CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 371 résultats pour « BOISSEAU Expédition »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

IT S.A.S. CHATEAU FOMBRAUGEc/Monsieur Raymond X

6253c9a8bd3db21cbdd88f18

Appel

21 mars 2007

21 mars 2007

Vu l'arrêt de la Cour d'Appel de BORDEAUX en date du 2 novembre 2006. Vu l'article 462 du nouveau code de procédure civile.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63d379a4d1bc2605de4b475a

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 26 JANVIER 2023 N° RG 22/05794 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-NBFE SOCIETE ARBAO SARL c/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd8711b

Appel

25 mai 2004

25 mai 2004

Y... et autres Décision déférée à la cour : d'un jugement rendu le 15 Octobre 2002 par le Tribunal d'Instance ST GERMAIN EN LAYE RG nä : 82.02 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a043

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Représentée par la SCP Luc BOYREAU et Raphael MONROUX, avoués à la Cour assistée de Maître LE GIGAN avocat au barreau de BORDEAUX Intimée, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03782_20220530

Admin. Appel

30 mai 2022

30 mai 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler le titre exécutoire d'un

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6864c1fc31953a33f9365e35

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ordonne mention de cette rectification sur la minute et sur les expéditions de l'arrêt rectifié. Rejette les demandes de rectification pour le surplus.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

J-V-B7I-NUNU S.A.S. CAMPING DE LA DUNE SCI DE LA DUNEc/S.A

6684eac5a0de54ff609f7ccc

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistées de Maître François VATEL de la SELARL CHOISEZ & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES : S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65a0e96c5bbe450008b2cd21

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 11 JANVIER 2024 N° RG 23/03618 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NL7C [U] [G] [I] [O] épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d41f

Appel

18 octobre 2010

18 octobre 2010

No cabinet : 5 No RG : 05/ 3233 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP TUSET SCP BOITEAU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX HUIT NOVEMBRE DEUX MILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b876

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

La Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Landes a saisi le Comité Régional de Reconnaissance des Maladies Professionnelles de BORDEAUX.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL00893_20250514

Admin. Appel

14 mai 2025

14 mai 2025

Par une ordonnance n°25BX00615 du 14 avril 2025, la cour administrative de Bordeaux a rejeté sa demande.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6864c1fc31953a33f9365e37

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 01 JUILLET 2025 N° RG 25/02636 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OJQM S.A.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7J-OGJX S.A. AXA FRANCE IARDc/S.A

67f4b114da16d54af38e6266

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 07 AVRIL 2025 N° RG 25/01371 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OGJX S.A.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX02385_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Par un jugement n° 2004489-2100706 du 3 mai 2022, le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté la demande de Mme A.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX03023_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme H B E a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler l'arrêté du 11 juin 2018 par lequel le recteur de l'académie de Bordeaux

Source officielle
CA

12e chambre

65449d9ec71a6a83181c8fe0

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

UNION IMMOBILIERE DE BORDEAUX C/ S.C.S.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX01231_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Par une décision n° 2025/001725 du 26 juin 2025, le bureau d’aide juridictionnelle près le tribunal judiciaire de Bordeaux a accordé l’aide juridictionnelle totale à M. B....

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

65a77da98121050008662bd2

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 16 JANVIER 2024 N° RG 23/05705 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NRXA Monsieur [L] [B] c

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Cour d'appel de Bordeaux COMMUNE DE CESTASc/M. BENSACQ

6253ca4fbd3db21cbdd8aa4b

Appel

12 décembre 2005

12 décembre 2005

N° 3485 Conflit sur renvoi de la Cour d'appel de Bordeaux COMMUNE DE CESTAS c/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/Madame Françoise X

6253cae8bd3db21cbdd8c6ef

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

CEDEX Représentée par la SCP Luc BOYREAU & Raphael MONROUX, avoués à la Cour assistée de Maître Delphine THIERY loco de Maître MOUNIER avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : Madame Françoise

Source officielle

Page 5 sur 169

← PrécédentSuivant →