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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68e89301f271a402af33b832
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[T] [N] et Mme [W] [N] et Mme [E] [N] Représentés par Maître Elise BAYET de la SCP LALOY - BAYET, avocat au barreau de CUSSET/VICHY Mme [P] [N] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
68df5d7e4a4e15bf2fe4fb4e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
commerce et des sociétés de Quimper sous le numéro 403 932 403, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Max BARDET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
651fa514c601f08318991595
5 octobre 2023
5 octobre 2023
immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 833 023 609, dont le siège social est sis [Adresse 1], représentée par Monsieur [E] [J], en sa qualité de gérant associé Représentée par Me Max BARDET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6618cefe7935f50008be40f5
11 avril 2024
11 avril 2024
suivant déclaration d'appel en date du 27 Janvier 2022, D'UNE PART ET : [3] prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] assistée de Me Max BARDET
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
670a1166f178dc2492b0fac2
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[D] une bavette a été installée sur le tour. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca72
11 janvier 2007
11 janvier 2007
la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile ; Le 11 janvier 2007 Par Madame Caroline BARET
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03639_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
le versement à Me Baudet de la somme de 1 200 euros hors taxe.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62ecb2c62a8cf5e2e9b21d43
4 août 2022
4 août 2022
en date du 13 avril 2022, D'UNE PART, ET : Monsieur [K] [Z] [H] né le 21 Novembre 1968 à [Localité 6] de nationalité Française Ingénieur, demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Max BARDET
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00551_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
B et les conclusions de la caisse de sécurité sociale de droit allemand Allgemeine Ortskrankenkasse Baden-Württemberg.
Source officielle4eme Chambre Section 1
68872fcd147ef4d642d375a3
25 juillet 2025
25 juillet 2025
[S] indique « beau monitorat ; dommage pour le capot et la bavette. concernant la bavette, j'ai déjà eu le cas et tant que le liner n'est pas retirer dans la pince le buttil en cas d'appui lors de la manipulation
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00497_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Ces pénalités concernent la réalisation des faux-plafonds et des bavettes métalliques du bâtiment.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65a0f572383a880008fd07e5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de la SCP LYONNET BIGOT BARET ET ASSOCIES, avocat au barreau de Paris, toque : P0458" au lieu et place de : '[G] [J], décédée le 16 novembre 2018 à [Localité 17] [Adresse 4] [Localité 17]
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03527_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
La Fédération d'associations de protection de l'environnement du Golfe du Morbihan (FAPEGM), l'association Les amis des chemins de ronde du Morbihan (ACR56), l'association Qualité de vie à Larmor-Baden
Source officielleCour d'Appel
6253c8abbd3db21cbdd85ea1
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Y... né le 22 Janvier 1946 à VOUZIERS (08) fils de ... et de Jacqueline X... de nationalité française, célibataire Gérant demeurant SARL STE NOUVELLE DES ETS BADIET - 7, rue Violet 75015 PARIS Prévenu
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01811_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A... à la gendarmerie et a mis à la charge de l’Etat, à son article 3, la somme de 1 000 euros à verser à Me Basset au titre des dispositions combinées de l’article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielleCh. Sociale -Section B
644b639bc51457d0f882dcf3
27 avril 2023
27 avril 2023
président chargé de la mise en état, assisté de Mme Carole COLAS, Greffière, Vu la procédure suivie entre : APPELANT : Monsieur [Z] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Antoine BARRET
Source officielleCour d'Appel
6253c845bd3db21cbdd84c32
9 octobre 1997
9 octobre 1997
cédés du Cabinet X... ont suivi Monsieur BAYET.
Source officielle1ère Chambre
6538b4247ffc2c8318ee0183
24 octobre 2023
24 octobre 2023
de la SELARL BARRET BERTRANDON JAMOT MALBEC TAILHADES, avocat au barreau de PERIGUEUX Madame [O], [C], [I] [F] épouse [H] née le 13 mars 1947 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 3
Source officielleChambre A - Civile
66177da1e5d80f0008c2e6d8
9 avril 2024
9 avril 2024
SCP A.C.A., avocat au barreau d'ANGERS DEFENDEURS A LA REQUETE : Monsieur [B] [JC] né le [Date naissance 8] 1956 à [Localité 12] (62) [Adresse 5] [Localité 9] Représenté par Me Antoine BARRET
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd8580c
20 septembre 2001
20 septembre 2001
AUGUSTE est le gérant a acquis le 1990 l'Ile du Grand Vezy dans le golfe du MORBIHAN et dépendant de la commune de BADEN. Le 22 juin 1992 X...
Source officiellePage 5 sur 115
BADET
28/07/2026
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BADET CLEMENT
21/07/2026
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SARL DU BADET
05/07/2026
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HOLDING BADET
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 décembre 2024, désignant liquidateur SCP Crozat (me Arnaud Crozat) 26 rue Louis Victor de Broglie 51430 Bezannes. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
03/07/2026
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CONSTRUCTIONS INOXYDABLES PASCAL BADET
02/07/2026
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