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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00168_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Un mémoire, présenté pour l'ADIN, a été enregistré le 25 mars 2022 à 17h03, soit après la clôture d'instruction. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre civile 1-2
6811aea681f47e994feb25ff
29 avril 2025
29 avril 2025
Face aux impayés constatés, l'ADIE a adressé à M.
Source officielle2ème chambre
DCA_19PA04244_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
sur l'apport des titres CDA par la société Adea à la sté Adea Project, aient entendu contester ce point.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b562
30 avril 2008
30 avril 2008
de l'engagement de la société ADIA de confier au CPO la formation de ces jeunes.
Source officielleChambre 1-3
665aba2697d59200081070ff
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Basri, -de constater que les travaux de la société Adil Basri ne sont pas à l'origine des désordres, -de juger que la société Adil Basri n'engage pas sa responsabilité, -en conséquence, -de rejeter
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e65e
3 octobre 2011
3 octobre 2011
au domicile de ses parents, le changement de résidence s'effectuant chaque fin de semaine à concurrence d'une semaine sur deux -fixer subsidiairement la résidence d'Adil au domicile du père à titre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61639e09c27cfcda968a637b
30 juillet 2010
30 juillet 2010
Prise en défaut, vous n'avez pas alors hésité à prétendre que l'ADDIM et la directrice ne vous donnaient pas les moyens de travailler, et la directrice de l'ADDIM vous a alors invitée à venir dans son
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03635_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’indivision B..., l’association des plaisanciers du port de Cavalaire et l’association des plaisanciers ADIC Pavillon Blanc ont
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03636_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
D É C I D E : Article 1er : La requête de l’association des plaisanciers du port de Cavalaire et de l’association des plaisanciers ADIC Pavillon Blanc est rejetée.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00335_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
au tribunal administratif de Toulouse l'annulation de l'arrêté du 2 juillet 2020 par lequel le maire de Foix a délivré à la société en nom collectif Adour Développement Industries et Commerces (SNC ADIC
Source officielleSécurité sociale
615e0e82c25a97f0381f5767
7 octobre 2014
7 octobre 2014
AFFAIRE SÉCURITÉ SOCIALE RAPPORTEUR R.G : 14/00574 STE ADECCO (VENANT AUX DROIT DE LA STE ADIA) AT : GRENIER THOMAS C/ CPAM DE VENDEE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal des Affaires
Source officielle4eme Chambre Section 2
65a240797ca18b0008e583f4
12 janvier 2024
12 janvier 2024
de sa demande reconventionnelle, - condamné l'ADIAD aux dépens.
Source officielle2e Chambre
615e0e39c25a97f0381f539c
25 septembre 2014
25 septembre 2014
, - dire et juger opposable aux sociétés ADIM et FARGEOT toute condamnation qui serait prononcée contre les sociétés SMB et au profit de la société URSSA, - débouter les sociétés ADIM et FARGEOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d284
28 janvier 2008
28 janvier 2008
Comparantes toues les deux et assistées Me Thierry PONCET-MONTANGE (avocat au barreau de GRENOBLE) INTIMEES : La Société ADIA 7, Avenue Gambetta 38300 BOURGOIN-JALLIEU Représentée par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e2e
6 janvier 2015
6 janvier 2015
La salariée a adressé le 25 octobre 2011 à la société Adiate une lettre ainsi libellée : " Par la présente, je vous notifie mon refus de travailler pour le compte de votre société Adiate.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7a1
23 janvier 2007
23 janvier 2007
En février 2005, Mériame Y... a fait assigner Adil Y... et le Procureur de la République pour obtenir l'annulation du mariage, l'autorité parentale exclusive sur l'enfant Reda, voir condamner Adil Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67948304c6ca88188aff6a98
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[E], gérant de la société Adic a racheté la société imprimerie Cognacaise ( IC).
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882cd
23 mars 2006
23 mars 2006
Il n'y a dès lors pas lieu de remettre d'office en liberté Adil X....
Source officielleChambre 1-7
679875de5d0c5ebad4c058fc
27 janvier 2025
27 janvier 2025
[B] [X] Représentant : Me Jean-vianney GUIGUE de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE - Représentant : Me [G] [T], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a33
2 septembre 2014
2 septembre 2014
origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MAYENNE, décision attaquée en date du 05 Février 2013, enregistrée sous le no 906 ARRÊT DU 02 Septembre 2014 APPELANTE : La Société ADIA
Source officiellePage 5 sur 41