CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c0c
26 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 26/11/2020 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES ARRÊT du : 26 NOVEMBRE 2020 No
Chambre Civile
63d0d61d81a7b805de12b697
16 janvier 2023
rectification est demandée :Arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS du 05 JUILLET 2022 - RG 19/2322 PARTIES EN CAUSE REQUÉRANTE Société SMABTP [Adresse 2] [Localité 17] ayant pour avocat postulant Me Alexis
6253cdcbbd3db21cbdd947f1
14 novembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/11/2019 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP CALENGE-GUETTARD-MICOU ARRÊT du : 14 NOVEMBRE 2019 No :
Chambre Commerciale
64bb73400d42fcd969e7cec9
21 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/07/2023 la SELARL VERDIER Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 21 JUILLET 2023 N° : 130 -
6a02b613cdc6046d4770b12d
7 mai 2026
MINISTERE DE LA JUSTICE COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du 07 MAI
6253cdb2bd3db21cbdd942b7
15 novembre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/11/2018 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP CORNU-SADANIA ARRÊT du : 15 NOVEMBRE 2018 No : 386 -
6253cdd4bd3db21cbdd94a32
6 février 2020
ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE ARRET EN OMISSION DE STATUER GROSSES + EXPÉDITIONS : le 06/02/2020 la SCP VALERIE DESPLANQUES la SELARL WALTER&GARANCE AVOCATS la SCP LAVAL-FIRKOWSKI Me Estelle GARNIER Me Alexis
Chambre des Urgences
6a192827cdc6046d47541ddc
27 mai 2026
non comparante non représentée SIP [Localité 1] [Adresse 8] [Adresse 9] [Localité 8] non comparant non représenté Monsieur [X] [E] [Adresse 14] [Localité 14] représenté par Me Alexis
653a06b4d0451e8318d0eab1
25 octobre 2023
Mai 2023, RG 22/00128 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : [20] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 15] [Localité 13] représentée par Me Alexis
6253cd9bbd3db21cbdd93d84
4 octobre 2017
CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE LOIRE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège 8 Allée des Collèges - 18200 BOURGES CEDEX 9 Représentée par Maître Alexis
6881bebf53f7f060d28c7923
23 juillet 2025
CAUSE APPELANTS :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265302839967047 Monsieur [J] [V] né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 21] [Adresse 5] [Localité 18] ayant pour avocat postulant Me Alexis
6253cdebbd3db21cbdd94f53
22 juillet 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 22/07/2021 la SCP THIERRY GIRAULT Me Anne CARROGER Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 22 JUILLET 2021
680c68b2230da8dfaf90c0ba
24 avril 2025
CHEP FRANCE Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE, membre
678750b4892c83ef59be5a03
14 janvier 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/01/25 la SCP LAVISSE BOUAMRIRENE GAFTONIUC Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 14 JANVIER 2025 N° : - 25
68d4cdbc653faf0d09392a94
23 septembre 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/09/2025 la SELARL A.V.H.A Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 23 SEPTEMBRE 2025 N° : - 25 N° RG 23/00056
6253cddbbd3db21cbdd94beb
12 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 12/11/2020 Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 12 NOVEMBRE 2020 No : 223 - 20 No RG 20/00237 No
6253cdd0bd3db21cbdd948fe
7 mai 2020
.] / France Ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Florent LUCAS, membre de la SCP CVS, avocat au barreau de NANTES, D'AUTRE
62c67c68ca9bf26379030886
6 juillet 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Estelle GARNIER Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du 6 JUILLET 2022 n° : 268/22 RG 22/00819 n° Portalis DBVN-V-B7G-GRT6
6253cdd7bd3db21cbdd94af5
29 octobre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 29/10/2020 la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 29 OCTOBRE 2020 No
69994e43cdc6046d4732cbe0
15 janvier 2026
013 975 dont le siège est sis [Adresse 1], placée en liquidation judiciaire suivant jugement du Tribunal de Commerce de CRETEIL du 8 janvier 2020 [Adresse 2] [Localité 2] Ayant pour conseils, Me Alexis
Page 5 sur 13