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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e Chambre D

6034902cf5889a7d2b96def1

Appel

16 novembre 2016

16 novembre 2016

N° 2016/263 Rôle N° 15/05989 [E] [Q] C/ [W] [Q] [I] [Q] Grosse délivrée le : à : Me Bénédicte GLEIZE SCP DRUJON D'ASTROS BALDO & ASSOCIES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89881

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

* * * * * Le 16 décembre 1998, sur la commune de Draguignan le jeune Florian Z..., qui pilotait son cyclomoteur, a glissé et a heurté un véhicule en stationnement sur le côté droit de la chaussée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c11

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

A... ayant dû se glisser sous le rideau métallique presque complètement baissé pour sortir du magasin, une déclaration de main courante ayant été effectuée auprès du commissariat central de police le 16

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed76

Appel

31 janvier 2011

31 janvier 2011

31. 10 2007 (2 contrats) ; Attendu que s'agissant du remplacement de salarié chaque contrat précise le nom du salarié absent, le motif de l'absence et s'il s'agit d'un remplacement direct ou par glissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fac0

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

le magasin de la clé USB encore dans son emballage puis l'a utilisée alors qu'il était seul pour procéder à un transfert de données à partir d'un ordinateur avant de quitter le magasin après l'avoir glissée

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6312eef62e6a8e4f13ca6157

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

[H], employé en qualité d'agent de service par la société [3], a déclaré avoir été victime d'un accident en descendant au sous-sol pour ramasser des ordures, indiquant qu'il a glissé, que son bras a tapé

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

634a4f41acdcd6adff75a988

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

mars 2018, l'employeur a établi une déclaration d'accident du travail en ces termes «le salarié a déclaré « était en train de se déplacer sur la toiture terrasse pour prendre une photo, lorsqu'il a glissé

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

635b7198b201587f74be0145

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

limitée [2], a été victime d'un accident du travail le 21 septembre 2016, déclaré le lendemain par son employeur dans les termes suivants : 'En descendant les escaliers pour aller à la réserve, elle a glissé

Source officielle
CA

Référés Premier Président

6960c112cdc6046d47b97892

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il résulte du jugement de première instance que l'expert a précisé qu'il n'y avait pas de glissement de terrain avéré, et que, quelle que soit l'hypothèse retenue concernant les limites de propriété, la

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69005dfd2481d356bd175359

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

[V] déclare qu'un colis lui aurait glissé des mains et lui serait tombé sur la main gauche ».

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63be62c913ef607c90ab6311

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Le bac a glissé des mains de ses collègues et la victime l'a reçu sur lui.' Le certificat médical initial établi le 12 mars 2013 par le Docteur [Y] [H] mentionne ' céphalée'.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63be63be13ef607c90ab662c

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

caisse) une déclaration d'accident survenu au préjudice de monsieur [B], survenu le 5 mars 2019 dans les circonstances suivantes : « en chargeant les cartons dans la caisse du camion, la victime a glissé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63bfb3615e2fbe7c90043931

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Le salarié a été victime d'un accident du travail le 4 décembre 2008 alors qu'il déchargeait des poutrelles d'un camion, son pied ayant glissé de la roue du véhicule sur lequel il avait pris appui pour

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

63c10952bf9fd47c90a13b61

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Le prend avec les 2 mains à sa hauteur et au moment de le poser sur le chariot le pack lui glisse de la main gauche et essaie de le récupérer. Il se bloque l'épaule gauche'.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63c2567c0bfda47c90075f74

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Lors d'une intervention auprès du résident de la chambre 109 j'ai constaté qu'il avait glissé, que sa tête était contre le barreau, ses lunettes à oxygène étant tombées sur le sol.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64379d8c9477fe04f5cc6359

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Une erreur de plume s'est donc glissée dans le dispositif, qu'il convient de réparer selon les modalités exposées ci-dessous.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b7a81daa831884f668

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

suivantes : Lieu de l'accident : [Localité 6] [Localité 10] France ; Lieu de travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : en descendant de l'échelle de la tour, le salarié a glissé

Source officielle
CA

Chambre 4 A

629af7be366eb6a9d4302d80

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Nous avons assuré des glissements de tâches au sein du service administratif et de la direction afin de pallier vos absences renouvelées aux dates suivantes : 13/10/2018 ; 31/10/2018 ; 29/11/2018 ; 31/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf0bd3db21cbdd8eae3

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

X... tendant à dire que le reclassement de Mme Z... s'effectuait par glissement, M. Y... prenant la place de l'appelant, ne correspond pas à ce qui s'et effectivement passé au moment où M.

Source officielle
CA

3ème chambre

627b563576c5d9057df80318

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Quelques mois après la livraison en juillet 2016, ils ont constaté le glissement d'un talus mitoyen et divers désordres constructifs.

Source officielle

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