Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
6035b35e4813921898c214de
15 mars 2016
15 mars 2016
2] Représentant : Me Dominique LEBRUN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 160 Représentant : Me Guy AZAM de la SCP AZAM G., SIREYJOL A., JEANJACQUES H., Plaidant, avocat au barreau
Source officielle8ème Ch Prud'homale
670f585b4ad0d5ee7d7e5d72
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Représentée par Me Karen AZRAN, avocat au barreau de PARIS -------------------------------------------------------------------------- Nous, Anne-Laure DELACOUR, Magistrat chargé de la
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd9448c
14 mars 2019
14 mars 2019
U... a ultérieurement intégré la société d'experts comptables CHAUMEAU, devenue par la suite VALEXCO AZAY (VALEXCO).
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
660e43140740db0008fa949f
3 avril 2024
3 avril 2024
Elle dit s'être assurée, par l'intermédiaire de la SAS SOLLY AZAR, auprès de ZURICH INSURANCE. Cette police a été transférée à la SA HISCOX, sans opposition de la part de GR GROUPE.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
5fd9230e1b14d101c2ec1dfd
29 mai 2020
29 mai 2020
- La condamnation solidaire de Monsieur et Madame [B] au paiement de la somme de 24.808,97 euros au titre des loyers et charges impayés, non pris en charge par leur compagnie d'assurance SOLLY AZAR
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8da
16 décembre 2010
16 décembre 2010
né le 05 Mai 1951 à LYON (RHONE) ... 31200 TOULOUSE représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assisté de la SELARL COTEG & AZAM ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6033acfdb6986860fb72af8b
27 avril 2017
27 avril 2017
[Adresse 2] [Localité 2] Représentées par Me Sandrine ROUSSEAU de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 Assistée de Me Guy AZAM
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162822d7a007b88ee15666c
9 juillet 2013
9 juillet 2013
18832 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 02 Octobre 2012 -Président du TGI d'EVRY - RG n° 12/00768 APPELANT Monsieur [N] [S] [P] [Adresse 3] [Localité 1] Rep/ : la SCP AMSELLEM AZRAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a4e
3 mars 2017
3 mars 2017
.-77127 LIEUSAINT/ FRANCE Représenté et assisté sur l'audience par Me Julien ESTRADE de la SELARL ESTRADE, AZAD & HARUTYUNYAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E1856 Mademoiselle CELINE Z...
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04635_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Victoria demande à la Cour : 1°) d’annuler l’arrêté du 7 août 2020 du préfet de la Haute-Corse portant non-opposition à déclaration pour l’exploitation des installations du parc éolien de A... l’Azzone
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9264f
21 juillet 2015
21 juillet 2015
POPULAIRE VAL DE FRANCE, CRÉDIT MUTUEL DE LOIRE ATLANTIQUE ET CENTRE OUEST, CENTRE FINANCIER DE LA BANQUE POSTALE, SASU INTRUM JUSTITIA, SA MONABANQ CHEZ SYNERGIE, SA CLINIQUE GUILLAUME DE VARYE, SASU SOLLY AZAR
Source officielle2ème chambre
65aa2f93009f81000890dc6d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
BRUNO SAINT HILAIRE SAS, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Thierry LANGE de la SELARL COTEG & AZAM ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04635_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
protection des oiseaux tendant à l’annulation de l’arrêté du 7 août 2020 du préfet de la Haute-Corse portant non-opposition à déclaration pour l’exploitation des installations du parc éolien de Bocca Di l’Azzone
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA01641_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 mai 2021, la SNC les Terres à Maisons Ile-de-France, représentée par Me Azan, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c831
8 septembre 2008
8 septembre 2008
** ARRÊT DU HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE HUIT *** APPELANTS Monsieur Marc Y... ... 31000 TOULOUSE représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour assisté de la SELARL COTEG & AZAM
Source officielleCour d'Appel
équence déboutée de ses demandes en indemnisation dirigéesc/Jacques X
6253cb2ebd3db21cbdd8d078
11 février 2009
11 février 2009
représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Borde Haute 31280 DREMIL LAFAGE représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me Guy AZAM
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03159_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
des Deux-Sèvres l'a mis en demeure de respecter l'arrêté du 9 juillet 2014 constatant la perte du droit fondé en titre du moulin Neuf situé sur la rivière du Thouet, sur le territoire de la commune d'Azay-sur-Thouet
Source officielle15e chambre
65336b8ebb40ec8318f31eff
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[K] de la société Azlan produit par la société, que M.
Source officielleChambre commerciale
65a8d440e12c85000874af6c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
ESPACE GRAND AIR [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Elodie AMBLOT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Mme [K] [J] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Thibaut AZNAR
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
65aa2608a34ad10008581a05
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Adresse 8] [Localité 15] Représentée par Me François-Xavier Wibault, avocat au barreau d'Arras, substitué par Me Pierre Azar, avocat au barreau d'Arras [28] [Adresse 5] [Adresse 19] [Localité
Source officiellePage 5 sur 50