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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
631ade64f575634f1371efa1
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[S] [R], alors âgé de 46 ans, a été victime d'un accident de la circulation au guidon de sa motocyclette.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6358cdd1c40aa805a7864d02
25 octobre 2022
25 octobre 2022
augmente les risques pour leur propre sécurité et pour la sécurité des opérations (passagers, personnel de piste, avions), au regard de la technicité de certaines des tâches à accomplir (assistance/guidage
Source officielleChambre Commerciale
68edd8f987178132e19350de
9 octobre 2025
9 octobre 2025
il s'agit de pièces ou de petits équipements montés durablement sur l'automoteur assuré tels que les phares de travail et longue portée, les kits de carrosserie, les gyrophares, les rétroviseurs, le guidage
Source officielleChambre civile section A
68f07f4047396eb608bc05d4
14 octobre 2025
14 octobre 2025
de gérant de la société Le Cabinet des Brocanteurs, lequel relève dans son rapport du 21 août 2017 ainsi qu'il suit :« une usure importante et anormale des chaînes de distribution de leur galet de guidage
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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17 janvier 2023
17 janvier 2023
[K] [O], alors âgé de 56 ans, a été victime d'un accident de la circulation alors qu'il se rendait à son travail au guidon de sa motocyclette afin d'éviter d'entrer en collision avec un véhicule de marque
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
63ca42fc9066fd7c90fc2723
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[C] [W] qui circulait au guidon de son scooter a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule assuré auprès de la société Axa France IARD (la société Axa). M.
Source officiellePremière Présidence
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25 avril 2023
25 avril 2023
QBE INSURANCE EUROPE LIMITED dont le siège social est situé [Adresse 17] (BELGIQUE) Ayant pour avocat postulant Me Clarisse DORMEVAL, avocat au barreau de CHAMBERY et pour avocat plaidant la SCP GUIDETTI-BOZZARELLI-LE
Source officielleChambre 1-6
64a7af063bcaf505db696254
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[Z] circulant au guidon de son scooter a été victime d'un accident de la circulation routière dans lequel était impliqué un véhicule terrestre à moteur conduit par M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6336873624cc0c3e2e3be8de
12 mai 2022
12 mai 2022
[S] [G], avocat, se rendait sur son lieu de travail situé [Adresse 6], et pénétrait au guidon de son scooter dans le parking de l'immeuble appartenant à la société White Rook Madeleine C 2014, la porte
Source officielleChambre 1-6
696aab16cdc6046d479377d1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Z] [N], salarié d'une entreprise monégasque, a été victime d'un accident de la circulation alors qu'il était au guidon de son scooter, impliquant un véhicule assuré auprès de la SA Maaf Assurances
Source officielleChambre 1-6
696aaf8ecdc6046d4793cef3
15 janvier 2026
15 janvier 2026
FAITS ET PROCÉDURE Le 26 octobre 2014, alors qu'il circulait au guidon de son vélo sur la commune de [Localité 11], M.
Source officielle8ème chambre
6707701b81e733ee26982e53
9 octobre 2024
9 octobre 2024
La société Guidal Social pouvait, nonobstant la prescription quinquennale affecter ce paiement à la facture du dernier trimestre 2014. La société Ambassade 2.0 n'est pas créditrice.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7G-MRLM CPAM DE LA GIRONDEc/S.A
6690c7360d808eb34e455472
11 juillet 2024
11 juillet 2024
la centrale nucléaire de [Localité 4] et [Localité 17] et déviation routière de [Localité 7]; - aide foreur du 1er janvier 1992 au 30 juin 1993 à la société [12] avec pour missions : le montage et guidage
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6789f560b7cff8efb7357631
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[N] [M], qui circulait au guidon d'un scooter assuré auprès de la société La parisienne assurances a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule appartenant à la
Source officielle8ème chambre
686f4e30334d55acd19f1d70
9 juillet 2025
9 juillet 2025
EXPOSÉ DU LITIGE Le 23 septembre 2020, Mme [F] [X], qui circulait à vélo sur une piste cyclable à [Localité 6] pour regagner son domicile depuis son lieu de travail, a été percutée par le guidon
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6538b3c87ffc2c8318ee0031
24 octobre 2023
24 octobre 2023
VESTA ESPACE prise en la personne de son Président [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Agnès BIVER-PATE, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par Me Etienne GUIDON, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-2
653b5856502b828318c4e1a4
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[B] [X] circulait au guidon de son scooter, il a été victime, le 4 juin 2020, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule terrestre à moteur appartenant à la SARL L&S Kalasha, assuré auprès
Source officielleChambre 1-1
5fca9ef740d46594dfbd1b3c
10 juillet 2020
10 juillet 2020
disciplinaires énumérées à l'article 184. », d'où il suit le rejet du moyen ; Attendu qu'en application du règlement intérieur national (RIN) : « 1. 3 Les principes essentiels de la profession guident
Source officielle3e chambre
5fca9f6db6587a956a996cab
9 juillet 2020
9 juillet 2020
[W] [Y] circulait au guidon d'une moto-cross Yamaha, sur ce chemin rural, dans la direction opposée à celle empruntée par M. [I] une fois son tournant achevé, ce qui implique que M.
Source officielle3e chambre
5fdb21f00004ccb69415b4f3
4 avril 2019
4 avril 2019
Les photos des véhicules montrent que le choc a été extrêmement violent, le véhicule 4/4 impliqué ayant tout son avant gauche détruit, et la moto étant également gravement accidentée (guidon écrasé, fourche
Source officiellePage 49 sur 62