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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6892e416bf535a2d228f9678
5 août 2025
5 août 2025
droit audit siège Sise [Adresse 3] Représentée par Me Valérie GIACOMONI de la SCP MAYER-BLONDEAU GIACOMONI DICHAMP MARTINVAL, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Représentée par Me Eric
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
651fa53bc601f0831899165f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Localité 6] Madame [V] [Z] épouse [L] née le 01 décembre 1979 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Me Fabien Chapon, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistés de Me Eric
Source officielleChambre civile 1-6
6960a87ecdc6046d47b71a73
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Stéphanie CARTIER, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 350 - N° du dossier E0009LEL Me Eric
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68709fc0f0cfe7ae188fe9b0
10 juillet 2025
10 juillet 2025
, société anonyme agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 542 097 522 03309 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Eric
Source officielleChambre civile 1-6
65a0f877383a880008fd095e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Amina NAJI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C2270 - N° du dossier 0906/ANP - Représentant : Me Eric
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
69738252cdc6046d476cfc83
22 janvier 2026
22 janvier 2026
LOCAM ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Francis Deffrennes, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, assistée de Me Eric Bohbot, avocat au barreau de Paris, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93978
27 janvier 2017
27 janvier 2017
plus ample demande ; - condamné in solidum Eric X... et la Société Austral Investissements aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beb8
20 décembre 2007
20 décembre 2007
de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 20 Décembre 2007 Par Monsieur Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e34
2 février 2016
2 février 2016
Eric X... C/ Mme Myriam Y... J-C. S/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd89000
8 février 2007
8 février 2007
ERIC MALLET Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8eda6
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Monsieur Eric X... a interjeté appel de cette décision le 15 janvier 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2c9
27 mars 2008
27 mars 2008
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l' article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 27 Mars 2008 Par Monsieur Patrick BOINOT
Source officielle2e chambre civile
644229b9d2fa6fd0f804038b
20 avril 2023
20 avril 2023
[C] épouse [S] née le [Date naissance 6] 1953 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas BEDEL DE BUZAREINGUES de la SCP BEDEL DE BUZAREINGUES, BOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253c94bbd3db21cbdd87dce
24 février 2006
24 février 2006
2006 (no, pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 04/ 02847 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 novembre 2003- tribunal de commerce de PARIS-RG no 2001/ 44941 APPELANT Monsieur Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c1e
22 novembre 2007
22 novembre 2007
de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 22 Novembre 2007 Par Monsieur Eric
Source officielle2e chambre civile
642fb672cece1704f57476c4
6 avril 2023
6 avril 2023
civile, l'affaire a été débattue le 13 FEVRIER 2023, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Eric
Source officielleCour d'Appel
PB Monsieur Franck Xc/La CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE D'AQUITAINE
6253ca41bd3db21cbdd8a78e
31 janvier 2008
31 janvier 2008
, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile ; Le 31 Janvier 2008 Par Monsieur Patrick BOINOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a6a
21 septembre 2007
21 septembre 2007
social 57 rue d'Amsterdam 75008 PARIS représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Julien TURCZYNSKI, avocat au barreau de PARIS, de la SELARL DTA Monsieur Erick
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61627eb138d18b7ebf63d374
18 avril 2013
18 avril 2013
ayant son siège [Adresse 3] représentée par la AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats en la personne de Maître Sandra OHANA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 assistée de Maître Olivier BOHBOT
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91830
25 mars 2014
25 mars 2014
2014 Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 00251 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 DECEMBRE 2012 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 12/ 02190 APPELANTS : Monsieur Eric
Source officiellePage 5 sur 8