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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
650bde7ebeee0f8318b971d9
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à :Me Julien DERVILLERS Me Marc LE ROUX
Source officielle1ère Chambre
6a210934cdc6046d4708dc1e
2 juin 2026
2 juin 2026
greffière, Statuant dans la procédure opposant : APPELANT Monsieur [Q] [A] [S] [Z] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Pierre-Alexis
Source officielle2ème Chambre
6787524ffc8e837eda8a61ec
14 janvier 2025
14 janvier 2025
décennale de la Société I.M.S suivant police d'assurance n°113394755, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 4] représentée par Me Alexia
Source officielleChambre Commerciale
64bb733f0d42fcd969e7cec1
21 juillet 2023
21 juillet 2023
[B] contre la SMABTP, assureur de la société ROC, - fixé en faveur de la société ROC au passif de la procédure collective de la SCI La Maison de la coquille la somme de 46 478, 08 euros avec intérêts
Source officielle2ème Chambre
6707701281e733ee26982dd7
8 octobre 2024
8 octobre 2024
CHEVAL TP prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 7] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd8960c
5 juin 2007
5 juin 2007
Veuve X... du préjudice résultant de cette différence de valeur et commis Monsieur Alexis C...en qualité d'expert pour déterminer la valeur réelle de l'usufruit ; -dit que l'expert devrait calculer
Source officielle2ème Chambre
6710aa50be64d7e510244f90
15 octobre 2024
15 octobre 2024
sous le n° 828 971 291, représentée par son liquidateur la SELARL [A], désignée par jugement de liquidation judiciaire du 31 décembre 2023 [Adresse 6] [Localité 13] représentée et plaidant par Me Alexia
Source officielle4e chambre 2e section
5fddd0e573a2e675a8bf37c4
25 juillet 2018
25 juillet 2018
Fabien, Alexis, Roger au paiement de la somme de 7.205,06 euros à titre d'arriéré de charges, appel du 1er trimestre 2017 inclus suivant décompte arrêté au 23 mars 2017, majorée de la somme de 2.236 euros
Source officielle17e Chambre
616258efa2370d151415abce
14 janvier 2014
14 janvier 2014
substitué par Me Aurélia GRIBALDO, avocat au barreau de GRASSE INTIME Monsieur [I] [Y], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jérôme ZUCCARELLI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Alexia
Source officielle1ere Chambre
6811b385893ab038bd4660b1
29 avril 2025
29 avril 2025
avocat au barreau de GRENOBLE INTIMÉE: LA COMMUNE D'[Localité 2] représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité [Adresse 4], [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Alexis
Source officielle2ème Chambre
680c68a3230da8dfaf90c02a
25 avril 2025
25 avril 2025
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Thomas VASSEUR, Premier président de chambre, Assesseur : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65449d68c71a6a83181c8e9c
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 12 SEPTEMBRE 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort
Source officielleChambre 4-2
65a236c27ca18b0008e57f52
12 janvier 2024
12 janvier 2024
ENTREPRISES DE PROPRETE DES BOUCHES DU RHO NE Copie exécutoire délivrée le : 12 janvier 2024 à : Me Emilie MILLION-ROUSSEAU de la SELARL RACINE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Roger
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd907a5
17 juin 2013
17 juin 2013
NAZARETH représentée par la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES, Me Elodie ROUX-MEYER, avocat au barreau de CORREZE INTIMEE ---==oO§Oo==--- Communication a
Source officielle1ere Chambre
627218d6228a02057de6749d
3 mai 2022
3 mai 2022
[J] [V] 3 Avenue du Centurion 30240 LE GRAU DU ROI représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : Mme [M] [Y] née le
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e40
27 novembre 2001
27 novembre 2001
17 Juillet 2000 d'une part, ET : SARL SENSORMATIC FRANCE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Parc de haute Technologie 7 rue Alexis
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f25c2cfc5a084ac8eb
2 avril 2024
2 avril 2024
6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Mme [C] [N] épouse [U] née le 14 décembre 1968 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Me Alexia
Source officielleChbre des Aff. Familiales
627b55a576c5d9057df80098
10 mai 2022
10 mai 2022
RG 21/01455 - N° Portalis DBVM-V-B7F-KZT5 C9 N° Minute : Copie Exécutoire délivrée le : à la SELARL ALÉXO
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6528df86aaebb88318fda646
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 20 JUIN 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielle1re chambre 1re section
6032005a12d67538815968cd
18 mai 2018
18 mai 2018
de la SELAS ALEXIS SELAS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Monsieur [A], [E], [Y] [W] né le [Date naissance 3] 1957 à PARIS (75017) de nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 6] [Adresse
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