HABITAT DU GARD [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Christine BANULS de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS, avocat au barreau de NIMES INTIME Le 03 Octobre 2024 Nous, Mme S.DODIVERS, présidente

[Y] Es qualité de «Administrateur judiciaire» de la « sci [Y] » [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Zouhir CHABIL, avocat au barreau de LYON, toque : 1123 APPELANT RESPONSABLE DU SERVICE

Localité 4] sous le n° 850 725 367, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS

Jean-Pierre CHAZAL, Greffier, Vu les articles 908 et 911 du code de procédure civile, Vu l'absence d'observations écrites de Me BARTHE pour l'appelante à notre avis d'observations adressé le 10

protection de [Localité 7], décision attaquée en date du 09 Mars 2023, enregistrée sous le n° 22/01355 Monsieur [F] [G] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS

), à les laisser construire un box de moins de 20 m2 et puiser l'eau nécessaire à l'arrosage et l'abreuvoir des chevaux et M.

qu'elle doit en effet gérer sur le site du Poney Parc un lot de vingt logements, un restaurant, une salle de réception et une écurie, précisant que cette écurie a actuellement environ une quarantaine de chevaux

polluées dont elle avait envoyé les analyses à la commune dès 2006, et les parcelles sont à l'abandon ; elle subit ces troubles et les nuisances olfactives depuis vingt-trois ans et a dû retirer ses chevaux

les deux propriétés à l'emplacement défini comme la limite commune, c'est-à-dire dans le prolongement de celle indiquée par les points A, B ,C, se poursuivent au nord de l'escalier et au dessus du chenal

Le 19 juin 2014, le diagnostic d'un syndrome de la queue de cheval était posé et une nouvelle intervention chirurgicale a été effectuée le jour même pour soigner un hématome épidural rachidien et fermer

(Délégué syndical patronal) Président du Syndicat des entraineurs de chevaux de courses AECC 3 Allée de la Puissaye 92160 ANTONY APPELANT **************** Monsieur Daniel Y... ... 78600 MAISONS

des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 juin 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle CHABAL

[E] attestent qu'il lui a été proposé une évolution sur un couple cheval/cavalier mais qu'elle n'y a jamais donné suite et n'a formulé à cet égard aucune demande ni pris d'initiative ; que Mme [K] [Z]

avril 2020, Mme [K] a notifié à Mme [F] son licenciement 'pour motif personnel' motivé en substance par le fait qu'elle n'a plus d'heures de travail à lui donner compte tenu du départ de plusieurs chevaux

[D] [W] de chevaux ayant donné lieu à un arrêté préfectoral du 6 mars 2009, dans un délai de 15 jours à compter de la signification de l'ordonnance, sous astreinte de 1000 € par jour de retard pendant

Le bus s'est encastré dans les barrières et s'est immobilisé à cheval sur le trottoir.» ' nature des lésions : malaise ' élément matériel non déterminé ' Horaire de travail : 06h51 à 13h02.

servitudes inscrites le 17 janvier 947 sur la parcelle [Cadastre 5], l'une pour l'usage d'une pompe à usage commun et l'autre pour le passage sur le lot 1 , soit leur propre parcelle, à pied, avec des chevaux

doit être ramenée à 1 400 euros ; - le tribunal a fait une exacte appréciation des frais de déplacement des requérants en les fixant sur la base du barème kilométrique 2017 pour un véhicule de six chevaux

D, représenté par Me Chebel, demande à la Cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ou, à défaut, de réformer le jugement n° 2117574 du 31 mars 2023 du tribunal administratif de Paris

stipulé dans cet acte que « la CIAM s'engage, dans le cadre du bail de chasse et pour sa durée, à tolérer à titre purement accessoire la présence de cent têtes de bétail maximum, comprenant : zébus, chevaux