[U], que l''uvre était ainsi décrite dans le catalogue de la vente, sous le n° 141 : « [B] [I] (1898-1967), Personnage caché, gouache sur trait de crayon, signée en bas à droite, 19,1 x 19,1 cm, certificat

somme de 30 300 euros en remboursement du prêt, -ordonné la compensation des condamnations prononcées, -débouté les sociétés Baltimore et Balticare de leurs demandes de restitution de documents et catalogues

E X P O S É D U L I T I G E La SARL NÉRÉIDES DISTRIBUTION crée et commercialise des bijoux et accessoires fantaisie et, pour son catalogue printemps-été 2007, a créé une collection 'Pas de deux' inspirée

Les 22 et 26 mars 1999, elle a fait constater, par procès-verbal de saisie contrefaçon, que la SARL SADAS proposait à la vente par correspondance, dans un catalogue VERT BAUDET, pour l'automne hiver 1996

fonction « achat/vente », notamment par l'élaboration de préconisation d'implantations pour le segment sport, une adaptation selon la saisonnalité, ou la mise en avant de certains produits sur des catalogues

Par avenant du 1er décembre 2019, Mme [Y] a occupé le poste de catalogueuse, qualification opératrice spécialisée, échelon 6, fiche Z.6.1 du RNQSA, moyennant une rémunération brute mensuelle de 1799 euros

[J] son catalogue d'échantillon ; ils ont choisi les menuiseries en chêne naturel ce qui est attesté par les devis ; par conséquent Mme [N] a entendu rompre le contrat pour un motif qui est inexact.

[A] dans l'accomplissement de ses tâches et le catalogue des entreprises démarchées, sont néanmoins insuffisants pour justifier une augmentation pour tenir compte du temps supplémentaire passé à l'approfondissement

Elle exerce une activité de vente à distance sur catalogue spécialisé, services à la personne dans son ensemble, prestations de services personnels. Le siège social est situé au [Adresse 2].

le développement de produits PoC RU/RRH 7.2 en vue de son déploiement dans des réseaux PO. 5G souverains, la fourniture de produits PoC RU/RRH 7.2, ainsi que des solutions WirelessScore figurant au catalogue

Pour le radiateur, il n'est pas démontré que la société AGEVAN CONSTRUCTIONS avait accepté de livrer le radiateur à « prix catalogue ».

Le courriel adressé le 09 mars 2017 dans lequel la salariée indique notamment à Mme [S] qu'elle n'a « pas effectué les contrôles des MAD des catalogues nationaux de la semaine » et qu'elle continuera «

ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 27 Août 2024 FAITS ET PROCEDURE Avant sa liquidation en 2020 la société ANGELINI NORD, membre du groupe ANGELINI, éditait des catalogues et des plaquettes publicitaires

Or le catalogue de présentation rédigé à cette occasion par le commissaire priseur fournit un grand nombre d'éléments de nature technique sur cet engin mais ne précise à aucun moment qu'il présentait la

de la part notamment de Mme [M] (10 300 euros) et d'une société Bravo CIG France (15 000 euros + 4500 euros) ayant son siège social à [Localité 15], société spécialisée dans la vente à distance sur catalogue

permettent d'éviter de telles postures, soit un pont à deux colonnes fixe, un pont mobile, une table élévatrice et un système mobile de type easylift, dont elle produit une photographie issue d'un catalogue

harcèlement ce qui n'invalide pas le contenu des deux attestations produites par la salariée et retenues par la cour, - des échanges entre Mme [O] et son employeur ayant pu être courtois, - un catalogue

En mars 2024, a été constituée la société à responsabilité limitée (Sarl) MOUCHA ayant pour activité la vente à distance sur catalogue général de produits de cuisine, de restauration et d'hôtellerie.

puériculture et couvre un périmètre bien plus vaste que la seule fabrication et la commercialisation industrielle de produits électriques ; que les produits électriques (chauffe-biberons), selon le catalogue

encontre en application de la clause attributive de compétence territoriale internationale en faveur du tribunal civil de Modène figurant dans les conditions générales de vente insérées dans ses catalogues