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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
6440d818e704a005d1ed7091
19 avril 2023
19 avril 2023
[I] [B] et Mme [K] [N], épouse [B], Mme [T] [E], épouse [D], et la société Auteuil sanitaire chauffage - hormis la société Albingia assignée en intervention forcée par acte du 21 avril 2017 au visa des
Source officielleCour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd878fc
7 juillet 2005
7 juillet 2005
-------------------------------- Je désire en outre que la maison m'appartenant située à AUTERIVE (31) 6 rue Saint Michel soit consacrée par la commune d'AUTERIVE (31) à un but culturel et à la création
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22405_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Par suite, Mme B n'est pas fondée à soutenir que le maire d'Auterive aurait entaché l'arrêté contesté d'une erreur d'appréciation. 17.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904d6
22 mars 2013
22 mars 2013
. 47 rivière du Manguier II 97605 PASSAMAINTY-MAYOTTE non représentée Monsieur Fabrice Y... 69 lot Arc en Ciel Quartier Petite Grenade 97280 LE VAUCLIN représenté par Me Raymond AUTEVILLE
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL02441_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions de la commune d'Auterive présentées au même titre.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163e7c3a3681400d0dcd8b6
24 mars 2010
24 mars 2010
représenté par Me Patrice MONIN, avoué à la Cour assisté de Me Françoise GELINET de la SCP DEHORS et associés, avocat au barreau de PARIS, toque P.375 4°) LA FONDATION LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a432
21 février 2008
21 février 2008
APPELANTE LA SARL MOULIN A HUILE D'AUREILLE dont le siège est Route des Fiolles - 13930 AUREILLE représentée par la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Luc ALBERTINI
Source officielleChambre 4-1
65a2371b7ca18b0008e57f7e
12 janvier 2024
12 janvier 2024
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-1 ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2024 N° 2024/008 Rôle N° RG 21/02351 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG6WG [B] [C] C/ Fondation FONDATION DES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f582
27 avril 2012
27 avril 2012
La Colline 97220 LA TRINITE représentée par Me Raymond AUTEVILLE, avocat au barreau de MARTINIQUE LA SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU GALION, prise en la personne de son représentant légal Habitation
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162b8d4efb73d2e55750e6b
11 février 2013
11 février 2013
argent mais voulait que le château revienne à la Fondation d'Auteuil.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
603583c63b198ea8ed3375f4
8 avril 2016
8 avril 2016
75016 PARIS 2°) Le Syndicat des Copropriétaires de l'ensemble immobilier dénommé RESIDENCE LYAUTEY SUCHET AUTEUIL, [Adresse 7], [Adresse 8], [Adresse 9] et [Adresse 5], représenté par son syndic, la société
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA01633_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
requête présentée par la société Eurovia Ile-de-France tendant à la condamnation de la Ville de Paris au titre du solde du lot 3 du marché de réaménagement des pelouses centrales de l'hippodrome d'Auteuil
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd931a7
13 avril 2016
13 avril 2016
2, Route d'Espagne 31190 AUTERIVE.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162a32936ab09eb9a2fd846
3 avril 2013
3 avril 2013
Par acte du 28 juillet 2003, elle a cédé quatre lots immobiliers à la société financière Auterive.
Source officielleChambre civile
63c79b46da31367c908eb5f9
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Conseiller de la Mise en État du 03 mars 2022(N° RG : 21/00197) ; DEMANDERESSE AU DÉFÉRÉ : Madame [W] [B] épouse [V] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Raymond AUTEVILLE
Source officielle20e chambre
602d2655decb093d15af8832
16 février 2021
16 février 2021
évaluer la gêne occasionnée par l'intervention de l'administration dans son fonctionnement ; - qu'en l'espèce les pièces 4 et 5 ont été extraites lors des vérifications des comptabilités des sociétés AUTEUIL
Source officielle20e chambre
602d2655decb093d15af8834
16 février 2021
16 février 2021
évaluer la gêne occasionnée par l'intervention de l'administration dans son fonctionnement ; - qu'en l'espèce les pièces 4 et 5 ont été extraites lors des vérifications des comptabilités des sociétés AUTEUIL
Source officielle1re chambre civile
626247beb1a50c277d4c5a9f
19 avril 2022
19 avril 2022
[W] [F], et la nue-propriété à la fondation les Orphelins apprentis d'Auteuil. M.
Source officielleAvis
CADA:20160869
31 mars 2016
31 mars 2016
par le préfet des Hautes-Alpes à sa demande de copie des documents relatifs à l'implantation de trois éoliennes sur chacune des communes de La Haute Baume et de Montbrand, au lieudit La Montagne d'Aureille
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fccc
1 juin 2012
1 juin 2012
COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE ARRET No R.G : 11/00489 TERRASSEMENT NATIVEL NOURRY T2N C/ SOCIETE CATERPILLAR FINANCE FRANCE SNC G6N INDUSTRIE AUTEVILLE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 01 JUIN
Source officiellePage 5 sur 17