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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
661f660e2313f20008a52785
16 avril 2024
16 avril 2024
MECADOM Représentée par Me Etienne BOITTIN de la SELARL AVOCATLANTIC, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE - N° du dossier 19002 INTIMES [S] [Y] S.A.R.L.
Source officielleChambre sociale
6711faba7603bf88a18846ff
17 octobre 2024
17 octobre 2024
FRAMATOME Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 17/10/24 à : -Me BORTEN C.C.C délivrées le 17/10/24 à : -Me KOVAC -Me MEUNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f75d
22 mai 2012
22 mai 2012
22 Mai 2012 APPELANT : Monsieur Stéphan X... ... 72000 LE MANS présent, assisté de Maître Stéphane TANGUY (ABACUS AVOCATS), avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : SA BOUVET 3 rue de Bolton
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90909
24 juillet 2013
24 juillet 2013
assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Danièle BOUTTEN, avocat au barreau de BASTIA Mme Françoise X... ... 06000 NICE assistée de Me Philippe JOBIN de la
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01121_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
B C et Mme D C, représentés par Me Leroux-Bostyn, concluent au rejet de la requête de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6864beb3f8541312a816c58c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Pierre BOUAZIZ, avocat au barreau de PARIS, toque : P0215 INTIMÉE Société FRANCE TELEVISIONS [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marc BORTEN
Source officielleRéférés
67ecc9cbdab039e415d93306
1 avril 2025
1 avril 2025
DÉFENDEUR AU RÉFÉRÉ : Monsieur [B] [E] Né le 25 novembre 1983 à [Localité 4] demeurant précédemment [Adresse 3], et actuellement [Adresse 2] Non comparant, ayant pour avocat postulant, Me Clément BOITTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93436
7 juillet 2016
7 juillet 2016
Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN CITYA BELVIA MONTAUBAN Impasse de Varsovie-Immeuble le Goéland-ZA ALBASUD 82000 MONTAUBAN Représentée par Me Nelly LEROUX-BOSTYN
Source officielleChambre de la Proximité
6868b285f73c18b33b338c31
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Judiciaire d'Evreux du 29 Août 2023 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [K] [L] né le 16 Janvier 1958 à [Localité 9] [Adresse 11] [Localité 3] représenté et assisté par Me Nelly LEROUX-BOSTYN
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01216_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
B, représenté par Me Leroux-Bostyn, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et la décision du 11 juin 2018 ; 2°) d'enjoindre au préfet de l'Eure de le réintégrer dans ses droits quant aux 75,18
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02059_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
B D, représenté par Me Nelly Leroux-Bostyn, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de condamner la SCEA Soclanb à lui verser une somme de 5 000 euros au titre de dommages et intérêts pour
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01603_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Y D, représentés par Me Nelly Leroux-Bostyn, demandent à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de renvoyer l'affaire devant le tribunal administratif ou d'annuler cet arrêté ; 3°) de
Source officielle6e chambre
6034de127d36c608eeb25679
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Stéphane VAVASSEUR de la SCP LUSSAN, avocat au barreau de PARIS DEMANDERESSE AU CONTREDIT **************** Société SANOFI - AVENTIS GROUPE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marc BORTEN
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
662b43e1fe25450008314a72
25 avril 2024
25 avril 2024
FRANCE TÉLÉVISIONS, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marc BORTEN, avocat au barreau de
Source officielle4eme Chambre Section 2
69d5e315cdc6046d477b2014
7 avril 2026
7 avril 2026
au barreau de TOULOUSE INTIMEE S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par : - Me Pascal SAINT GENIEST de l'AARPI QUATORZE, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) - Me Marc BORTEN
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e0c
30 décembre 2014
30 décembre 2014
. ******* FAITS et PROCEDURE Mme Nathalie X... a été engagée le 1er juin 2009 en qualité de directeur industriel dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée par la société BOLTON
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6782092efa7a008e5409f38e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
YM MOTORS Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOITTIN Me GABORIT Copie délivrée le : à : TC Saint-Nazaire Extreme Limite YM Motors RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielle1ère chambre civile B
6163ca2e76640886b9a72696
23 mars 2010
23 mars 2010
CIVILE B ARRET DU 23 MARS 2010 APPELANTES : Madame [V] [W] [U] épouse [H] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Eliane BOSTANT
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eebb
22 novembre 2011
22 novembre 2011
né le 12 Juillet 1962 à DIGOIN (71160) ... 42210 MONTROND-LES-BAINS représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Eliane BOSTANT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Madame
Source officielle2ème Chambre
661f660b2313f20008a52727
16 avril 2024
16 avril 2024
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me ENGLISH - Me BOITTIN
Source officiellePage 5 sur 17