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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
677cc33ccf451bb7cd929405
6 janvier 2025
6 janvier 2025
LES TAXIS DE LA SOMME C/ [M] copie exécutoire le 06 janvier 2025 à Me CAMIER Me THUILLIER LDS/IL/ COUR D'APPEL D'AMIENS
Source officielle3ème CH Spéciale
62c52994a2c4236379079aee
5 juillet 2022
5 juillet 2022
force exécutoire aux mesures recommandées par les commissions de surendettement des particuliers Affaire : [B] [C] C/ [J] [Z], Société L ET W, Société SUEZ EAU FRANCE, Société TRESORERIE CAMBO
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
62da3e452eb797effb07034e
28 avril 2022
28 avril 2022
DEMANDERESSE à l'incident INTIMÉE SARL Bati-Déco, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] représentée et assistée par Me Julie Cambier
Source officielleChambre 1-1
65a8d0f8e12c85000874adf1
17 janvier 2024
17 janvier 2024
FACTORY REALISATION représentée par Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, substitué par Me Léa CAMBIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante M.
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877f3
14 mars 2005
14 mars 2005
CENTRE MEDICAL CHIRURGICAL A... 64250 CAMBO LES BAINS représenté par la SCP LONGIN C. ET P., avoués à la Cour assisté de Me MORICEAU, avocat au barreau de BAYONNE INTIME : Monsieur Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c538
27 juin 2008
27 juin 2008
avocats au barreau de GRASSE INTIMES TRESOR PUBLIC DE MONTAUBAN, en ses bureaux sis 10 rue Léon Claudel - BP 760 - 82027 MONTAUBAN CEDEX TRESOR PUBLIC DE TOULOUSE en ses bureaux sis BASSO CAMBO
Source officielleChambre sociale
6757d92c8bfc9d1050557b1a
17 octobre 2024
17 octobre 2024
BRASSERIE PHOENIX CAMBAIE [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Isabelle ANDRE ROBERT de la SELARL MILLANCOURT - ANDRE ROBERT - FOURCADE - SPERA ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a947
2 avril 2007
2 avril 2007
X... sont séparés par une ruelle, large d'un mètre environ, reliant la rue de la Liberté à la rue Camois et le bâtiment construit par M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
644a11ec656d26d0f8b57c51
26 avril 2023
26 avril 2023
UNEDIC DELEGATION AGS CGEA D'ILE DE FRANCE OUEST copie exécutoire le 26 avril 2023 à Me Rilov Me Usunier Me Loye Me Poncin-Augagneur Me Camier
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02283_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Par des mémoires en défense enregistrés les 31 juillet 2023 et 26 octobre 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Campi, représentée par Me Stéphanie Encinas, conclut au rejet de la requête et à
Source officielle2e chambre civile
62624815b1a50c277d4c5adf
21 avril 2022
21 avril 2022
EXPRO, JCP DE PERPIGNAN N° RG 21/00680 APPELANTS : Monsieur [S] [K] de nationalité Française 5 Cami del Puig Tarrous 66740 VILLELONGUE DELS MONTS Représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65531d06f2bdbd8318d80943
3 novembre 2023
3 novembre 2023
AFPA ACCES A L'EMPLOI [Adresse 12] [Localité 7] Représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS E.P.I.C.
Source officielleChambre 1-1
65a8d0e7e12c85000874ade9
17 janvier 2024
17 janvier 2024
22/14062 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKGSX Ordonnance n° 2024/ M022 Mme [S] [G] représentée par Me Sandrine DUCROCQ-SCHRECK de la SCP SCHRECK, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Léa CAMBIER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60366f0fee908e0ffeaa59b8
22 octobre 2015
22 octobre 2015
APPELANTE EURL ARES ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 2] Représentée et assisté de Maître Hervé MORAS, avocat au barreau de VALENCIENNES, substitué à l'audience par Maître Julie CAMBIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6520f629bb275d83183a3cbd
6 octobre 2023
6 octobre 2023
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 13 N° RG 19/06290 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CAAMB Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine :
Source officielleTARIFICATION
662209649ce14200083896f5
5 avril 2024
5 avril 2024
[N] [L] Représentée par Me Hélène Camier de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens Représentée par Me Aurélien Guyon de la SCP Guyon & David, avocat au barreau de Saint-Nazaire Demandeur
Source officielleTARIFICATION
662209649ce14200083896f7
5 avril 2024
5 avril 2024
[K] [D] Représentée par Me Hélène Camier de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens Représentée par Me Aurélien Guyon de la SCP Guyon & David, avocat au barreau de Saint-Nazaire Demandeur
Source officielleTARIFICATION
662209649ce14200083896f9
5 avril 2024
5 avril 2024
[J] [Y] Représentée par Me Hélène Camier de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens Représentée par Me Aurélien Guyon de la SCP Guyon & David, avocat au barreau de Saint-Nazaire Demandeur
Source officielleTARIFICATION
662209659ce1420008389701
5 avril 2024
5 avril 2024
[S] [C] Représentée par Me Hélène Camier de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens Représentée par Me Aurélien Guyon de la SCP Guyon & David, avocat au barreau de Saint-Nazaire Demandeur
Source officielleTARIFICATION
662209659ce1420008389703
5 avril 2024
5 avril 2024
[G] [L] Représentée par Me Hélène Camier de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens Représentée par Me Aurélien Guyon de la SCP Guyon & David, avocat au barreau de Saint-Nazaire Demandeur
Source officiellePage 5 sur 37