CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
6979cd0fcdc6046d47f4979b
27 janvier 2026
dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle LECOQ-CARON
68ef2c14796eb4b748562813
14 octobre 2025
dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Juillet 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle LECOQ-CARON
686dfb0c002316e0ca848efe
8 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine
660cf2687c1ccb0008628e8f
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
65a783c98121050008662e83
16 janvier 2024
68f86691cb86fa851c25cb29
21 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme LECOQ CARON Isabelle, présidente de chambre rédactrice Mme HARTMANN Anne, présidente
7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00116_20240404
4 avril 2024
A, représenté par Me Caron, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et cet arrêté ; 2°) d'enjoindre au préfet de la Loire de lui délivrer un titre de séjour portant la mention " vie privée et
Chambre 1-7
6312eee02e6a8e4f13ca60f7
1 septembre 2022
DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Mireille CAURIER-LEHOT, Conseiller- rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole
63c10509bf9fd47c90a13576
12 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère M.
Chambre Commerciale
64bb73430d42fcd969e7ced3
21 juillet 2023
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Cour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ef4
9 février 2018
* * * Par acte authentique du 22 mai 2013, Mme Carine X... et M. Stéphane Y... (les promettants) ont promis de vendre à M. D... Z... et Mme C... B...
6253cde5bd3db21cbdd94e1c
18 février 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Pôle 6 - Chambre 12
69d9da2acdc6046d47d91476
10 avril 2026
rendu le 08 Mars 2023 par le Pole social du TJ de PARIS RG n° 21/01507 APPELANT Monsieur [B] [C] né le 08 Août 1959 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Carole
6a192ef0cdc6046d4754d4d5
28 mai 2026
(Aide juridictionnelle Totale numéro 2025-004163 du 25/07/2025 accordée par le BAJ de [Localité 2]), représenté par Me Charles REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Loïc CARDONNE
6253c8c6bd3db21cbdd863bf
30 janvier 2003
nationalité française enseignante demeurant 3 rue Pierre Fossati Appart. 50495130 FRANCONVILLE LA GARENNE Jamais condamnée, libre, comparante, assistée de Maître RIBAULT Gwenaùlle substituant Maître CALLON
6253cabbbd3db21cbdd8bddf
31 octobre 2007
C / SUCCESSION RAYMOND Y...CAROLE ET ALAIN Y...
Chambre 1-6
696925cacdc6046d476cb8bc
14 janvier 2026
avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN du PARTNERSHIPS HOGAN LOVELLS (PARIS) LLP, avocat au barreau de PARIS, Me HOGAN LOVELLS, avocat au barreau de PARIS,et par Me Charles-Henri CARON
64a50ce4b8594705dbfccbdc
4 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de
64a50ce5b8594705dbfccbe2
64a50ce5b8594705dbfccbe4
Page 49 sur 712