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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6684eacfa0de54ff609f7d22
2 juillet 2024
La cessation des paiements était maintenue au 17 mars 2023 et l'étude Bouvet et Guyonnet nommée en qualité de liquidateur.
Première Présidence
67f0bded2b128a299768568c
1 avril 2025
[Adresse 5], dont le siège social est situé [Adresse 1] Société BOUVET-GUYONNET-HARDY es qualités de liquidateur de lasociété SC SARL, dont le siège social est situé [Adresse 2] Ayant pour avocat
2ème Chambre
68ef2a7b1643bddf8ff84dd7
14 octobre 2025
Le 4 juin 2020, à l'issue de l'examen orthopédique, le docteur [X] a conclu à la présence d'une arthropathie dégénérative articulaire du boulet PD avec suspicion de fêlure au niveau de P1.
5ème Chambre
650bde8bbeee0f8318b9723b
6 septembre 2023
de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Nathalie ROBERT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS S.A.R.L.
Avis
CADA:20164275
15 décembre 2016
rapports d'intervention de la police municipale établis entre le 1er avril 2014 et le 30 avril 2015, constatant le stationnement de poids lourds devant le 40 au 45 rue Carnot, à l'entrée du passage Boulmier
Cour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3af
6 mars 2008
constituée de dettes de fourniture d'héroïne sur 3 ans, jamais réglées ; il ajoutait avoir forcé la boîte pour substituer pour partie du bicarbonate de soude à la cocaïne prélevée avant de ressouder les boulettes
Chambre sociale
62c67c9cca9bf263790309c8
5 juillet 2022
STATION LE BOUVET Représentée par son gérant, Monsieur [L] [X], domicilié au siège social de la société [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jacques HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
7ème chambre
DCA_21PA03313_20221013
13 octobre 2022
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier territorial Gaston Bourret présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Pôle 1 - Chambre 11
67f4ada476ec6bab6dfbab77
7 avril 2025
[Y] [F] né le 30 décembre 1990 à [Localité 4], de nationalité tunisienne ayant pour conseil en première instance, Me Romain Boulet, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu
DCA_21PA00257_20221013
69f1923ecdc6046d47ecf458
28 avril 2026
[O] & [J] IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le : 29/04/2026 à : Me [Localité 1] Me Bommelaer Me Le Couls-Bouvet RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE
6253cc8bbd3db21cbdd90713
28 mai 2013
née le 20 Novembre 1977 à GUATEMALO CITY (GUATEMALA) ... 44100 REZE Rep/ assistant : la SELARL AB LITIS-SOCIETE D'AVOCATS, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Maryvonne BOULET-ANSQUER
Chambre 1-2
642fb563cece1704f5747373
6 avril 2023
La SCI La Bourette est propriétaire de la parcelle [Cadastre 8] et [Cadastre 2] situées sur la même commune.
CHAMBRE SOCIALE A
651e536ca81daa831884f4d8
4 octobre 2023
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 20/04313 - N° Portalis DBVX-V-B7E-NCZT Société BOUVET & [N] Société FRANCE LIGNE EXPRESS C/ [H] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation
Rétentions
6690c7520d808eb34e4555f8
11 juillet 2024
Localité 3] (MAROC) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Christelle BOURRET
Chbre Sociale Prud'Hommes
63ca42859066fd7c90fc2487
19 janvier 2023
Elle expose qu'elle n'a reçu aucune demande d'avance de la part de la Selarl Etude Bouvet & Guyonnet pour le bénéfice de Mme [K].
Chambre 2-4
68f081376232792c46835cc0
15 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 21/08509 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHS7K Mme [Z] [N] [L] [H] Représentant : Me Amandine BOUVET de l'AARPI
6253c882bd3db21cbdd85763
6 juin 2001
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION PR AFFAIRE N : 98/02086 AFFAIRE LA SOCIETE MAISON BOLOMEY C/ LA SOCIETE FILATI SGL LA SOCIETE TEXTILES DE CHAMPAGNE BOUET BELLOT ARRET N° ARRET DU 06 JUIN
1ère Chambre civile
661a202c4cfa010008a2d705
11 avril 2024
En tout état de cause, de débouter les sociétés Allianz IARD, AIM Immobilier, Boillet Immobilier de leurs demandes dirigées à leur encontre, condamner M.
644a11ec656d26d0f8b57c53
26 avril 2023
BOILLET IMMOBILIER VBJ/SGS COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère Chambre civile ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2023 DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT .
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