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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA03133_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
D, représenté par la SCP Bourglan, Damamme, Leonhardt, demande à la Cour : 1°) de décider le sursis à exécution de ce jugement ; 2°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui délivrer une
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6033d652ca1512882779e0c6
22 mars 2017
22 mars 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 22 MARS 2017 (Rédacteur : Madame Annie CAUTRES, Conseiller,) PRUD'HOMMES N° de rôle : 15
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd65
23 octobre 2012
23 octobre 2012
Pierre Jean Henri Léonard X... C/ Mme Axelle Y... épouse X...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02956_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
B, représenté par Me Leonhardt, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 3 juillet 2023 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 17 octobre 2022 du préfet des Bouches-du-Rhône
Source officielle2ème Chambre
6630896e0316960008413473
9 avril 2024
9 avril 2024
N° RG 22/01866 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LLOH N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à Me Kevin GERBAUD Me Martine LEONARD
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00590_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 6 mars 2025, Mme C... épouse B..., représentée par Me Léonard, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 30 janvier 2025 ; 2°)
Source officielle2ème chambre section B
62849079498a54057d102ed0
16 mai 2022
16 mai 2022
Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur [G] [E] [S] né le 20 Septembre 1980 à [Localité 7] [Adresse 8] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Aurore VEZIAN de la SELARL LEONARD
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01864_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 30 juin 2022, Mme A, représentée par Me Léonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 2 mai 2022 du tribunal administratif de
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2fd
23 juin 2011
23 juin 2011
Elle ajoute qu'elle ne perçoit aucun revenu de la SCI Leonardo contrairement aux motifs de la décision entreprise, et que des travaux de rénovation de l'immeuble devront être entrepris.
Source officielle4e Chambre A
60328d68a6154b02057d126c
11 janvier 2018
11 janvier 2018
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Sophie LEONARDI, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03591_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
D ont été scolarisés dans une école maternelle, à l'exception de la plus âgée qui a été scolarisée en cours préparatoire pour l'année scolaire 2020-2021.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01203_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
C, représenté par Me Leonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 21 juillet 2020 ; 3°
Source officielle1ère chambre
635b7205b201587f74be0376
27 octobre 2022
27 octobre 2022
APPELANTS : Monsieur [U] [Y] né le [Date naissance 4] 1961 à [Localité 12] [Adresse 10] [Localité 11] Représenté par Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, Postulant, avocat
Source officielle4ème chambre commerciale
633e700df8faf13e2e973d5a
5 octobre 2022
5 octobre 2022
LA GRANGE MISTRAL C/ [Y] Grosse délivrée le 05 octobre 2022 à : - Me LEONARD - Me BOUILLARD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre
Source officielle2ème chambre section C
67ef6c879a9834ffd825fb4f
3 avril 2025
3 avril 2025
LIXXBAIL Copie exécutoire délivrée le à : Me Menard-Chaze Selarl Leonard Vezian COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section C
Source officielle3ème chambre famille
697359dbcdc6046d4768d934
14 janvier 2026
14 janvier 2026
DBVH-V-B7J-JSCY ACLM JUGE DE LA MISE EN ETAT D'[Localité 6] 17 mars 2025 N°24/00337 [T] C/ [K] Copie exécutoire délivrée le 14/01/2026 à Me LEONARD
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcf3
6 mai 2008
6 mai 2008
représenté par la SCP JOUGLA- JOUGLA, avoués à la Cour INTIMEE : SAS DS INGENIERIE, prise en la personne de son président en exercice, domicilié ès qualités au siège social 101 Rue Léonard de Vinci
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930b6
24 mars 2016
24 mars 2016
Née le 1er mars 1970 à Tunis (Tunisie) ... 91000 Evry Représentée et assistée de Me Leonardo Brijaldo, avocat au barreau de Paris, toque : C0734 (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro
Source officielle2ème chambre section A
671894a0d8ceca1cd70190f2
22 octobre 2024
22 octobre 2024
RCS de Niort sous le n° B 542 073 580, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 18] [Localité 13] Représentant : Me Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c99d
11 septembre 2008
11 septembre 2008
chez Mme G... ... 94340 JOINVILLE LE POINT comparant en personne, assistée de Me Jean Charles MARQUENET, avocat au barreau de PARIS, toque : G801 INTIMEES 2o- SA MILLE AMIS Parc Léonard de
Source officiellePage 5 sur 22
LYANLA, LEONARD, Caroline, Anne, Virginie
02/02/2023
Voir →
activité de prestation commerciale, VOIZE, Léonard, Anne, Gilles
12/04/2022
Voir →
LEONARDON, Florence, Anne, Suzanne, HOARAU
15/10/2020
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LYANLA, LEONARD, Caroline, Anne, Virginie
05/07/2020
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ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita
Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
13/03/2020
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