doit lui être déclaré inopposable pour simulation en application de l'article 1321 du code civil; qu'il doit lui être déclaré inopposable car constitutif d'une fraude paulienne

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6263992f81d302277d8e8c2e

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

[J] ne parlait pas anglais et qu'il valait mieux passer par son assistante, - a fait la promotion de son nouvel employeur, la société BVV, présentée comme le distributeur de référence de très beaux domaines

Source officielle
CA

Chambre 4 A

68e5f33fe11beca089b88d44

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[C] [Z] leur parlait durement ; elle ajoute que deux stagiaires lui ont signalé spontanément que « [D] n'était pas bien depuis quelques temps, il a perdu le sourire ». M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

63c8ef43dc5b777c9099311f

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[W] qu'il n'était pas son chef et que la manière dont il lui parlait n'est pas convenable et 'sur ces mots, M. [W] s'est violemment emporté et s'est jeté sur M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

652a30667ed1ea8318112457

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[S] a adressé un mail à l'employeur indiquant que la salariée lui manquait de respect en lui criant dessus et qu'elle lui "parlait très mal". M.

Source officielle
CA

20e chambre

63be641313ef607c90ab6879

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

pourquoi il lui était donné et les effets secondaires qu'il entraînerait, qu'elle souhaitait être consentante aux médicaments, que les médecins ne lui avaient jamais présenté un diagnostic, que le médecin parlait

Source officielle

Page 48 sur 86

← PrécédentSuivant →