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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème Ch Prud'homale
650bde91beee0f8318b9728d
5 septembre 2023
5 septembre 2023
ORYGAMY Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CVS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 147382 INTIME [F] [I] Représenté par Me Joachim D'AUDIFFRET de la SCP ACTA JURIS SCP D'AVOCATS
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85aa3
5 septembre 2001
5 septembre 2001
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Mme Marie-Ligne X... a été embauchée le 22 octobre 1996 par Me Jean-François Aubert, mandataire judiciaire à Avignon (84000), en qualité de secrétaire à temps complet
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b66
6 novembre 2020
6 novembre 2020
SARL Ingénierie de Saint-Aubert représentée par son dirigeant M. J... O... [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a18
21 septembre 2001
21 septembre 2001
distributeur de vins, avaient passés avec la société CASTEL FRÈRES qu'elles auraient mandatée pour recevoir et traiter leurs commandes en assurant le conditionnement, l'étiquetage et l'expédition des vins, M° AUBERT
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60372909278603040f1d654b
28 mai 2015
28 mai 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : S 14/08742 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Mars 2014 par le Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 13/07973 APPELANTE SAS AUBERT
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910bb
11 février 2014
11 février 2014
désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Madame Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT, présidente de chambre, Monsieur Marc MEYNIAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd9100c
24 janvier 2014
24 janvier 2014
l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT, présidente de chambre, Monsieur Marc MEYNIAL
Source officielleChambre civile 1-1
6628a182b2cb67000826a711
23 avril 2024
23 avril 2024
[W] a été vendu le 11 septembre 2018 suivant acte dressé par Mme [P] [A], notaire exerçant au sein de la SCP Dubail & Audebert, avec la participation de M. [E] [Y], notaire.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6789f3cbc2a5bdff9703009a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocats plaidants Mes Marie-Laure CARTIER et Alexandre MEYNIEL
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d56
28 novembre 2013
28 novembre 2013
.-17490 NEUVICQ LE CHATEAU représentée par Me Pierre FARGEAUD, avocat au barreau de LIMOGES et par Me Thierry MORENVILLEZ, avocat au barreau d'ANGOULEME substitué à l'audience par Me MESRIAN, avocat
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL02600_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
La commission de conciliation et d’indemnisation des accidents médiaux du Languedoc-Rousssilon, saisie par ses parents a désigné les docteurs ... en qualité d’experts, qui, dans leur rapport déposé le
Source officielleChambre 1 A
659e455c55379800088471c3
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Par déclaration faite au greffe le 1er août 2022, la société AUBERT FRANCE s'est constituée intimée.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
696a0eb7cdc6046d47813ab0
15 janvier 2026
15 janvier 2026
06211 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de Bobigny le 11 juillet 2025 APPELANT Monsieur [F] [D] [Adresse 2] [Localité 4] / France Représenté par Me Christophe MEYNIEL
Source officielleChambre Commerciale
65321b889e4ea48318f5b104
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Il a ordonné une expertise pour évaluer les préjudices en lien direct et certain avec la faute retenue : le fait d'avoir lésé le tiers médial du tendon de la patiente.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fd9906d769a438183ca2de4
10 janvier 2020
10 janvier 2020
Contestant l'opposabilité de cette décision, la SAS Aubert & Duval a saisi la commission de recours amiable de la caisse.
Source officielleChambre Sociale
65b36cf28c0355000835f729
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Par courrier en daté du 15 février 2019, la société Aubert & [G] a convoqué M.
Source officielle8ème chambre
6791de6393ef93c421386bb7
22 janvier 2025
22 janvier 2025
contentieux de la protection de [Localité 5], décision attaquée en date du 05 Juillet 2024, enregistrée sous le n° 23/04806 Madame [L] [Z] [T] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Gilles AUBERT
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fdd84159d221c2f4fce0cda
6 septembre 2018
6 septembre 2018
A compter du 13 juillet 2016, la société ISS PROPRETE a perdu au profit de la société ESSI JADE le marché commercial afférent au Mémorial de la Shoah sur lequel était affectée Mme Fanta Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c527
26 juin 2008
26 juin 2008
AUBERT BTP S. A. AXA FRANCE IARD S. A. R. L. TECHNOPLAN Eric Y... Eric Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163f88f52184c47dc90bb0c
25 novembre 2009
25 novembre 2009
AUBERT FRANCE agissant poursuites et diligences de son gérant [Adresse 5] [Localité 6] représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Christophe GUERRINI, avocat au
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