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2 935 résultats pour « Boulet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6684eacfa0de54ff609f7d22

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

La cessation des paiements était maintenue au 17 mars 2023 et l'étude Bouvet et Guyonnet nommée en qualité de liquidateur.

Source officielle
CA

Première Présidence

67f0bded2b128a299768568c

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[Adresse 5], dont le siège social est situé [Adresse 1] Société BOUVET-GUYONNET-HARDY es qualités de liquidateur de lasociété SC SARL, dont le siège social est situé [Adresse 2] Ayant pour avocat

Source officielle
CA

2ème Chambre

68ef2a7b1643bddf8ff84dd7

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Le 4 juin 2020, à l'issue de l'examen orthopédique, le docteur [X] a conclu à la présence d'une arthropathie dégénérative articulaire du boulet PD avec suspicion de fêlure au niveau de P1.

Source officielle
CA

5ème Chambre

650bde8bbeee0f8318b9723b

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Nathalie ROBERT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS S.A.R.L.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164275

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

rapports d'intervention de la police municipale établis entre le 1er avril 2014 et le 30 avril 2015, constatant le stationnement de poids lourds devant le 40 au 45 rue Carnot, à l'entrée du passage Boulmier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3af

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

constituée de dettes de fourniture d'héroïne sur 3 ans, jamais réglées ; il ajoutait avoir forcé la boîte pour substituer pour partie du bicarbonate de soude à la cocaïne prélevée avant de ressouder les boulettes

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c67c9cca9bf263790309c8

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

STATION LE BOUVET Représentée par son gérant, Monsieur [L] [X], domicilié au siège social de la société [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jacques HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA03313_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier territorial Gaston Bourret présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67f4ada476ec6bab6dfbab77

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

[Y] [F] né le 30 décembre 1990 à [Localité 4], de nationalité tunisienne ayant pour conseil en première instance, Me Romain Boulet, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA00257_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier territorial Gaston Bourret présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f1923ecdc6046d47ecf458

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[O] & [J] IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le : 29/04/2026 à : Me [Localité 1] Me Bommelaer Me Le Couls-Bouvet RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd90713

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

née le 20 Novembre 1977 à GUATEMALO CITY (GUATEMALA) ... 44100 REZE Rep/ assistant : la SELARL AB LITIS-SOCIETE D'AVOCATS, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Maryvonne BOULET-ANSQUER

Source officielle
CA

Chambre 1-2

642fb563cece1704f5747373

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La SCI La Bourette est propriétaire de la parcelle [Cadastre 8] et [Cadastre 2] situées sur la même commune.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

651e536ca81daa831884f4d8

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 20/04313 - N° Portalis DBVX-V-B7E-NCZT Société BOUVET & [N] Société FRANCE LIGNE EXPRESS C/ [H] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation

Source officielle
CA

Rétentions

6690c7520d808eb34e4555f8

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Localité 3] (MAROC) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Christelle BOURRET

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63ca42859066fd7c90fc2487

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Elle expose qu'elle n'a reçu aucune demande d'avance de la part de la Selarl Etude Bouvet & Guyonnet pour le bénéfice de Mme [K].

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68f081376232792c46835cc0

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 21/08509 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHS7K Mme [Z] [N] [L] [H] Représentant : Me Amandine BOUVET de l'AARPI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd85763

Appel

6 juin 2001

6 juin 2001

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION PR AFFAIRE N : 98/02086 AFFAIRE LA SOCIETE MAISON BOLOMEY C/ LA SOCIETE FILATI SGL LA SOCIETE TEXTILES DE CHAMPAGNE BOUET BELLOT ARRET N° ARRET DU 06 JUIN

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661a202c4cfa010008a2d705

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

En tout état de cause, de débouter les sociétés Allianz IARD, AIM Immobilier, Boillet Immobilier de leurs demandes dirigées à leur encontre, condamner M. 

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

644a11ec656d26d0f8b57c53

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

BOILLET IMMOBILIER VBJ/SGS COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère Chambre civile ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2023 DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT .

Source officielle

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