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1 277 résultats pour « Boissac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d90

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

Par jugement en date du 14 octobre 2009, le tribunal de grande instance de Pointe à Pitre a prononcé la liquidation judiciaire d'office de l'association Crèche SAINT MARTIN DE PORRES-BOISSARD et a désigné

Source officielle

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Annonces BODACC60 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ROC DE BOISSAC

SIREN 398145433Greffe du Tribunal de Commerce de libourne

16/07/2026

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Radiations

ANDRIEUX-BOISSAC, Julie, OUEGNIN

SIREN 881271860Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

04/03/2026

Voir →

Modifications diverses

ROC DE BOISSAC

SIREN 398145433Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

08/01/2026

Voir →

Créations

BOISSAC, Pierre-, Anthony

SIREN 539689794Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

02/10/2025

Voir →

Créations

ANDRIEUX-BOISSAC, Julie, OUEGNIN

SIREN 881271860Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

20/08/2025

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c86abd3db21cbdd853c2

Appel

29 mars 2001

29 mars 2001

La procédure a été reprise par son liquidateur, Maître Monique BOISSET, et les défenderesses ont appelé en garantie la société RJH ASSOCIES qui avait établi un "avis sur site" préalablement à la signature

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65b0bbe78d0ccf000877e573

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Piqueur + Boiseur-foudroyeur du 03/07/1961 au 13/10/1974': Piqueur. Boiseur-foudroyeur': ouvrier mineur chargé de la mise en place et de l'enlèvement des étais de soutènement.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65b0bbeb8d0ccf000877e575

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Piqueur + Boiseur-foudroyeur du 03/07/1961 au 13/10/1974 : Piqueur. Boiseur-foudroyeur : ouvrier mineur chargé de la mise en place et de l'enlèvement des étais de soutènement.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20100689

Appel

11 février 2010

11 février 2010

Mademoiselle D., a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 janvier 2010, à la suite du refus opposé par le président du tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

60345d13f96dbe4c1fa116e9

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Michel [O] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat postulant au barreau de PARIS, toque L0058 et par Me Agathe BOISSAVY

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fda2ce9514b8c7217ff8d84

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

J..., soutenant avoir travaillé en qualité de caissière à temps partiel pour le compte de la Sarl BBJR exploitant à Nice un débit de boissons à l'enseigne «Le Glam», du 1er novembre 2012 au 31 mars 2013

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

69df2217cdc6046d4747febb

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

l'expulsion Décision attaquée : n° 23/02265 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 03 Janvier 2024 Appelants : Monsieur [Q] [M], représenté par Me Alexandra BOISSET

Source officielle
CA

18e Chambre

616260338672d229b8816330

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

[G] a trouvé sa cause dans l'exercice de sa profession de boiseur coffreur ou si cette affection se trouvant causé en tout ou en partie par une affection antérieure, celle-ci s'est révélée ou aggravée

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03558_20241112

Admin. Appel

12 novembre 2024

12 novembre 2024

B a vendu une maison située sur le territoire de la commune de Saint-Jean-de-Boiseau, en réalisant une plus-value et a payé l'imposition de cette plus-value à hauteur de 32 260 euros.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b6353c51457d0f882db5d

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Agencement [S] Boisset (la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6979fe1fcdc6046d47f91484

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Portalis DBVB-V-B7G-BI6MF [U] [Y] C/ CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 27 janvier 2026 à : - Me Valérie BOISSET-ROBERT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fdcdfa361e0a34a76244fb7

Appel

24 octobre 2018

24 octobre 2018

La société Jas, qui exerce son activité sous la dénomination commerciale 'Prince Palace', exploitation de type N (restaurants et débits de boisson), a entrepris des démarches aux fins d'obtenir une autorisation

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6438f376a942a604f5e93940

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[S] aux dépens dont distraction au profit de la Selarl Lepillier Boisseau. Par dernières conclusions notifiées le 21 mars 2023, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6794815d0175ed452fca5976

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

machine dressant, du 01/01/1986 au 31/03/1986 : boiseur de renforcement dressant, du 01/04/1986 au 31/07/1986 : boiseur chantiers machine dressant, du 01/08/1986 au 31/12/1986 : abatteur boiseur chantiers

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69ce0cc4cdc6046d47d3dc25

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

[L] [D] [H] [I] Représentant : Me Valérie BOISSET-ROBERT de la SCP CABINET ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [W] [R] [C] VEUVE [I] Représentant : Me Valérie BOISSET-ROBERT de

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CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86330

Appel

25 juin 2002

25 juin 2002

ses représentants légaux domiciliés audit siège représentée par Maître HANINE, avoué assistée de Me Marie Claude ALEXIS, avocat au barreau de Paris, W12, plaidant pour la SEP ALEXIS INTIME : MAITRE BOISSET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924ee

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

RG N : 14/00760 AFFAIRE : SCI GEC C/ SARL OPTIQUE ANNE BOISSET FIXATION PRIX DU BAIL Le QUATRE JUIN DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise

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CA

Avis

CADA:20163638

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

à la source d'eau potable de la Souleille ; 2) l'ensemble des plans permettant une visualisation complète du schéma représentant le tracé des conduites d'alimentation en eau potable du hameau de Boussan

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6809c7415f55848ebdc19fc1

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

MOKHTARI DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [I] [L] né le 12 février 1964 à [Localité 10] [Adresse 6] [Localité 8] représenté et assisté par Me Laurent LEPILLIER de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU

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