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153 résultats pour « Allice Flore COINTET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a161

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

LEUVEN, Alice T..., Yoann U..., Cédric V..., Mohad B..., Lahcène W..., Stéphanie XX..., Karim YY... ; Qu'il convient d'y ajouter David ZZ... et David AA..., également salariés chez REFLEX IMMOBILIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8d9f2

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

Lors de l'entretien préalable, vous n'avez répondu clairement à aucune de nos interrogations, vous avez élevé la voix et noyé sous un flot de paroles l'assistance.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61625103929f6bffa995b3c6

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

[Q] [N] a, au cours des années 1975 1987 embarqué sur divers chalutiers, Aigle de l'océan, Magali, Kali, Nemesis, Engoulevent, Eridan, Laboureur des flots, Kado, PA-Val, L'alizé, L'arundel, la Pourvoyeuse

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT02942_20240105

Admin. Appel

5 janvier 2024

5 janvier 2024

cholestérolémie normale " sur le nouvel emballage de son produit et ne méconnaît plus ni le règlement (UE) n° 432/2012 du 16 mai 2012, ni le règlement n° 1924/2006 du 20 décembre 2006 ; la décision contestée

Source officielle
CA

1ère Chambre

6628a177b2cb67000826a54d

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

aide juridictionnelle Totale numéro 2021/009582 du 18/01/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de METZ) DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 23 Janvier 2024 tenue par Mme Aline

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58364ad0d5ee7d7e5b50

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

DATE DES DÉBATS : En application de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Juin 2024 tenue en double rapporteur par Laurence FOURNEL et Aline

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a1a70cdcdc6046d47740ee5

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Le salarié conteste les allégations de l'employeur selon lesquelles il aurait refusé d'appliquer les nouvelles méthodes de travail.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66975e9a92a5b3e8ade13ed4

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Madame [H] [Z] épouse [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 25 Janvier 2024 tenue par Mme Aline

Source officielle
CA

Première Présidence

696a3050cdc6046d4784ebbc

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Président suivant tableau de service du 19 décembre 2025 pour exercer les fonctions prévues par les articles L.3211-12-4 et R.3211-18 et suivants du code de la santé publique ; Assisté de Monsieur Ali

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6263992381d302277d8e8c10

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Représentée par Me Stéphane FERTIER de la SELARL JRF & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075, Ayant pour avocat plaidant Me Jean PFEIFFER, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Alizée

Source officielle
CA

1ère Chambre

6438f2c2a942a604f5e935f1

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

par son représentant légal, [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 24 Janvier 2023 tenue par Mme Aline

Source officielle
CA

1ère Chambre

6707701e81e733ee26982e79

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Toutefois, en cas de contestation durable et avérée du vendeur sur cette restitution, contestation ayant pour fondement la faute, la passivité, la mauvaise foi ou un abus de droit de l'acquéreur et d'une

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fd9bd1468a951b364353b19

Appel

27 novembre 2019

27 novembre 2019

[F], a déploré le flou sur les missions de Mme [Y], telles qu'elle les décrivait, estimant que cette définition peu claire peut-être un élément constitutif des difficultés relatées par Mme [Y].

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69f44731cdc6046d472eda94

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

déclaration d'appel du 22 décembre 2022 APPELANT : [O] [Q] né le 04 Août 1962 à [Localité 2] de nationalité Française Profession : Gérant de société, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Alice

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0d8bc25a97f0381f4dd2

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

juridictionnelle Totale numéro 2007/045685 du 28/01/2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assisté de Me Alice

Source officielle
CA

2ème chambre section A

65449d64c71a6a83181c8e7e

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

BOUDAILLIEZ de la SCP BOUDAILLIEZ FLOT, Plaidant, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 10 Août 2023 ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé par mise à disposition

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c91a91f3eafe9fcf075ef4

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

l'arrêt être rendu le 05 Juillet 2022, en application de l'article 450 alinéa 3 du code de procédure civile COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Mme Anne-Yvonne FLORES

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6811b55c1fd650b69542c9b6

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Mme [C] [E] a saisi le conseil des prud'hommes de Chambéry en date du 1er mars 2022 aux fins de contester le bien-fondé de son licenciement et d'obtenir les indemnités afférentes.

Source officielle
CA

3ème chambre A

69ef1c0bcdc6046d47b000f7

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[M] [N] est entrepreneur individuel ayant pour activité l'achat et la vente de véhicules de tous types, pièces détachées, outillage, sous l'enseigne Garage des alliés.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

697afa7ecdc6046d470fe79f

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

au barreau de LYON, suppléé par Me Lacquit, avocat au barreau de Clermont Ferrand APPELANTE ET : Mme [E] [P] [Adresse 9] [Localité 1] Comparante, assistée Me Nicolas SABATINI de la SELAS ALLIES

Source officielle

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