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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22NT04123_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
zones de montagne et du littoral ; / d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officielle3e chambre
615e0e5fc25a97f0381f55a0
18 décembre 2014
18 décembre 2014
ce qui concerne les relations sexuelles, alors que tous deux font état de ses difficultés psychologiques importantes et qu'elle a été également victime d'abus sexuels à l'occasion d'un stage de 'dianétique
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
63577c8621f86b05a77f6e61
24 octobre 2022
24 octobre 2022
hospitalisée pour une symptomatologie délirante de persécution, mégalomaniaque et d'infestation donnant lieu à des troubles du comportement au domicile qui se dégrade , devenu insalubre avec un syndrome de diogène
Source officielleCour d'Appel
6253c838bd3db21cbdd84a53
23 janvier 1998
23 janvier 1998
Monsieur Z... à passer une soirée à son domicile pour l'initier et le soumettre à quelques tests, et en prévenant Madame Y... qu'ils seraient appelés à se revoir pour approfondir l'étude du livre "La Dianétique
Source officielleAvis
CADA:20235988
23 novembre 2023
23 novembre 2023
références 21-144E, ayant pour objet la « mise à disposition d’insufflateurs de CO2 à basse pression pour coelioscopie contre achat de ces consommables captifs » : 1) la liste des insufflateurs de dioxyde
Source officielle1ère Chambre
68f864f55d3e42c22e13b979
21 octobre 2025
21 octobre 2025
S'agissant du risque d'intoxication au dioxyde de carbone, il y a lieu de rappeler que l'entretien de la chaudière incombe au locataire.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC01489_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
zones de montagne et du littoral ; / d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02126_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
zones de montagne et du littoral ; / d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT00444_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
zones de montagne et du littoral ; / d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA04120_20240805
5 août 2024
5 août 2024
l'environnement pour mesurer la qualité de l'air dans le périmètre pertinent (zone de retombée des fumées) ne comprend aucune mesure à proximité du trafic et de l'incinérateur de la concentration de dioxyde
Source officielle14e Chambre
6031fe00bcdea13642ec0a86
23 mai 2018
23 mai 2018
Pour ériger validement dans un diocèse une association ou une section d'association, même en vertu d'un privilège apostolique, le consentement écrit de l'Évêque diocésain est requis; cependant, le consentement
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02508_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
zones de montagne et du littoral ; / d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officielleChambre sociale 4-4
69d7339acdc6046d4799de48
8 avril 2026
8 avril 2026
' - le courriel adressé par Mme [Y] à Mme [B] [O] du 25 mars 2022, adjointe du directeur du diocèse, qu'elle a transféré à la salariée : « [B], Je comprends qu'il faille calmer le jeu mais pas au
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61629f6b35a5d4e0c2ddc965
15 mai 2013
15 mai 2013
ETABLISSEMENTS DIONNEAU prise en la personne de son gérant [Adresse 16] [Localité 4] Représentée par : Me Patricia HARDOUIN de la SELARL HJYH Avocats à la cour (avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa92
12 septembre 2012
12 septembre 2012
caractérisé témoignant d'un affaiblissement partiel du potentiel cognitif avec altération du discernement et du jugement entravant l'usage de sa volonté et que ce trouble mental correspond au syndrome de Diogène
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa99
12 septembre 2012
12 septembre 2012
comportement caractérisé témoignant d'un affaiblissement mental aggravé avec troubles cognitifs et mnésiques, troubles du discernement et du jugement caractérisés, d'une démence Alzheimer et d'un syndrome de Diogène
Source officielleChambre 17 (SC)
64fab9e20f624005e653f52d
6 septembre 2023
6 septembre 2023
En l'espèce, Madame [R] [E] a été hospitalisé sous le régime des soins contraints en date du 9 mars 2023, pour un délire de persécution, associé à un syndrome de Diogène et une incurie, dans le cadre d'une
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX02886_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Au regard du critère du développement durable, le projet n'est pas accessible par le mode de déplacement le plus économe en dioxyde de carbone la piste cyclable se situant à plus de 500 mètres et il n'existe
Source officielle1ère Chambre
6864bea3f8541312a816c470
1 juillet 2025
1 juillet 2025
L'acte de vente de l'association des Oeuvres du diocèse de [Localité 31] aux parents [E] du 16 novembre 1973 prévoyait pour l'accès au jardin AB [Cadastre 6] un droit de passage sur les propriétés [W]
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02707_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
les zones de montagne et du littoral ; d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officiellePage 5 sur 26