AGENCE DU REGARD C/ [P] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Régis DURAND Me Clément AUDRAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de

AGENCE DU REGARD C/ [T] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Régis DURAND Me Clément AUDRAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de

STMV C/ [T] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Régis DURAND Me Clément AUDRAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité

B GAVOTY C/ [E] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Régis DURAND Me Clément AUDRAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de TOULON

SOCIETE HOTELIERE DU BAOU C/ [I] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Régis DURAND Me Clément AUDRAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution

B GAVOTY C/ [P] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Régis DURAND Me Clément AUDRAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de TOULON

B GAVOTY C/ [V] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Régis DURAND Me Clément AUDRAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de TOULON

ORDONNANCE N° Copies délivrées à Me Frédéric MANGEL Me Audrey D'HAUTEFEUILLE Me Christophe BEJIN

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Février 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

N° RG 21/11277 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH33W [S] [Y] C/ CPCAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 11/07/2023 à : - Me Audrey

DU 04 JUILLET 2024 Décision déférée à la cour : ordonnance du juge de la mise en état de Carpentras en date du 12 septembre 2023, N°22/01641 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey

Portalis DBVB-V-B7G-BKNL5 CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE C/ [L] [D] Copie exécutoire délivrée le : 9/07/2024 à : - CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE - Me Audrey

JANVIER 2025 Décision déférée à la cour : jugement du juge des contentieux de la protection d'Aubenas en date du 17 janvier 2023, N°1122000104 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey

Janvier 2014 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 03 N° Section : N° RG : 2012F0278 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique [E] Me Audrey

Audrain-Foulon La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la relance en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de

Audrain-Foulon La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Bâtiment A8 93000 BOBIGNY représenté par Me Fanny AUDRAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J09 PARTIE INTERVENANTE : ASSEDIC EST FRANCILIEN Unite d'appui- Service Contentieux 59/65 rue

Audrain-Foulon La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice

Audrain-Foulon La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun

Audrain-Foulon La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis