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1 508 résultats pour « Etilagé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale B salle 3

66b5b10a1eb0145eaea82f2a

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Les allégations de l'employeur sont dénuées de tout étayage factuel mettant en évidence la commission de négligences fautives dans tel ou tel dossier.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66fce3c48d6ea26f688da5cd

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Il était proposé la réalisation d'un contrôle scanographique en l'absence d'étiologie évidente.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6690c7720d808eb34e4557ee

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

02 novembre 2022 et son courrier du 26 avril 2023 par lequel il considère que les activités professionnelles exercées dans l'entreprise depuis 1985 sont susceptibles d'être retenues comme facteur étiologique

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

67f8af49b5ff6e72c9612490

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Par ailleurs, le guide barème contenu à l'annexe I du code de la sécurité sociale pour les syndromes psychiatriques prévoit : « L'étiologie traumatique des syndromes psychiatriques est très exceptionnelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67f0ba5fea6533065f551ea8

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

du fémur' sans exprimer de doute sur cet état et que son origine ne peut être indiquée avec certitude 'en l'absence de bilan neuropsychologique' tout en indiquant que 'sa démence pourrait avoir une étiologie

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

67f603f8ebd728244385677c

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

de surcroît le dialogue qui a pu s'instaurer avec Mme [K] et l'équipe soignante ainsi qu'il ressort des derniers certificats médicaux établit qu'il parait prématuré de permettre une main-levée sans l'étayage

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

68f9b8300a84a5e5f0021675

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

La société appelante reproche à la caisse d'avoir procédé à son enquête sans recueil du certificat médical de décès, sans recueil d'un avis de son médecin conseil sur la nature de la lésion, son étiologie

Source officielle
CA

10e Chambre

603232db8dd9f1697973f6e1

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

n'apportera aucun élément complémentaire, - en réalité, Mme [X] a présenté des phlyctènes qui constituent une complication bénigne mais connue de la radiothérapie et l'expert, s'il n'a pu poser une étiologie

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00838_20231211

Admin. Appel

11 décembre 2023

11 décembre 2023

fumeuse, le bilan initial d'imagerie a été atypique pour une pneumopathie, et, devant le constat d'un syndrome radiologique de masse qui s'avérait ganglionnaire, devait faire évoquer et/ou écarter une étiologie

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616246c7af0a1de0eb1b6538

Appel

25 octobre 2013

25 octobre 2013

V], algologue, lequel a observé que la patiente se plaignait de plusieurs types de douleurs, dans les deux tibias, dans la région sternale, et dans la région pelvienne, dont il n'a pas pu définir l'étiologie

Source officielle
CA

1re Chambre B

61627b5892e3db741f8570cb

Appel

21 février 2013

21 février 2013

les vendeurs aient signalé le phénomène d'apparition de fissures auquel ils avaient été confrontés, ni encore l'existence d'un léger retrait de la poutre supportant le toit d'une terrasse couverte à l'étage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c35b

Appel

5 août 2008

5 août 2008

(qui semble avoir été destinataire du courrier du 17 mars 2004), qui préconise des examens complémentaires afin de pouvoir orienter le diagnostic étiologique vers une cause vasculaire, mécanique ou systémique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a41

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

Selon ces experts Patrick X...présente une personnalité pathologique, sans aucune autonomie et dépendante d'un étayage extérieur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9319f

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

même rapport, l'expert a relevé sur le plan fonctionnel une insuffisance respiratoire de type restrictif sévère tout à fait en corrélation avec la pathologie asbestosique et l'existence d'autres étiologies

Source officielle
CA

10e Chambre

616301524c6681071edf67ea

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Par ailleurs l'étiologie de la sclérose en plaques étant inconnue, il n'est pas possible de déduire de l'absence de détermination de la cause de l'apparition de la maladie chez monsieur [H] le fait que

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA02563_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

F... affirme qu’aucune autre étiologie n’a pu être trouvée, il ne ressort d’aucun des documents produits que la prise de ce médicament présenterait un risque de développer de telles pathologies.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX01128_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Ce certificat constate « une évolution fluctuante, un risque suicidaire et la nécessité d’un étayage ambulatoire psychiatrique et la poursuite d’un traitement médicamenteux ».

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL02267_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

Ces documents font état de ce que son état de santé nécessite des investigations étiologiques, dès lors notamment qu'en 2023, suite à des soins pour une lésion kystique de C1 pour laquelle une cimentoplastie

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02769_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Mme B a alors été adressée par le docteur D à un échographe spécialisé dans l'endométriose pour recherche étiologique et l'échographie réalisée le 3 octobre 2012 n'a pas mis en évidence de signe d'endométriose

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03901_20240205

Admin. Appel

5 février 2024

5 février 2024

prescrits était relativement faible et, en l'absence de fièvre et de défense abdominale l'épanchement dans le Douglas n'aurait pas justifié à lui seul des explorations complémentaires en faveur d'une étiologie

Source officielle

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