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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 16
60006aaa9e31877e2e9cd7a0
12 janvier 2021
12 janvier 2021
de la société Bleu de Cobalt du fait de la violation à l'exclusivité à la somme de 35 000 euros. 42.
Source officielle8e Chambre A
616243c51217cad6c01649c9
3 avril 2014
3 avril 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 03 AVRIL 2014 N° 2014/ 276 Rôle N° 12/01175 VANCANCES BLEUES HOLDING VACANCES BLEUES PATRIMOINE C/ [S]
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd8666c
28 novembre 2002
28 novembre 2002
La société BLEU CITRON a commandé, le 07 août 1998, à une société française TOLED DIFFUSION, établie en Alsace, 2.400 articles en peluche.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac1d
14 janvier 2008
14 janvier 2008
du 3 / 4 / 2003, à la société LE MARLIN BLEU et à M.
Source officielleCh. civile et commerciale
62c91aedf3eafe9fcf07602d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le 19 octobre 2019, la société Ozaka a cédé le fonds à la société Le Bonzaï Bleu.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6032acf7bfe28924900906c4
8 décembre 2017
8 décembre 2017
C'est dans ces conditions que les sociétés Paprec et la Corbeille Bleue ont assigné, par acte extrajudiciaire du 5 juin 2013, M. [H] [B] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac99
12 février 2008
12 février 2008
La Société HYPROMAT FRANCE exploite un réseau de franchise à l'enseigne ELEPHANT BLEU sur tout le territoire français. En 1990, la Société HCDB a souscrit un contrat de franchise ELEPHANT BLEU.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
5fd90bc04ca941a4bc9f90d3
26 juin 2020
26 juin 2020
Le Cordon Bleu Parisseine a donné l'immeuble en location à la S.A.S. Le Cordon Bleu, celle-ci devant y exercer une activité d'école de cuisine. La S.A.S. B.T.P.
Source officielleChambre 3-2
6348feda63d497adffda3d85
13 octobre 2022
13 octobre 2022
La société IRIS BLEU COM a interjeté appel de cette décision le 3 décembre 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac94
26 février 2008
26 février 2008
La SA HYPROMAT FRANCE exploite un réseau de franchise à l'enseigne ELEPHANT BLEU sur tout le territoire français.
Source officielleChambre 1-2
631ad8c939cffb4f13674359
8 septembre 2022
8 septembre 2022
BLEU RIVAGE C/ [G] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles ALLIGIER Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielle1ère Chambre
659e49eb55379800088473e3
9 janvier 2024
9 janvier 2024
La Sa Bnp Paribas et la Sci La Maison Bleue ont contesté la recevabilité de cette intervention volontaire. La Sci La Maison Bleue ne s'est pas opposée à la vente par adjudication.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
670f58494ad0d5ee7d7e5c6c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
La MUTUELLE BLEUE a constitué avocat le 9 novembre 2023. L'appelante a notifié ses conclusions au fond le 16 janvier 2024.
Source officielle5ème Chambre
6620b8cbbd6a8f00086aba39
17 avril 2024
17 avril 2024
A l'appui de son recours, elle fait valoir en substance que : - la société Bled Phone a sous loué le local à M.
Source officielle1ère Chambre
69e3191dcdc6046d47a7fe47
16 avril 2026
16 avril 2026
Quelques secondes après je le vois redescendre, revenir vers l'entrée quand soudain la Renault Capture Bleue redescend également la pente en marche arrière derrière M. [J] pour le renverser».
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6719e50d5857dd64cbdaa64e
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Ces agressions ont par ailleurs engendré le passage par le service des urgences de deux pompiers et d'un policier, qui ont été blessés au cours de cette altercation.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
642d14e9cb8fa004f57da3b5
4 avril 2023
4 avril 2023
BLEU MARINE LOC C/ S.A. GAN ASSURANCES S.A.R.L. MULTISAILING MS2 S.A.R.L.
Source officielleChambre civile TGI
64eedcdbbb2c32d969d35482
29 août 2023
29 août 2023
SOCIETE DE TRANSPORTS L'OISEAU BLEU C/ [J] COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 29 AOUT 2023 Chambre civile TGI Appel d'une ordonnance rendue par le
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6969ffb9cdc6046d477fe51e
15 janvier 2026
15 janvier 2026
LES CARS BLEUS C/ S.A.S.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA05217_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
La société La Maison bleue gère des établissements d'accueil des jeunes enfants, notamment en Seine-Saint-Denis.
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