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117 résultats pour « Alain VAMOUR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b87c

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de la SCP LOBIER- MIMRAN- GOUIN- LEZER, avocats au barreau de NIMES Monsieur Paul Z... ... 30150 ROQUEMAURE représenté par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b958

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de la SCP LOBIER- MIMRAN- GOUIN- LEZER, avocats au barreau de NIMES Monsieur Paul Z... ... 30150 ROQUEMAURE représenté par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b959

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de la SCP LOBIER- MIMRAN- GOUIN- LEZER, avocats au barreau de NÎMES Monsieur Paul Z... ... 30150 ROQUEMAURE représenté par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU

Source officielle
CA

1ère chambre

662b43ccfe25450008314944

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CARPENTRAS 11 octobre 2022 RG:21/00393 [P] C/ SAS ETABLISSEMENTS MARCEL AUGIER SASU ACHARD ET CIE Grosse délivrée le 25/04/2024 à Me Emmanuelle Vajou

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

63d22a789b3c8605deec1f26

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

à cette fonction par jugement du Tribunal de Commerce d'Avignon du 11 Janvier 2017 et désormais retraité par ordonnance du 28 mars 2019 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd85

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

né le 27 Janvier 1948 à LA TRONCHE (38700) ... 07600 VALS LES BAINS représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP RIBEYRE-D'ABRIGEON VESSON, avocats au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac8b

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

né le 19 Août 1936 à ORAN (ALGÉRIE) ... ... 83210 SOLLIES PONT représenté par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Francis COUDERC, avocat au barreau de DRAGUIGNAN

Source officielle
CA

1ère chambre

6a1928aecdc6046d47544699

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

APPELANTE : La société AXA FRANCE IARD prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle Vajou de la

Source officielle
CA

2e chambre sociale

635b71fbb201587f74be032c

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Au soutien de sa prétention, elle produit aux débats des échanges de SMS avec un destinataire enregistré sous le nom « Valou Scorpion ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb18bd3db21cbdd8cd5e

Appel

13 janvier 2009

13 janvier 2009

AXA FRANCE IARD poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 26 rue Drouot 75009 PARIS représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués

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CA

4ème chambre commerciale

63bfb3145e2fbe7c90043804

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

BOUQUET TP ET TRANSPORT Grosse délivrée le 11 janvier 2023 à : - Me CHABAUD - Me VAJOU COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

653b5971502b828318c4e4a8

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

DO POLE SOCIAL DU TJ D'AVIGNON 25 février 2022 RG :17/00989 FIVA C/ S.A.S. [8] CPAM DE VAUCLUSE Grosse délivrée le 26 OCTOBRE 2023 à : - Me TUILLIER - Me VAJOU

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CA

Chambre 1-1

63c79ad3da31367c908eb470

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[R] [F] [L] a confié dans ce cadre défense de ses intérêts à la SCP Alain Roustan-Marc Beridot, avocats associés, inscrits au barreau d'Aix en Provence.

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CA

2ème chambre section A

671894a0d8ceca1cd70190f8

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité en son siège social (assureur de de la société CMB) [Adresse 17] [Localité 48] Représentant : Me Emmanuelle VAJOU

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CA

4ème chambre commerciale

635a21d5c549ea05a7cd2d3a

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

BOUQUET TP ET TRANSPORT Grosses envoyées le 26 octobre 2022 à : - Me CHABAUD - Me VAJOU COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre

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CA

2ème chambre section A

63c1093cbf9fd47c90a13b21

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

GAN ASSURANCES Grosse délivrée le à SCP BCEP Me Pericchi Selarl Mazarian Me Vajou Me Cano SCP Delran Sergent COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00733_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

faite à soi-même ; Par des mémoires en défense, enregistrés les 6 juillet 2022 et 6 avril 2023, l'Agence nationale de la cohésion des territoires, venant aux droits de l'EPARECA, représentée par Me Vamour

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

678b4531fc3c89482d4f1ff8

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

VIGIE DU VAL DE DROME Copie exécutoire délivrée le 17/01/2025 à : Me Sylvie SERGENT Me Philippe RECHE Me Emmanuelle VAJOU Me Laurette GOUYET POMMARET Me Jean-michel

Source officielle
CA

2ème chambre section A

67f8aa9b3b6868ad1f983796

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

sous le numéro 722 057 460, poursuites et diligences en la personne de son Directeur général en exercice domicilié audit siège ès qualités [Adresse 4] [Localité 12] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU

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CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c36f

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

poursuites et diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, RD 46 Camping Fleur de Camargue 30220 ST LAURENT D AIGOUZE représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU

Source officielle