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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Présidence taxes
6688de0d676b73dd81b96cea
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Adresse 2] comparante demanderesse au recours à : Maître [T] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Olivier CONNILLE, avocat inscrit au barreau de CHAMBERY substituant Me Richard DAMIAN
Source officielle1ère Chambre
65a0ea115bbe450008b2cd6e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
. : N° RG 23/00617 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HHCR Appelante SARL TITM, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Richard DAMIAN, avocat au barreau de CHAMBERY Intimée
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d08e
11 février 2009
11 février 2009
VIMONT, avoués assistés de la SELARL FAGGIANELLI-CELIER-DANEZAN, avocats Madame Véronique X... Demeurant... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b273
25 octobre 2007
25 octobre 2007
CERESA) APPELANTE Madame Régine Y... épouse Z... née le 9 décembre 1951 à Saint-Pardoux-Vielvic (24), de nationalité française, demeurant : MAS DE CAUSSE 24250 DAGLAN représentée par la SCP
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03693_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
C A B et Mme D A B, représentés par Me Damian, demandent à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 14 octobre 2022 du président de la 5ème chambre du tribunal administratif de Grenoble rejetant leur
Source officielleCHAMBRE CIVILE
644a11e5656d26d0f8b57c1d
26 avril 2023
26 avril 2023
001434 D'une part, ET : Monsieur [T] [I] né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 8] de nationalité française, salarié domicilié : [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Me Virginie DANEZAN
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT01348_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
B et de Me Dallemane, représentant le SDIS de . Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163ee823ae8501efbbc537d
8 avril 2010
8 avril 2010
siége social est [Adresse 1] Sociétés elisant domicile chez Maître PROVOST et Maître PHILIPPART [Adresse 5] [Localité 7] Sociétés représentées par Maître Jean Jacques PROVOST et Maître Valérie DALLEAU
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c194
26 juin 2008
26 juin 2008
VIMONT, avoués assistés de la SELARL FAGGIANELLI-CELIER-DANEZAN, avocats APPELANTS d'un Jugement du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AUCH, décision attaquée en date du
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924cd
4 juin 2015
4 juin 2015
barreau de LA ROCHELLE DEFENDEUR en référé, D'AUTRE PART, - I-EXPOSÉ DU LITIGE : Monsieur Christian, Raymond, Joseph X...a contracté mariage par devant l'Officier d'Etat civil de la ville de DAMGAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616333d3f74a27a178b843c1
9 septembre 2011
9 septembre 2011
Adresse 9] représentée par sa gérante la SA L'IMMOBILIERE ILE DE FRANCE ayant son siège social [Adresse 4] représentée par la SCP MIREILLE GARNIER, avoués à la Cour assistée de Maître François DANEMANS
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6a8
8 février 2011
8 février 2011
née le 16 Décembre 1956 à MONTBELIARD (25200) ... 56750 DAMGAN représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me Anne LE ROY, avocat INTIMÉ : Monsieur Jean
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6033897c7bbd863cae46e4b1
26 mai 2017
26 mai 2017
. ******************** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : [B] [Y] a été engagée par la société de droit allemand Dannemann Cigarrenfabrik Gmbh en qualité de promoteur des ventes (technicien
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917bd
12 juin 2014
12 juin 2014
Aide juridictionnelle totale accordée par décision du BAJ de Paris en date du 5 juin 2013 ... 24250 DAGLAN Représenté par Me Onur BAYSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0476 (bénéficie d'une aide
Source officielle1ère Chambre C
5fde255937a2b402b102f8fc
5 juillet 2018
5 juillet 2018
né le [...] à Damgan (56750) demeurant [...] Madame Danièle Y... épouse L... demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc20
21 octobre 2008
21 octobre 2008
VIMONT, avoués assistée de la SELARL FAGGIANELLI-CELIER-DANEZAN, avocats INTIMEE D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en
Source officielle4e chambre
6034c95c9f9de2b3fa528210
26 septembre 2016
26 septembre 2016
Jugement rendu le 30 Avril 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 7ème N° RG : 13/06638 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me François DANEMANS
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6ab
4 juin 2008
4 juin 2008
VIMONT, avoués assistée de la SELARL FAGGIANELLI-CELIER-DANEZAN, avocats INTIMÉE D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
643a42b5d83dbd04f5fb2a96
14 avril 2023
14 avril 2023
[Adresse 4] [Localité 10] Représenté et assisté de Me My-kim YANG PAYA de la SELAS SEBAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0498 substituée par Me Myriam DAHMANE, avocat au barreau de
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02577_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 août 2023, Mme A B, représentée par Me Dandan, demande à la cour : 1°) de réformer le jugement n° 2203830 - 2203840 du 29 juin 2023 du tribunal
Source officiellePage 5 sur 8