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104 résultats pour « Bensa-Troin Expertise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre A

60325975fc98a68ebed34ecb

Appel

22 février 2018

22 février 2018

Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble les Pergolas invoque, en premier lieu, le rapport d'expertise établi à sa demande par M.

Source officielle

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CA

Chambre 1-9

6a0ff964cdc6046d478a479d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

APPELANT Monsieur [G] [F] né le 27 Avril 1941 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté et plaidant par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6684eab7a0de54ff609f7c3a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

objectifs probants de nature infirmer l'expertise.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

678b43b5c6ad78dd9cf0d4c6

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

L'expert a déposé son rapport le 9 juin 2020.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66ff857aa4ff9ec259c09405

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

CENTRE IMMOBILIER ET D'ASSURANCE Copie exécutoire délivrée le : à : SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN Me Emilie FARRUGIA Me Alice DINAHET, SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES SELARL

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CA

8e Chambre A

616243c51217cad6c01649ca

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Dit que l'expert pourra s'adjoindre tout spécialiste de son choix dans les domaines ne relevant pas de sa compétence, notamment un architecte.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fd9ae7077d584a321bb669c

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

L'expert a déposé son rapport le 16 novembre 2009.

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CA

Chambre 1-7

6274bb222799a9057d5dce57

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Rôle N° RG 20/01570 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFRDL [V] [N] C/ [I] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gervais GOBILLOT Me Thierry TROIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6034b7cb3a2eeca36ff2e60f

Appel

11 octobre 2016

11 octobre 2016

La société Generali soutient encore avoir à trois reprises, par des moyens divers alternatifs, déclaré sa créance, au liquidateur : ' le 14 décembre 2004 en adressant à l'expert judiciaire désigné un

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CA

Chambre 1-3

678b47168cafc520068c168f

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE S.A.S.U.

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CA

3e Chambre B

603718e83f8aeeb345dd3837

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

TROIN Me S. MAYNARD Me F.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

671b35252edfb0b58c05e937

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

MMA IARD, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant, avocat au barreau de NICE, et par Me Alain BARBIER, avocat plaidant, avocat

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CA

4e chambre

60339a1420613e4ee67113e2

Appel

15 mai 2017

15 mai 2017

L'expert a déposé un pré-rapport le 26 novembre 2001.

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CA

4e Chambre A

5fdc7bfcec80a69f3c1dc5b9

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Condamner tout succombant aux entiers dépens de première instance en ce compris les procès-verbaux de constat, frais d'expertise (expertise [M] et [E]) et d'appel, ces derniers distraits au profit de la

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CAA

1ère chambre

DCA_23TL00230_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 18 janvier, 29 septembre et 1er novembre 2023, Mme D, représentée par Me Bessa, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

603491935e7ef17e7b001395

Appel

15 novembre 2016

15 novembre 2016

- signé par Madame Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, présidente et par Madame Mariam ELGARNI-BESSA, greffière présente lors du prononcé.

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CA

Chambre 1-4

65b359621d7564000872dae5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de NICE SA DIFFAZUR , demeurant [Adresse 8] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

686611de957d68b57534e364

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[E] en qualité d'expert par ordonnance de référé du 16 juillet 2015.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6033df0d5df91d907ad085e3

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Mme Mariam ELGARNI-BESSA, greffier. **** Les époux [Y]-[E] sont associés et co-gérants de la SCI La Perle de Marennes, propriétaire d'un

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CA

Chambre 1-11 référés

68f8683fd7e432441d85c04e

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

S. de MARSEILLE sous le numéro 812 261 204, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social sis, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jean-Claude BENSA

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