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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
615e0e7ec25a97f0381f572f
19 juin 2014
19 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente Mme Marie-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Conseillère Mme Marie-Antoinette COLAS,
Source officielleChambre Etrangers/HSC
651fa5bcc601f08318991985
5 octobre 2023
5 octobre 2023
5-1 et suivants du code de la santé publique Ordonnance statuant sur les recours en matière d'isolement et de contention mis en oeuvre dans le cadre de soins psychiatriques sans consentement Catherine
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01314_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Catherine Girault, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4eme Chambre Section 2
643a4305d83dbd04f5fb2bce
14 avril 2023
14 avril 2023
toute la journée du 1er février 2019, ce qui contredit la thèse de M.
Source officielleSociale A salle 1
62e226a83de91be2e9f7eab1
8 juillet 2022
8 juillet 2022
JOUIN CECILE, es qualité de liquidateur de la SARL CONTACT INVEST [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI substitué par Me Cecile HULEUX, avocat
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
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20 mars 2014
20 mars 2014
et demi-journées travaillées ainsi que les prises de repos.
Source officielle1ere Chambre
63c79b63da31367c908eb64f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Suivant déclaration du 8 octobre 2021, la société Mechaud Johan relevait appel .
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63b6770ea853827c9026d04e
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Quelle mentalité derrière ces propos insidieux'... nous avons donc fini cette journée cauchemardesque vers 17 h.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61629877201c88caf8c4e21e
3 juin 2013
3 juin 2013
L'organisation de la journée a été affectée car Monsieur [W] n'a pas pu terminer sa journée telle qu'elle était prévue, il a fallu trouver un autre conducteur pour livrer notre client.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9aa
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Deux enfants sont issus de cette union : - Angela née le 13 septembre 1995 - Catherine née le 23 décembre 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929c3
6 novembre 2015
6 novembre 2015
RG N : 14/ 01365 AFFAIRE : Christophe X..., Catherine X... veuve Y... C/ Guy Z... P-L. P/ E.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
696b45c1cdc6046d479f583c
16 janvier 2026
16 janvier 2026
ADOMA agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN
Source officielleCour d'Appel
6253cc3dbd3db21cbdd8f983
10 juillet 2012
10 juillet 2012
Johann X... la somme de 500 €, et au syndicat CFDT de Maine et Loire celle de 5000 € ; - de la condamner aux entiers dépens.
Source officielle4eme Chambre Section 2
643106f328558704f52e6c6c
7 avril 2023
7 avril 2023
La société Altran ne produit aucun élément pertinent sur le temps de travail effectif du salarié, le relevé d'activité faisant uniquement apparaître des journées ou demi-journées travaillées.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0daec25a97f0381f4ec3
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Prosper BENIZRI, avocat au barreau de PARIS, toque : E1225 PARTIE INTERVENANTE : PÔLE EMPLOI ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bde
8 décembre 2015
8 décembre 2015
parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1dc
5 mars 2012
5 mars 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller Arrêt Contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cbd5bd3db21cbdd8e6b7
12 septembre 2011
12 septembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Catherine FARINELLI, conseiller -Catherine CLERC, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
627f48c8551627057d32dee8
11 mai 2022
11 mai 2022
de 15 heures de travail, ou encore des journées de 13 heures ou des journées sans pause au mois de novembre 2016 alors qu'il est constant que l'entreprise, placée en redressement judiciaire le 9 mai 2017
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b35d4f1d7564000872dcb1
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[L], il se devait d'encadrer les nageurs tout au long de cette journée de Natathlon.
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