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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
63ca43489066fd7c90fc296d
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Pôle 4 - Chambre 10
651fa58bc601f0831899182b
5 octobre 2023
avocat au barreau de POLYNESIE DEFENDEURS A LA SAISINE Monsieur [CW] [O] né le [Date naissance 5] 1945 à [Localité 15] [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 15] Représenté par Me Laure CHABANE
2e chambre sociale
63bfb30d5e2fbe7c900437da
11 janvier 2023
par Me Sandra VERGNAUD, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN
Pôle 4 - Chambre 11
63c10970bf9fd47c90a13c00
12 janvier 2023
BPCE IARD CHABAN [Localité 8] Représentée et assistée par Me Hervé REGOLI, avocat au barreau de PARIS, toque : A0564 MUTUELLE GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE [Adresse 4] [Localité 7] N'a pas
Chambre Commerciale
651e53bba81daa831884f698
4 octobre 2023
BPCE IARD en qualité d'assureur de la SASU ASSISTANCE TECHNIQUE BIOMASSE THERMIQUE Chaban [Localité 7] Représentant : Me Christine EVEZARD-LEPY, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉES
Cour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6aa
17 juin 2008
MUTUELLE D'ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est CHABAN DE CHAURAY 79036
6375e50419047edcd18ff16a
13 octobre 2022
6375e50519047edcd18ff16c
64ba21ed354f98d9699d5013
20 juillet 2023
Chambre civile
62f34a1582b27805d4d3c08c
26 juillet 2022
MAAF ASSURANCES Agissant poursuites et diligences en la personne de son epésentant légal domicilié audit siège Chaban [Localité 4] Représentée par Me Nathalie DRIGUEZ, avocat postulant, au barreau
63d37b63d1bc2605de4b4de5
26 janvier 2023
Catherine BOLTEAU-SERRE, président ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL
Chambre famille 2-1
69d88685cdc6046d47b9f426
9 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Françoise BARRIER, Présidente, Madame Isabelle CHABAL, Conseillère, Madame Sophie THOMAS, Conseillère,
Chambre pôle social
6711fafc7603bf88a1884bc3
15 octobre 2024
En présence de Mme Valérie SOUILLAT, greffière, lors des débats et de Mme Séverine BOUDRY, greffière, lors du prononcé ENTRE : Mme [K] [X] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Naïma CHABANE
Chambre sociale 4-2
6780b79a34dc79f9f0614f0c
9 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, Madame Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL,
Pôle 6 - Chambre 3
686611cd957d68b57534e230
2 juillet 2025
Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F 21/01811 APPELANT Monsieur [R] [B] Né 21 septembre 1964 à [Localité 6] (Italie) [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Patrick CHADEL
671b35c22edfb0b58c05f190
24 octobre 2024
Valérie DE LARMINAT, conseillère, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, Madame Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL
1re chambre civile
660cf25a7c1ccb0008628c6b
2 avril 2024
MAAF ASSURANCES Chaban [Localité 8] Représentée par Me Fabrice CHARLEMAGNE, membre de la SCP BEZIZ-CLEON - CHARLEMAGNE-CREUSVAUX, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 17 Compagnie d'assurance
660f9520a40f8b0008cb7a77
4 avril 2024
65a0f8ac383a880008fd0978
11 janvier 2024
65a0f8b0383a880008fd097a
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