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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FKJN S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.E
652f7934b053208318995bf9
17 octobre 2023
17 octobre 2023
* * * * * La société Champagne MDL est la société holding du groupe familial Champagne [L] qui coiffe six autres sociétés constituant la branche "Champagne"de l'activité du groupe; quatre sociétés
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a282
12 décembre 2007
12 décembre 2007
DUPONT BATI CHAMPAGNE C/ Pascal X...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6528df2caaebb88318fda4b8
12 octobre 2023
12 octobre 2023
le terme champagne ( Champagne Ruinart) dans la mesure où c'est un produit dont l'appellation est d'origine protégée.
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. ELS - EUROPEENNE LOGISTIQUE SERVICE Xc/S.A
6253c9babd3db21cbdd891f5
19 novembre 2007
19 novembre 2007
Clinique de Champagne, dont M.
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. ELS - EUROPEENNE LOGISTIQUE SERVICE MEZERETTEc/S.A
6253ca20bd3db21cbdd8a20c
19 novembre 2007
19 novembre 2007
Clinique de Champagne, dont M.
Source officielle6ème Chambre
633fc315e633183e2ee17a2e
6 octobre 2022
6 octobre 2022
le contrat de prêt consenti par la SA Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne à M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64364d6b29c3df04f589a603
11 avril 2023
11 avril 2023
R.G : N° RG 23/00439 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FJYH ARRET N° du : 11 avril 2023 Caisse REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNE B OURGOGNE C/ [Localité 9
Source officielle2ème Chambre
DCA_25VE00358_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Sur la responsabilité de la commune de Champagne-sur-Oise : 3.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00998_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
de Châlons-en-Champagne du 3 février 2023 en demandant au jury du diplôme, qui s'est réuni le 10 février 2023, de statuer à nouveau sur le dossier de Mme A.
Source officielleCour d'Appel
SARL STP CHAMPAGNE - SCIAGE TOUTES PRESTATIONSc/MERCIER
6253cdb7bd3db21cbdd94406
10 juillet 2018
10 juillet 2018
débouter la société STP Champagne de toutes ses demandes, fins et prétentions, En tout état de cause - de condamner la société STP Champagne à payer à la SCP Tirmant Raulet, ès-qualités, la somme
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f71a
6 mars 2007
6 mars 2007
la confiscation des 159 hl de vin blanc en cercle annoncé AOC champagne et 39118 bouteilles de vin annoncé AOC Champagne saisis au procès-verbal, dont René X... a été désigné gardien, ou en cas de disparition
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
651fa53dc601f0831899166e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
, en tout état de cause, débouter la Banque populaire Alsace Lorraine Champagne de l'intégralité de ses demandes, condamner la Banque populaire Alsace Lorraine Champagne à lui payer la somme de 3 000
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03477_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Par un jugement n° 1901074 du 2 octobre 2020, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a condamné le centre hospitalier de Châlons-en-Champagne à verser à M.
Source officielleChambre-1 civile et com.
686df890bdbdd86396f39113
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[L] et Mme [P] ont fait assigner la société Champagne Ardenne Négoce et M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FKHK S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.A
652f7933b053208318995be9
17 octobre 2023
17 octobre 2023
* * * * * La société Champagne MDL est la société holding du groupe familial Champagne [S] qui coiffe six autres sociétés constituant la branche "Champagne"de l'activité du groupe; quatre sociétés
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FKHM S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.A
652f7933b053208318995beb
17 octobre 2023
17 octobre 2023
* * * * * La société Champagne MDL est la société holding du groupe familial Champagne [M] qui coiffe six autres sociétés constituant la branche "Champagne"de l'activité du groupe; quatre
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FKHP S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.A
652f7933b053208318995bed
17 octobre 2023
17 octobre 2023
* * * * * La société Champagne MDL est la société holding du groupe familial Champagne [Y] qui coiffe six autres sociétés constituant la branche "Champagne"de l'activité du groupe; quatre sociétés
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FKH7 S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.A
652f7934b053208318995bf1
17 octobre 2023
17 octobre 2023
* * * * * La société Champagne MDL est la société holding du groupe familial Champagne [U] qui coiffe six autres sociétés constituant la branche "Champagne"de l'activité du groupe; quatre
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FKIL S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.A
652f7934b053208318995bf3
17 octobre 2023
17 octobre 2023
* * * * * La société Champagne MDL est la société holding du groupe familial Champagne [B] qui coiffe six autres sociétés constituant la branche "Champagne"de l'activité du groupe; quatre
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FKIP S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.A
652f7934b053208318995bf5
17 octobre 2023
17 octobre 2023
* * * * * La société Champagne MDL est la société holding du groupe familial Champagne [P] qui coiffe six autres sociétés constituant la branche "Champagne"de l'activité du groupe; quatre sociétés
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