, Présidente de chambre, Madame Carole MENDOZA, Conseillère M.

Il ressort des pièces fournées aux débats que : Monsieur [A] qui était également chef d'atelier entré en juillet 2009 au sein de la SARL Brachet carrosserie a été embauché au salaire de base de 2.380,09

, Présidente de chambre, Madame Carole MENDOZA, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Cette dernière pièce laisse entendre que la société AJC serait une société fictive créée pour servir des salaires à Madame X... sous la direction de fait de Monsieur B..., le gérant Lopez ne faisant rien

C / Carole Z...

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller qui en ont délibéré.

I... est abusif, - condamné la SARL Carrosserie JRC, en la personne de son représentant légal, à payer à Monsieur A...

Monsieur [Z] a soulevé l'irrecevabilité de l'action du RSI pour prescription de son action en recouvrement.

infligée par l'employeur une sanction inférieure ; le jugement doit être infirmé en ce qu'il a requalifié la mise à pied disciplinaire notifiée à monsieur José-Carlos Y...- Z...- A... le 11 juillet 2008

, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE, M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE Considérant que Monsieur

JOSE CARLOS ...

de paiement par Monsieur [L] [O] de la somme de 70 000 euros, - a débouté la Carrosserie Eliot SARL de sa demande de paiement par Monsieur [L] [O] de la somme de 50 000 euros, - a condamné Monsieur

C/ Mme Carole Y...

défaillant Monsieur Mael Ludovic Y... ...

1956, à savoir : - Mario A..., - Adalgisa A..., - et Adriano A..., - ainsi que Giuliano D... qui a été adopté par Monsieur Carlo A....

EXPOSÉ DU LITIGE D'une relation entre monsieur Frédéric X... et madame Carole Y... est issu Alexis X..., né le 23 juillet 1998 à Lyon 3ème arrondissement (Rhône), reconnu par ses deux parents.

, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE, Madame.