NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 JUIN 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia

COPIE + GROSSE Me Hervé RAHON Me Didier TRACOL LE : 26 JUIN 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 26 JUIN 2008 No- Pages Numéro d'Inscription au Répertoire Général :

Olivier X... n'ont pas comparu.

[R] [Y], décédé le [Date décès 1]2015 née le [Date naissance 3] 1931 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 2] Assignée en intervention forcée, représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES

Olivier X... Y.../ M. TRESORIER PRINCIPAL DE DINARD Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM Z... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT Z... 05 DECEMBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS Z...

PARIS - RG n° 05/13750 APPELANTE: Madame [D] [L] divorcée [C] demeurant [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoué à la Cour assistée de Maître Olivier

BRETEUIL comparant en personne à l'audience représenté par la SCP HAMEL FAGOO DUROY, avoués à la Cour assisté de Me Claudie ALQUIER-TESSON, avocat au barreau de Rouen INTIMÉS : Monsieur Olivier

COUR D'APPEL DE LYON Troisième Chambre Civile ARRÊT DU 02 Décembre 2004 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de BOURG-EN-BRESSE du 13 février 2004 - N° rôle : 2002/5238 N° R.G

SA MAAF ASSURANCES SARL DESBIOLLES COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 07 Juin 2011 APPELANT : Monsieur Olivier X... ...

N° RG 24/03232 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PTM5 Décision du Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE du 03 avril 2024 RG : 24-2737 S.A.S.

INTIMÉES : SELARL MJ SYNERGIE représentée par la SCP [O] et [M] - Mandataire liquidateur de SAS [F] [E] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 1] représentée à l'audience par Me Olivier CHOURLIN

G : 10/ 09393 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE Au fond du 20 décembre 2010 RG : 2010/ 03958 ch no X... C/ Z...

.- Maître Olivier Z..., ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société ABSP SECURITE ... 18000 BOURGES SCP Z...- Maître Olivier Z..., ès-qualités de liquidateur à la liquidation

EXPRO, JCP de BOURG EN BRESSE Référé du 05 avril 2022 RG : 22/00014 [T] [T] née [I] C/ [M] [W] S.A.S. FRANCENERGIES Compagnie d'assurance GROUPAMA RHONE ALPES SAS IPF S.A.R.L.

CELTOSTREA Copie exécutoire délivrée le : à : MeVERRANDO Me BOURGES M e TROADEC RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE

Bourbié (société Bourbié), laquelle les a déchargés sur son site, à Issoire, avant de les livrer quelques jours plus tard à la société France Poulies, à Valz-sous-Châteauneuf.

code de procédure civile, Condamner la société Bourg Matériaux aux entiers dépens de l'instance.  

Monsieur Olivier D... Madame Patricia E... Madame Sandrine F... Madame Stéphanie G... Madame Angélique H... Madame Blanche I... Madame Nadège J... Madame Mélanie K...

, gérante de l'Aéroport de Lyon Saint-Exupéry, à payer à Olivier X... les sommes de : - dommages et intérêts pour refus abusif d'une demande de congé de paternité formulée par Olivier X... 2 000,00ç

SYGESPRO INFORMATIQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me CHAUDET Me BOURGES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE