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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c869bd3db21cbdd85395
1 décembre 2000
1 décembre 2000
Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : INFIRMATION PARTIELLE APPELANTE : Société VIRGIN CHEMICALS Ltd, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège CRAIGMUIR CHAMBERS PO BOX
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cf4
27 janvier 2006
27 janvier 2006
octobre 1996, rendue à la requête du Syndicat des Copropriétaires, le Président du Tribunal de Grande Instance de NICE a condamné les époux Y... à rendre au lot 49 (devenu les lots 208 et 209) son usage de box
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e76
26 janvier 2007
26 janvier 2007
Box 10424 VANCOUVER BC V7Y 1K2 CANADA représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Grégoire DESROUSSEAUX, avocat au barreau de Paris (HIRSCH & Associés)
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Y... et des assurances du CREDIT MUTUEL dirigéc/Monsieur Z
6253cb31bd3db21cbdd8d0f2
27 mars 2002
27 mars 2002
stationnement sur une aire privée ouverte à la circulation, même limitée à celle des autres résidents de la copropriété sur des emplacements matérialisés au sol par des lignes peintes au sol, et non dans des box
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93084
18 mars 2016
18 mars 2016
étaient locataires d'un pavillon avec jardin attenant et d'un box situé 19 rue des Primevères à LISSES, constituant les lots no8 et 59 du cahier des charges de l'AFUL « Les haies vives ».
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93843
14 décembre 2016
14 décembre 2016
dépenses de sport (34 euros), mutuelle des chiens (55, 74 euros), assurance (105, 25 euros pour : électro-ménager, télévision, " maladie grave " en sus de la mutuelle), trois forfaits téléphone et une box
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e20
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Z..., ainsi que de 7 box pour ses propres chevaux ; S'agissant de M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01355_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
assurance habitation souscrite le 1er novembre 2014 à cette adresse et un avis d'échéance de 2015 qui mentionne le 80 bis comme leur résidence principale, un contrat internet mentionnant une activation de box
Source officielle1ère Chambre
62cfb209548bc59fcf4f0f50
12 juillet 2022
12 juillet 2022
A ce titre la pratique de la boxe apparaît devoir être retenue au titre du préjudice d'agrément. M.
Source officielleChambre 1-6
67ef716d8d5c08d4a262e678
3 avril 2025
3 avril 2025
[O] [Y] verse aux débats sa carte de membre auprès de la fédération française de boxe et une carte d'abonnement à une salle de sport. L'expert judiciaire relève chez M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fca8050fb8b786fd3adc4c8
24 septembre 2020
24 septembre 2020
devenu le groupe Altice, dont SFR et à l'époque Numericable, aux sociétés du groupe Iliad-Free, mentionne cependant que l'utilisation du terme 'fibre' dans les offres incriminées de SFR ('Red Fibre', 'Box
Source officielle4eme Chambre Section 2
63b91b03b63d827c909cad8d
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Il y avait ce soir-là beaucoup d'activité dans le service, un patient venait de décéder, il fallait le descendre à la morgue, nettoyer le box, un transfert de patient était à faire de la réanimation vers
Source officielle5ème chambre sociale PH
6628a179b2cb67000826a583
23 avril 2024
23 avril 2024
Nous avons finalement fait bloquer la Box 46 et changé la carte SIM pour réinstaller le système.
Source officielleChambre civile 1-3
6a0fe562cdc6046d47870777
21 mai 2026
21 mai 2026
Adresse 3] à [Localité 6], moyennant le prix de 186 000 euros, les lots suivants: - lot n° 12 : un appartement en rez-de-chaussée avec droit de jouissance du jardin attenant au bâtiment, - lot n° 17: un box
Source officielle3ème chambre
62624894b1a50c277d4c5cf7
21 avril 2022
21 avril 2022
LE KANGOUROU/LEADER BOX S.A.S. CLINIQUE AUFRERY Société AFFINITAS GMBH Ste Coopérative banque Pop.
Source officielleChambre 4-1
63cb928c9c02507c9078dbf9
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Donc Mme [UT] me demande d'aller dans un box et là ! Invraisemblable !
Source officielle15e chambre
651fa5d2c601f08318991a57
5 octobre 2023
5 octobre 2023
iconographique par bons de pige mentionnant un nombre de jours de travail et sa contrepartie financière en sus de son travail salarié tels qu'il ressort des exemples qui suivent : * 5 jours pour la revue " box
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
642e75b38b510604f5bc1da2
5 avril 2023
5 avril 2023
dit, la société MODACREA avait une parfaite connaissance du fait que ce motif appartenait à la société TLV, ayant vainement essayé de l'obtenir en novembre 2018, successivement via son agent commercial BOO
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca205d6f7f678d48eee
4 juillet 2024
4 juillet 2024
l'entraînement et le régime de responsabilité du dépôt s'il est blessé en dehors de l'entraînement ; qu'en l'espèce les lésions étant intervenues dans le cadre des prestations d'hébergement (mise eau box
Source officielleCh civ. 1-4 construction
671740826a24f8a713323cf3
21 octobre 2024
21 octobre 2024
d'avancement des travaux, outre 35 741,94 euros au titre de la fourniture de matériels et équipements non posés sur le chantier, - 2 582,40 euros TTC à parfaire au titre des frais de location d'un box
Source officiellePage 49 sur 111