bandeau bleu cintré horizontal comportant en son centre un écusson à l'intérieur duquel figure la forme originale du cadre et avec de chaque côté de l'écusson des motifs stylisés de sema de blé de couleur jaune

ce délai : un matelas " 160 X 200 cm " et deux sommiers " 80 X 200 cm ", un tour de lit en bois de " 90 X 190 cm " plus un matelas " 90 X 190 cm " et un sommier " 90 X 190 ", une table en formica jaune

société du Cap Taia, en teinte rouge dans sa partie traversant la propriété de cette dernière ainsi que la propriété du Conservatoire du littoral, du moins jusqu'à la cabane des douaniers, et en teinte jaune

réouverture du théâtre le 7 novembre 2018 à l'issue des travaux, elle n'a tiré aucun avantage de l'exploitation de celui-ci, en raison d'évènements extérieurs liés aux manifestations récurrentes des " Gilets jaunes

L'ensemble est figuré en jaune et en rose sur le plan annexé au procès-verbal ; le chemin d'accès au poste est teinté en jaune, tandis que " une bande de terrain de 10 mètres de largeur le long de la rive

constaté qu'elle présentait les pathologies suivantes': «'Discopathie L4-L5 associée à une arthrose interapophysaire postérieure bilatérale avec hypertrophie des massifs articulaires et des ligaments jaunes

C, représenté par Me Guidicelli-Jahn, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 13 juillet 2023 du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 avril 2023,

lui a dit que Mr [B] était parti sans laisser d'adresse, que la porte de l'appartement de ce dernier est sécurisé par une porte « anti-squat », que les recherches Internet et sur le site des « pages jaunes

L'huissier a effectué des recherches sur les pages jaunes, lesquelles sont demeurées vaines dans le département de l'Isère ; il a trouvé un numéro de téléphone mais n'a obtenu aucune réponse.

une astreinte prononcée par l'ordonnance du 17 Novembre 1999 ; rejeté la demande de liquidation de l'astreinte formée pour sanctionner l'utilisation du logo et de la mention "Y..." dans les pages jaunes

Attendu qu'il n'est pas contesté que François Y..., inscrit au registre des métiers en qualité d'artisan, a domicilié son établissement principal à l'adresse des lieux loués ; Que de même, sur la page jaune

Mériva à Monsieur X... à titre gratuit, à charge pour lui d'assumer, sans récompense le remboursement du prêt souscrit pour son acquisition, - attribué à titre gratuit la jouissance de l'abat jour jaune

numéro 301 770 129, poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité en son siège social [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Pierre-françois GIUDICELLI

[Localité 23] (01) [Adresse 25] [Adresse 25] [Localité 11] Représentées par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 Représentée par Me Pierre-françois GIUDICELLI

MENERU agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 11] [Localité 5] Représentée par Me Hervé JAN, Plaidant, avocat au barreau de QUIMPER Représentée

D'APPEL DE BORDEAUX TROISIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 30 OCTOBRE 2018 (Rédacteur : Catherine A..., Présidente) N° de rôle : N° RG 17/04182 Jan

né le [Date naissance 11] 1931 à [Localité 25] [Adresse 13] [Localité 25] Rep/assistant : la SCP GAUTIER/LHERMITTE, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/assistant : la SCP RIOU PERREAU JAN

BOUSSICAUD JEAN Société JAN ET LECOQ Société GOSSELIN M. A... B... M. A... C... S.A.R.L. INTER BATIMENT SCP LE DORTZ ET BODELET M. Joseph D... M. DUPONT Expertise RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM E...

de SURIREY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence de SURIREY, présidente de chambre, Mme Caroline PACHTER-WALD, présidente de chambre, Mme Eva GIUDICELLI

de SURIREY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence de SURIREY, présidente de chambre, Mme Caroline PACHTER-WALD, présidente de chambre, Mme Eva GIUDICELLI