[C] et Mme [C], la société Louben ne produit ni l'un ni l'autre de ces documents ; qu'aux termes du procès-verbal du 16 septembre 2008, l'huissier a constaté la présence d'un accès indépendant du bar côté

Par acte authentique du 21 novembre 2007, la SCI Leca Patrimoine vendait le local "Jockey Bar" à Monsieur Antoine X... qui tentait vainement d'obtenir la réalisation des travaux ordonnés en référé.

ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2013 N° 2013/281 Rôle N° 11/13029 SA MERCIALYS SOCIETE IMMORENTE C/ SARL ALICE ET ARSEN Grosse délivrée le : à : BADIE

FOND DU 30 JANVIER 2015 N° 2015/ 58 Rôle N° 13/06887 [Z] [Y] C/ [Q] [J] [N] divorcée [Y] Grosse délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ la SCP BADIE

Demathieu et Bard construction Nord, -condamné la société Demathieu et Bard construction Nord à payer à la société Titeca père & fils la somme de 181 978,05 euros au titre des prestations réalisées avec

LA GRANDE BARDE, Maître Bernard X...

DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION c/ S.A.S.

, - alloué à la société MT 66, la somme de 3 000 euros qui lui sera versée par la société Bardes, - condamné la société Bardes aux entiers dépens de l'instance dans lesquels seront compris les frais

La société Demathieu & Bard Bâtiment Ile de France est une entreprise générale de construction.

DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION c/ S.A.S.

Mairie de La Rochelle — Communication des éléments suivants concernant le bar / discothèque « L'Endroit » situé dans le parc de la Pergola : 1) l'étude d'impact obligatoire en cas d'autorisation de diffuser

Construction venant aux droits de la société Demathieu Bard Construction Nord et la Société BW ; ' Débouter la Société [Localité 10] C'ur De Ville, la Société Demathieu & Bard Construction venant aux

Il ajoutait qu'en cas d'accord de DEMATHIEU & BARD sur ces modalités, le maître de l'ouvrage était prêt à signer le marché 'avant la fin de cette semaine'.

Baer au CRÉDIT AGRICOLE, jusqu'à ce qu'il soit définitivement statué sur l'action engagée par Madame [N] en Suisse contre la Banque Julius Baer, Faire interdiction à la BANQUE NATIONALE DE PARIS et au

Il confirme que le passif exigible de la société Baer Rosny est de 257 797,75 euros et soutient (i) que la société Baer Rosny n'a plus de compte bancaire depuis mars 2023, qu'elle ne dispose d'aucune liquidité

La société Demathieu Bard Holding 4, qui succombe, sera condamnée aux dépens d'appel.

La société Baer a interjeté appel de cette ordonnance le 28 juin 2023.

d'entrée en France a implicitement rejeté le recours dirigé contre la décision des autorités consulaires françaises à Oran du 18 février 2020 refusant un visa d'entrée et de long séjour à l'enfant Fehti Badr