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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894fc
6 septembre 2007
6 septembre 2007
- Déclaré l'ensemble des demandes de Monsieur Kojo David X... irrecevable, - Débouté Monsieur Kojo David X... de l'intégralité de ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87032
9 octobre 2003
9 octobre 2003
Elle dénie enfin toute manouvre dolosive invoquée par la société DAVIS ACOUSTICS pour s'opposer à cette limitation d'indemnisation.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163d87999a586c22d6d447e
17 décembre 2009
17 décembre 2009
[K] - engagé, selon contrat à durée indéterminée, à compter du 26 juillet 1993, en qualité d'économiste de la construction par la société SARL DAVIS LANGTON ECONOMISTES, -à l'origine filiale française
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93214
3 mai 2016
3 mai 2016
David X..., - condamné Mr. David X... à payer à Mr.
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db0e
4 avril 2011
4 avril 2011
David X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df54
19 mai 2011
19 mai 2011
ARRÊT DU 19/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 06837 Jugement (No 10/ 00116) rendu le 29 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : DG/ VV APPELANT Monsieur David
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03691_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
la somme de 1 500 euros à verser à Me David.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc0e
28 août 2008
28 août 2008
La décision a été signifiée à Charles Z..., David A..., Pascal B... et la confédération syndicale TUIAU le 11 octobre 2006.
Source officielle6e chambre
603606a84b7a3b6baa945db9
12 janvier 2016
12 janvier 2016
David METIN, avocat au barreau de VERSAILLES Madame [QL] [XX] [Adresse 19] [Adresse 64] Comparant Assisté de Me David METIN, avocat au barreau de VERSAILLES, Monsieur [PP] [YM] [Adresse 24
Source officielleAvis
CADA:20153849
24 septembre 2015
24 septembre 2015
A ce titre, la commission estime qu’il y a lieu d’en disjoindre ou d’occulter les éléments qui portent une appréciation ou un jugement de valeur sur une personne physique, nommément désignée ou facilement
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a618
22 janvier 2008
22 janvier 2008
NOGENT LE SEC représenté par Me David VERDIER, avocat au barreau D'EVREUX Monsieur Didier A... ... 27340 PONT DE L ARCHE représenté par Me David VERDIER, avocat au barreau D'EVREUX
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93284
26 avril 2016
26 avril 2016
David exerçant à l'enseigne D2A à payer à monsieur Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd9399b
8 février 2017
8 février 2017
David Joseph Y...
Source officielleChambre civile 1-7
69f979e7cdc6046d47a103c5
4 mai 2026
4 mai 2026
Elle estime qui lui est prescrit beaucoup de médicaments alors qu'elle est anxio-dépressive : [U] , Valium, Théralène, Haldol.
Source officielle1re Chambre B
616274047705f25f43643fe8
4 juillet 2013
4 juillet 2013
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 04 JUILLET 2013 HF N° 2013/428 Rôle N° 12/14618 [U] [D] C/ [G] [B] [B] [J] [M] Grosse délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93696
10 novembre 2016
10 novembre 2016
David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdad
15 octobre 2012
15 octobre 2012
C/ David Y...
Source officielleChambre 1-2
69d8a0b4cdc6046d47bd0878
9 avril 2026
9 avril 2026
APPELANTE ET DEMANDERESSE A LA REQUETE SCI FONCIERE RU 01/2010, dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au
Source officiellePremier président
681ee0e73117821d99f6400b
24 avril 2025
24 avril 2025
La SCP DAVAL [K], mandataire liquidateur de l'entreprise, sollicitait le paiement par Mme [N] [C] de deux factures émises le 6 avril 2020 par la Sarl [Z] [Y] relatives à la fourniture d'une pool house
Source officielle1ère chambre civile A
66fce3dd8d6ea26f688da729
1 octobre 2024
1 octobre 2024
d'un terrain appartenant à la société Daval Développement, sis [Adresse 5] Mably (Loire).
Source officiellePage 5 sur 175