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2 402 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

603697e4a597563a649e22e9

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 13 Octobre 2014 -Tribunal d'Instance de Paris 17ème - RG n° 1214000292 APPELANTE SA ADOMA [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Sylvie JOUAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b759

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

John G... Patricia H... épouse G... Laurentuis Henderikus I... Yvonne J... épouse I... Peter Cornelis N... Elisabeth O... Emmanuel P... Selina Q... épouse P... Théunis R...

Source officielle
CA

1ère Chambre

6960e11dcdc6046d47bbf19f

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

JOHANNA S.A.

Source officielle
CA

1re chambre civile

67f603f0ebd7282443856726

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

6] N° 3160/t2023 Nous, Jonathan ROBERTSON, conseiller, désigné par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assisté de Johanna

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868ec

Appel

29 avril 2003

29 avril 2003

JOAN M..., la somme de 150 euros - à M. C... B... la somme de 450 euros a dit que cette décision est assujettie au droit fixe de procédure de 90 euros dont est redevable la condamnée.

Source officielle
CA

11e Chambre B

615e0dcec25a97f0381f4fb0

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

du syndicat dés propriétaires [Adresse 6] né le [Date naissance 1] 1926 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me John

Source officielle
CA

3ème chambre

64422a11d2fa6fd0f8040622

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Xavier RIBAUTE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE Madame [N] [I] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Johanna

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6868b28cf73c18b33b338c6b

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Formation paritaire de Cergy Pontoise le 07 mars 2025 APPELANTE Madame [V] [U] Représentée par Me Blanche Périlliat, avocat au barreau de Paris, toque : C2486 INTIMÉE Fondation FONDATION JOHN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91926

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près Monsieur le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6711fae87603bf88a1884a4f

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : SAS DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES Avocat- [Adresse 3] [Localité 2] Non comparante Représentée par Me JOHANNA

Source officielle
CA

1re chambre civile

689c1c0d8b0dfb226fe66e92

Appel

12 août 2025

12 août 2025

Morgane, conseillère déléguée par le président de chambre, déléguée par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Johanna

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f0a

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près Monsieur le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

67f602691c1a56b8e1652011

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE D'HABITATIONS A LOYER M ODERE immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 552 046 484 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

603697e4a597563a649e22ec

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 13 Octobre 2014 -Tribunal d'Instance de Paris 17ème - RG n° 1214000291 APPELANTE SA ADOMA [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Sylvie JOUAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865fc

Appel

8 janvier 2003

8 janvier 2003

Déboutait P.R.de sa réclamation présentée au titre de l'acquisition de la chatte " SHALIM GARDEN MAURESK ", Déclarait P.R. bien fondée en son action en rescision concernant la vente de la chatte " JOVAN

Source officielle
CA

1ère Chambre

64534cfe37f394d0f8f666d6

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Le lot « plomberie-VMC-canalisations » a été réalisé par la société Jouan. L'immeuble a été donné en location à la société Niji.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad27

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame Sophie X... ... 44270 PAULX Représentée, concluant et plaidant par Me François GAIRIN, avocat au barreau de BEAUVAIS ET : INTIME Monsieur John

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6629f375dc6faf0009588b2b

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

rendu le 11 mars 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT Section : AD N° RG : F 20/01000 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Johanna

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6358cdfbc40aa805a7864da8

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[I] John Deere Financial Financo SAS FAURE M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6032d53bf3c15249e7cc0abc

Appel

31 octobre 2017

31 octobre 2017

Représentée par Me Arnaud COUSIN, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Madame [M], [B], [R] [Y] née le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Johanna

Source officielle

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