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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
642fb664cece1704f57476a7
6 avril 2023
6 avril 2023
Représenté par Me Fanny LAPORTE substituant Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé pour Me Jordan BAUMHAUER
Source officielle4ème chambre commerciale
627ca82b4781dc057dee7af9
11 mai 2022
11 mai 2022
[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Tanguy BARTHOUIL de la SCP GASSER-PUECH-BARTHOUIL-BAUMHAUER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
660f9509a40f8b0008cb76eb
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Andrée BAUMANN, présidente Mme Dorothée DIBIE, conseillère Mme Sylvie LEROY, conseillère Greffier
Source officielle13e chambre
64cc95960fec5dd96933fa5a
3 août 2023
3 août 2023
MCS ET ASSOCIES prononcée par Marie-Andrée BAUMANN, conseiller chargé de la mise en état, assistée de Sabine NOLIN, Greffier, *********************************************************************
Source officielle13e chambre
63d0d65481a7b805de12b84a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC
Source officiellePôle 4 - Chambre 12
67f753d6eb05d6bf6564d9c4
9 avril 2025
9 avril 2025
dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Andrée BAUMANN
Source officielle13e chambre
62c5299ea2c4236379079c28
5 juillet 2022
5 juillet 2022
l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Juin 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente chargée du rapport et Madame Marie-Andrée BAUMANN
Source officiellePremière Présidence
64b0e835c42a2105dbc59c89
13 juillet 2023
13 juillet 2023
de Procédure Pénale et formée par : Monsieur [L] [U] né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 4] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne [Adresse 3] [Localité 2] ayant pour avocat Me Isabelle BAUMANN
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
661f66082313f20008a526d5
16 avril 2024
16 avril 2024
Portalis 35L7-V-B7I-CJHZN Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 14 Avril 2024 - Tribunal Judiciaire d'EVRY (Juge des Libertés et de la Détention) - RG n° 24/01090 COMPOSITION Marie-Andrée BAUMANN
Source officielle13e chambre
6346597fc024d1adffef771f
11 octobre 2022
11 octobre 2022
publique du 26 Septembre 2022, Madame Sophie VALAY-BRIERE, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN
Source officielle13e chambre
63be641213ef607c90ab686f
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Madame Valérie DE LARMINAT,
Source officielle13e chambre
642d1510cb8fa004f57da489
4 avril 2023
4 avril 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Delphine BONNET, Conseiller,
Source officiellePôle 4 - Chambre 12
67f753d6eb05d6bf6564d9c2
9 avril 2025
9 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN,Présidente de chambre chargée du rapport Madame Sylvie LEROY, Conseillère Madame
Source officielle13e chambre
634f9617b5afe5adfff28d87
18 octobre 2022
18 octobre 2022
publique du 19 Septembre 2022, Madame Sophie VALAY-BRIERE, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN
Source officielle13e chambre
633d202c62f5393e2eb44b5c
4 octobre 2022
4 octobre 2022
l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Septembre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente chargée du rapport et Madame Marie-Andrée BAUMANN
Source officiellePôle 4 - Chambre 12
69ddcc24cdc6046d472a46d5
13 avril 2026
13 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN, Présidente de chambre, Madame Dorothée DIBIE, Conseillère chargée du rapport, Madame
Source officiellePôle 4 - Chambre 12
69ddcc27cdc6046d472a4739
13 avril 2026
13 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN, Présidente de chambre, Madame Dorothée DIBIE, Conseillère chargée du rapport, Madame
Source officielle13e chambre
643f8918ad85da04f53a3d6e
18 avril 2023
18 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Madame
Source officielle1ère chambre
64c35c5ef01612d969deff6b
27 juillet 2023
27 juillet 2023
08 Novembre 1956 à [Localité 8] (77) [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Jordan BAUMHAUER
Source officielle5ème chambre sociale PH
670f58414ad0d5ee7d7e5bf0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[T] [H] - [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Quentin FOUREL-GASSER de la SCP GASSER-PUECH-BARTHOUIL-BAUMHAUER, avocat au barreau d'AVIGNON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officiellePage 5 sur 23