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1 521 résultats pour « Claray »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés

ème Chambre - commerce S.A.R.L. CÔTE D'AMOURc/Société SOTEGUI

63b7cd026b63637c907b7be5

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Nous, BRIDEY, Président de Chambre, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de NANCY, en date du 09 décembre 2022, tenant l'audience de référés, assisté de Madame Clara

Source officielle

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CA

Rétention Administrative

6704cb612f5f3246ff38147c

Appel

5 octobre 2024

5 octobre 2024

nationalité Algérienne Comparant en visioconférence depuis le centre de rétention administrative de [Localité 8] en application des dispositions de la loi n°2024-42 du 26 janvier 2024; Assisté de Maître Clara

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68f07bf78df3795388ea9998

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[M] [X] né le 22 Septembre 1994 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat désigné Me Lucie CLAIRAY, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 13 Octobre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

69fc1ffacdc6046d47e0cba6

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

LATIL Christophe, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - rendu par défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65b21038c4cf860008dff634

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA01990_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

A..., représenté par Me Clara Daurelle, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de

Source officielle
CA

Surendettement

635b7200b201587f74be0364

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

- DUWIQUET, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre et par Mme Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ;

Source officielle
CA

2ème Chambre

633fc322e633183e2ee17a74

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

MARTIN, président de chambre, chargé du rapport, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle CLABAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87849

Appel

7 juillet 2005

7 juillet 2005

et Tristan Y... dont les photographies étaient reproduites, qui était ainsi rédigée : "Clara et Tristan sont nés respectivement en 1988 et 1991 pour le plus grand bonheur des parents et des GRANDS-PARENTS

Source officielle
CA

Référés

63b7cd026b63637c907b7be7

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Nous, BRIDEY, Président de Chambre, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de NANCY, en date du 09 décembre 2022, tenant l'audience de référés, assisté de Madame Clara

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f0bc538f7cbd382f4d312d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, chargée du rapport qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle CLABAUX

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6971de2acdc6046d4736fcc1

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

LATIL Christophe, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65b2102cc4cf860008dff62e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

MALINOSKY Didier, magistrat honoraire, rédacteur Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

68f7156ea0214f9bf6ab14fe

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Cour d'Appel de Bordeaux, assistée de Vincent BRUGERE, Greffier Le 20 octobre 2025 dans la cause pendante ENTRE : Madame [C] [G] [S] NEE [K] demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Clara

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CA

1ere Chambre Section 1

5fd99739917d668917401a5b

Appel

6 janvier 2020

6 janvier 2020

La SCP Pierre CLARY & Alexandre ARTIS dont Me [S] [P] était associé est intervenue volontairement à l'instance.

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CA

1ère chambre sociale

6721da820fa562400eaa5a8f

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

ATELIER NORMAND CONSTRUCTION [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Clara BODERGAT, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 000081 APPELANTE Monsieur [N] [F] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté

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CA

2ème Chambre

679481590175ed452fca5944

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

de la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseiller, Madame Fabienne GIRARDOT, conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Christelle CLABAUX

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

603465c3929fbf5438420d2b

Appel

13 décembre 2016

13 décembre 2016

Ils sont associés d'une SCI Clairanne.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68f07bf78df3795388ea9996

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[O] [N] né le 24 Octobre 1998 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Lucie CLAIRAY, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 13 Octobre 2025 à 16

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CAA

3ème Chambre

DCA_24NT03432_20250214

Admin. Appel

14 février 2025

14 février 2025

A, représenté par Me Clairay, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 27 novembre 2024 ; 2°) d'annuler, à titre principal, l'arrêté du préfet du Finistère

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