CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6308623a5d4f3fc56380b07c
25 août 2022
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Cour d'Appel
6253cc4abd3db21cbdd8fb2d
19 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
6253cc73bd3db21cbdd90274
13 février 2013
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 décembre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN
3e chambre civile
62c7ca0bcb8dca058e3e7a25
7 juillet 2022
Localité 11] Représentée par Me Jean-michel BROCHERIEUX de la SCP BROCHERIEUX - GUERRIN-MAINGON, avocat au barreau de DIJON Monsieur [A] [W] [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Anne-line CUNIN
6295b0b61d650aa9d4692f25
16 mai 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER
2 e chambre civile
633fc2f0e633183e2ee1794b
6 octobre 2022
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Anne-line CUNIN de
Chambre civile section A
6902ff1d1e4ff47a82fa3427
28 octobre 2025
GRENOBLE N° RG 25/00719 N° Portalis DBVM-V-B7J-MTAZ C2 copie exécutoire délivrée le : à : Me Michaël CUNIN
6253cc33bd3db21cbdd8f73a
16 mai 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 mars 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
6253cc68bd3db21cbdd90007
12 décembre 2012
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 octobre 2012, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Monsieur Pierre Yves CUZIN
6253cc70bd3db21cbdd901e2
30 janvier 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 20 novembre 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
6253cc86bd3db21cbdd9062b
2 mai 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 19 février 2013, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
6253cc93bd3db21cbdd908bb
10 juillet 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
6253cca5bd3db21cbdd90cff
20 novembre 2013
6ème chambre - formation à 3
DCA_26LY00081_20260326
26 mars 2026
A..., représentée par la SELARL Clément-Cuzin, Leyraud & Descheemaker agissant par Me Leyraud, demande à la cour d’assurer l’exécution du jugement du 23 février 2022 et de l’arrêt du 27 mars 2024 en ce
64b8d0bba5d4a205dbc5ce2e
19 juillet 2023
DEVARENNE ASSOCIES GRAND EST, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Le 13 octobre 2015, il a déposé plaintec/X pour vol par effraction
6295b0b71d650aa9d4692f2c
6253ca47bd3db21cbdd8a8b1
11 décembre 2007
débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique du 30 Octobre 2007 tenue par Monsieur CUNIN
Ch. Sociale - Section B
68df5d744a4e15bf2fe4fa5a
2 octobre 2025
RG 23/00610 N° Portalis DBVM-V-B7H-LWD7 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CLEMENT-CUZIN
TARIFICATION
67061e22fde28ee420711035
8 octobre 2024
. [9] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat Me Sabine Leyraud de la SELARL Clément-Cuzin-Leyraud-Descheemaker
67061e22fde28ee420711037
Page 5 sur 55