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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-7
66ff857aa4ff9ec259c0940d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
OCTOBRE 2024 N° 2024/ 355 Rôle N° RG 21/07193 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHOK2 S.D.C. [6] C/ [V] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anne
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a049cdc6046d47b762d8
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Jean-Pierre DELAVENAY, Président de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Mme Adeline TIREL lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cc4ebd3db21cbdd8fb82
27 septembre 2012
27 septembre 2012
C/ Adeline Y...
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65321b7b9e4ea48318f5b0c0
18 octobre 2023
18 octobre 2023
PRUAL, Conseillère GREFFIER : Mme Adeline TIREL lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 07 Juin 2023 devant Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, magistrat chargé d'instruire
Source officielle1ere Chambre
671b356d2edfb0b58c05ec15
22 octobre 2024
22 octobre 2024
VIETTE, avocate au barreau de Paris Intimée, demanderesse à l'incident A l'audience sur incident du 17 septembre 2024, Nous, Véronique LAMOINE, conseiller de la mise en état, assistée de Anne
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db3e5d80f0008c2e92a
10 avril 2024
10 avril 2024
PRUAL, Conseillère GREFFIER : Mme Adeline TIREL lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 21 Février 2024 ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement le
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efd7
24 octobre 2011
24 octobre 2011
: 09 Septembre 2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 21 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 24 Octobre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7e1
19 mars 2012
19 mars 2012
APPELANTE EURL BOULANGERIE PATISSERIE DEVILLE DEMBEDYDY (BPDD) Bld Hégesippe Ibéné 97180 SAINTE-ANNE Représentée par Me Patrick ADELAIDE, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Yves
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750ba6527a11effc4b719
9 avril 2025
9 avril 2025
PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL lors des débats et Monsieur Philippe LE BOUDEC lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 22 Janvier 2025 devant Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
63b7cdc26b63637c907b7d29
4 janvier 2023
4 janvier 2023
2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de Chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd92a12
9 novembre 2015
9 novembre 2015
97129 LAMENTIN Représentée par Maître Laurence HIBADE-VINGLASSALOM (Toque 55), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Lydia X... ... 97160 MOULE Représentée par Maître Patrick ADELAIDE
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE03273_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Par une requête, enregistrée le 4 décembre 2021, sous le n° 21VE03273, le syndicat mixte de la région de la Maule, représenté par Me Adeline-Delvolvé, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;
Source officielle2ème Chambre
627b556776c5d9057df80042
10 mai 2022
10 mai 2022
Portalis DBVM-V-B7D-J7IN N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP GUIDETTI BOZZARELLI LE MAT Me Adélaïde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65321b789e4ea48318f5b0ac
18 octobre 2023
18 octobre 2023
PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL lors des débats et Monsieur Philippe LE BOUDEC lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 07 Juin 2023 devant Madame Anne-Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943a8
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Représentée par Me Adeline CHERIFF de la SELARL AVO4, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES APPELANTE à Monsieur Logan Z... né le [...] à ARGENTAN Chez Mr et Mme C... [...]
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e689477fe04f5cc67e9
12 avril 2023
12 avril 2023
ARRÊT DU 12 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d69de12c85000874b08e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
PRUAL, Conseillère GREFFIER : Mme Adeline TIREL lors des débats et M.Philippe LE BOUDEC lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 15 Novembre 2023 ARRÊT : Contradictoire, prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0c1
7 février 2012
7 février 2012
M. et Mme Y... ont deux enfants, Maxime qui a 18 ans et Adeline qui a 15 ans.
Source officielleChambre 1-2
65aa2025a34ad10008581763
18 janvier 2024
18 janvier 2024
les parties ou, à défaut, au terme de chaque année du contrat.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9106c
4 février 2014
4 février 2014
X... a appartenu à Marie Adelaïde Y..., veuve de Auguste François A..., laquelle l'a vendu selon acte d'octobre 1934 à Emile Y... ; que l'acte de vente Marie Adélaïde Y... veuve A... à Emile Y... décrit
Source officiellePage 5 sur 51