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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
697b0fd8cdc6046d4712acc1
28 janvier 2026
28 janvier 2026
de la SCP Jean LECLERC, Cédric CABANES et Yves-Henri CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Patrick BAUDOUIN, membre de la SCP d'Avocats BOUYEURE-BAUDOUIN-DAUMAS-CHAMARD
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f59
13 mars 2018
13 mars 2018
publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle CHASSARD
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f5b
13 mars 2018
13 mars 2018
publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle CHASSARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995f61b26a7d96977b650
25 août 2023
25 août 2023
[Adresse 4] [Localité 9] représentée et assistée de Me Patrick BAUDOUIN de la SCP d'Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD BENSAHEL GOME Z-REY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0056 substituée
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd89018
30 janvier 2007
30 janvier 2007
légal L'UNEDIC 81 rue de Reuilly 75000 PARIS prise en la personne de son représentant légal représentées par la SCP DUPAS-TRAUTVETTER YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistées de Me BOYER CHAMARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890ce
27 février 2007
27 février 2007
instance d'appel inscrite au répertoire général sous le no 06/99 ; ENTRE CENTRE REUNIONNAIS DE JEUNESSE AERONAUTIQUE Aérodrome de Pierrefonds 97410 SAINT PIERRE Représentée par Me Estelle CHASSARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dd5
30 octobre 2007
30 octobre 2007
représentant légal L'UNEDIC 81 rue de Reuilly 75000 PARIS prise en la personne de son représentant légal représentées par la SCP DUPAS-TRAUTVETTER YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistées de Me BOYER CHAMARD
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ef3
14 janvier 2015
14 janvier 2015
2014/ 2888 du 21/ 05/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis) INTIMÉE : Madame Lucette Marie Sophie Y... ... 97419 LA POSSESSION Représentant : Me Estelle CHASSARD
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd9198a
17 juin 2014
17 juin 2014
Il a été aussitôt transporté à l'hôpital où a été diagnostiquée une entorse torso-métatarsienne de Chopart du pied droit.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
61632f4814ec5f96a7da08b8
15 septembre 2011
15 septembre 2011
VC APPELANT Monsieur [V] [E] [M] [A] [C] né le [Date naissance 3] 1956 à [Localité 17] demeurant : [Adresse 10] Représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour Assisté de Me Laurence CHOPART
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94116
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Représentants : -Me Florent BACLE de la SCP DROUINEAU - BACLE LE LAIN - BARROUX, avocat au barreau de POITIERS - Me Bernard RINEAU, substitué par Me CHOMARD, avocat au barreau de NANTES DEMANDEUR en
Source officielle12e chambre
6034993510aec685c6211427
8 novembre 2016
8 novembre 2016
Représentant : Me Bertrand ROL de l'AARPI JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 Représentant : Me Catherine DAUMAS de la SCP SCP d'Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD
Source officielleChambre civile TGI
62ea106941b41fe2e9b5cabe
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Représentant : Me Guillaume jean hyppo DE GERY de la SELARL GERY-SCHAEPMAN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION SA BUREAU VERITAS [Adresse 8] [Localité 12] Représentant : Me Estelle CHASSARD
Source officielleChambre civile TGI
665abae897d5920008107f8a
23 avril 2024
23 avril 2024
MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 6] [Localité 11] Représentant : Me Estelle CHASSARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Compagnie d'assurance L'AUXILIAIRE prise en la personne
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6809c9351f1ed98b447f4356
23 avril 2025
23 avril 2025
GUEDON & LE ROY prise poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social [Adresse 1] Représentée par Me Christophe CHATARD, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61632b2b81886c8c1bac9708
15 juin 2011
15 juin 2011
GROUPE DANONE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Daniel CHAMARD, avocat au barreau de PARIS, D 593 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Mai 2011, en audience publique
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163a7a79e14e201140bd971
22 juin 2010
22 juin 2010
Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Patrice-Marie DUSAUSOY, avocat au barreau de PARIS, toque : L 0311 INTIMEE SA GROUPE DANONE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Daniel CHAMARD
Source officielle5ème Chambre
6363686b37e31b7f74444a86
2 novembre 2022
2 novembre 2022
, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : Madame [T] [O] épouse [Y] née le 27 Octobre 1932 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Arnaud DIOT de la SARL SARL CHABERT-CHOTARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
653ca6b083c9498318209dcb
27 octobre 2023
27 octobre 2023
alors que celui-ci prévoit : 'Cheville : - Désarticulation tibio-tarsienne 50" et pas seulement, comme l'indique la MSA Bourgogne dans ses écritures : 'Pied : - Désarticulation médio-tarsienne de Chopart
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f44
10 mars 2006
10 mars 2006
CHAFFARD, passager du camion benne piloté par X..., qui indique que "le cyclomoteur ne portait pas son casque au moment de l'accident.", - cela résulte également de l'attestation de M.
Source officiellePage 5 sur 17