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220 résultats pour « Cazau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés et Recours

625fa57b8361df277dc5999b

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

BAYONNE, en date du 30 Décembre 2021, Comparante en personne ET : Maître [J] [K] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] Défenderesse à la contestation Représentée par Me Maialen CAZEAU

Source officielle

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CA

2ème chambre

651e53c7a81daa831884f6eb

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

AGIR [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Crystel CAZAUX, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure

Source officielle
CA

4e chambre civile

662b43c2fe2545000831489e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Lisa VERNHES Lisa Me Fanny MEYNADIER de la SELARL MEYNADIER - BRIBES AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant pour Me Chrystel CAZAUX

Source officielle
CA

4e chambre civile

67f8aaa23b6868ad1f983808

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Représentée par Me Mathilde SEBASTIAN substituant Me Fanny MEYNADIER de la SELARL MEYNADIER - BRIBES AVOCATS, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant substituant sur l'audience Me Crystel CAZAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd857ec

Appel

26 juillet 2001

26 juillet 2001

montrent sur la base du mur en pierres aucune trace qui aurait pu être laissée par un décaissement important, qu'il apparaît au contraire que l'assise apparente du mur est ancienne ; que l'architecte Cazaux

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX00690_20250805

Admin. Appel

5 août 2025

5 août 2025

B, représenté par Me Casau, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement de la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Pau du 11 février 2025 ; 2°) d'annuler l'arrêté du

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364baa0e405357f749ea725

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

DEFENDEURS A LA SAISINE Monsieur [I] [Z] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Pascale PENARROYA-LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté de Me Frédéric CAZAUX

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

69ef1739cdc6046d47af8b1e

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

DE SAINT PIERRE en date du 28 AVRIL 2023 suivant déclaration d'appel en date du 08 JUIN 2023 RG n° 21/03058 APPELANTE : Madame [O] [S] [M] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Aude CAZAL

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL22233_20240625

Admin. Appel

25 juin 2024

25 juin 2024

la commune de Pamiers à les indemniser des préjudices subis, à raison de l'accident dont la fille de Mme B, Flaviana Delenclos, née le 24 novembre 2016, a été victime le 18 juin 2018 devant l'école Cazalé

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

626cd2a5bd20aa057d9f3728

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

tribunal judiciaire de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 16 avril 2022 d'une part, ET : CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE CADILLAC pris en la personne de son directeur, demeurant 89 rue Cazeaux

Source officielle
CA

4e chambre civile

6711facf7603bf88a1884885

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Représentée sur l'audience par Me Lisa VERNHES substituant Me Fanny MEYNADIER de la SELARL MEYNADIER - BRIBES AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER et Me Crystel CAZAUX, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA00680_20230210

Admin. Appel

10 février 2023

10 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique, - et les observations de Me Cazou, représentant l'établissement public

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6285e0dd6a1876057df5d29e

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

la détention du tribunal judiciaire BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 12 mai 2022 d'une part, ET : CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE CADILLAC pris en la personne de son directeur, 89 rue Cazeaux

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CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f85

Appel

8 février 2002

8 février 2002

. : Représenté à l'audience par Monsieur CAZALS, avocat général entendu en ses observations et auquel le dossier a été préalablement communiqué ARRET : Contradictoire - prononcé publiquement par Monsieur

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CA

Cour d'Appel

6253c934bd3db21cbdd87915

Appel

5 avril 2005

5 avril 2005

d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2000/6048 du 25/10/2000 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NIMES) INTIMES : Madame Aline Y... née le 11 Février 1962 à CARPENTRAS (84200) Les Cazeaux

Source officielle
CA

17e chambre

60369b87186a1c3ddf8dd9f2

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Septembre 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : 12/00124 Copies exécutoires délivrées à : la SARL MOREUIL la SELEURL CAZEAU

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CA

Chambre civile TGI

6349008063d497adffda432e

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

juridictionnelle Partielle numéro 2021/3689 du 15/06/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis) INTIMÉE : Madame [E] [H] [P] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Aude CAZAL

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CA

Chambre civile TGI

62833c555a52a8057d991957

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

en date du 22 FEVRIER 2021 suivant déclaration d'appel en date du 25 MARS 2021 RG n° 20/01871 APPELANT : Monsieur [D] [M] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Aude CAZAL

Source officielle
CA

21e chambre

653a071ed0451e8318d0ece5

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

ARROW ECS N° SIRET : 384 16 9 9 26 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Nathalie CAZEAU de la SELARL CAZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0247 - Représentant : Me Martine

Source officielle
CA

1re Chambre B

6036f3dfe8f9208fd8504f5c

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Madame [E] [OI] épouse [W] née le [Date naissance 7] 1943 à [Localité 1], demeurant [Adresse 9] représentée par Me Patrick GERBI, avocat au barreau de NICE, assistée par Me Marie-Christine CAZALS

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