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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
6347ac4b29ffd2adfff4f36a
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[Adresse 5], représenté par son syndic en exercice, la SARL FONCIA IMMOBILIER JULIEN CAVAILLON, immatriculée au RCS d'[Localité 3] sous le numéro 820 605 376, Poursuites et diligences de son représentant
Source officielle2ème CH - Section 1
65a8d600e12c85000874b040
17 janvier 2024
17 janvier 2024
BUROTEAM 64 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Clément CASTILLON de la SELARL CASTILLON AVOCAT, avocat au barreau de Bayonne * * * Par jugement contradictoire
Source officielleChambre 4-8
6438f203a942a604f5e9328f
11 avril 2023
11 avril 2023
du 20 décembre 2022 par l'URSSAF, informant la cour d'appel de ce que l'arrêt est entaché d'une erreur matérielle, en ce sens que la cour a, annulé la mise en demeure adressée à l'établissement de Cavaillon
Source officielle1ère Chambre
66fce3f88d6ea26f688da8ff
1 octobre 2024
1 octobre 2024
CASTILLON TP S.A.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00160_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
de l'Aisne refusant la délivrance d'une autorisation environnementale afin d'exploiter quatre éoliennes et deux postes de livraison sur le territoire des communes de Nouvion-le-Comte et Nouvion-le-Catillon
Source officielleChambre sociale 4-5
68fb977e11af6ba0065f381a
23 octobre 2025
23 octobre 2025
rendu le 14 Juin 2016 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de Versailles Section : Industrie N° RG : 12/01720 Copies exécutoires délivrées à : Me Samia KASMI Me Nicolas CAPILLON
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c412
17 juin 2008
17 juin 2008
né le 30 Avril 1966 à MULHOUSE (68) ... 84300 CAVAILLON représenté par la SCP M.
Source officielleChambre Sociale
61628cc8293034a8c342f6ac
4 octobre 2012
4 octobre 2012
CAVAILLES (avocats au barreau de GRENOBLE) Monsieur [W] [SA] [Adresse 3] [Localité 9] Assisté de Maître Alain FESSLER de la SCP FESSLER JORQUERA CAVAILLES (avocats au barreau de GRENOBLE)
Source officielleCour d'Appel
é X..., gérant, domicilié en cette qualité au siège socialc/I.N
6253c9a7bd3db21cbdd88ef8
19 février 2007
19 février 2007
LES DEMOISELLES, prise en la personne de son représentant légal Monsieur Bertrand Pierre René X..., gérant, domicilié en cette qualité au siège social, sis 33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON représentée
Source officielle1ère Chambre
66fce3f98d6ea26f688da901
1 octobre 2024
1 octobre 2024
CASTILLON TP S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a13d
10 décembre 2007
10 décembre 2007
devant la cour de cassation, ce qui a entraîné des frais d'avoué ; Attendu, également, que le défendeur a mandaté un avocat afin de contester un commandement de payer délivré par la Trésorerie de Cavaillon
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf07
24 novembre 2005
24 novembre 2005
né le 18 Novembre 1941 à CAVAILLON (84300) ... 84300 CAVAILLON représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO-JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me VOLFIN & ASSOCIES, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉS
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2dc
19 septembre 2007
19 septembre 2007
.- 33350 CASTILLON LA BATAILLE, représentée par la SCP FOURNIER, avoués à la Cour, assistée de Maître PAIS substituant Maître François RUFFIE, avocats au barreau de LIBOURNE, DEFENDEUR : Gil
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b66
13 octobre 2016
13 octobre 2016
MINISTERE PUBLIC : Monsieur CAVAILLEZ, substitut général lors des débats. Arrêt prononcé en présence du Ministère Public.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f85e
6 juin 2012
6 juin 2012
Jugement rendu(e) le 27 Avril 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 09/00639 Copies exécutoires délivrées à : Me Nicolas CAPILLON
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd8812a
14 février 2006
14 février 2006
2006, date indiquée à l'issue des débats, par mise à disposition au greffe de la Cour [***] Le 14 juillet 1996, Pascal X... et Serge Y... pilotaient chacun un "jet ski" sur le lac de Vignères à CAVAILLON
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8775e
6 septembre 2005
6 septembre 2005
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2005 APPELANTS : Madame Simone ALLARD X... veuve Y... née le 07 Mars 1942 à GAP (05000) La Galine 14317 Route de Cavaillon 13210
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_24MA01702_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
le maire de la commune de Conca sur la demande présentée par la SCI Chajep 1 en vue de l'édification d'une maison individuelle avec piscine sur un terrain cadastré section B n° 1281 situé lieudit Cavalloni
Source officielleAvis
CADA:20161737
9 juin 2016
9 juin 2016
http://www.gard.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-lapopulation/Risques/Gestion-du-risque-inondation/Plans-de-Prevention-du-Risque-InondationPPRVLes- PPRI-en-cours-d-elaboration/Castillon-du-Gard
Source officielleChambre civile 1-7
65b4b2fc7ef77d000880b6db
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[D] Me CAVALLIN CENTRE HOSPITALIER [E] [L] Mme [U] LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE Le 26 Janvier 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Juliette LANÇON
Source officiellePage 5 sur 34
GS CAVAILLON
21/07/2026
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STEF TRANSPORT CAVAILLON
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