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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937f0
12 décembre 2016
12 décembre 2016
APPELANTE SARL DE PARTICIPATION COPPET BP 2099 97122 BAIE- MAHAULT Représentée par Maître Charles-Henri COPPET (toque 14), substitué par Maître DESBONNES, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_21NT02366_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 janvier 2022, la commune de Cherbourg-en-Cotentin, représentée par la SCP Bauer-Violas Feschotte-Desbois Sebagh, conclut au rejet de la requête et demande à
Source officielle1ère chambre civile B
5fdd430263c09cab54e4ddd4
25 septembre 2018
25 septembre 2018
ETATS-UNIS Représenté par la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 26 Juin 2018
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00436_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
l'achat et la revente en gros et demi-gros de matériaux de construction et articles de quincaillerie, et assume le rôle de centrale d'achat pour l'Eurl Marques diffusion et l'Eurl Destocash devenue Desto-K
Source officielle1ere Chambre
5fda0540fa0d984777f8516f
15 octobre 2019
15 octobre 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles-Elbert ENNEDAM la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE Me Stéphane DESHORS-SILVESTRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90105
14 janvier 2013
14 janvier 2013
représentée par Me Martine GOUT, avocat au barreau de TULLE substituée par Me DESBLE, avocat INTIMEE Communication a été faite au Ministère Public le 8 octobre 2012 et visa de celui-ci a été donné
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f65
20 janvier 2014
20 janvier 2014
.-19240 VARETZ représentée par Me Martine GOUT, avocat au barreau de CORREZE substituée à l'audience par Me DESBLE, avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916a4
2 juin 2014
2 juin 2014
.; EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 12 Mai 2014, en Chambre du Conseil, en présence de Maître COUSIN, avocat substituant Maître Carole DESBLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f16
18 février 2016
18 février 2016
Intimée, Représentée par Maître Carole DESBLE, avocat, * * * Vu les articles 176 et suivants du décret no 91-1197 du 27 novembre 1991, Vu l'ordonnance de taxe du président du tribunal de grande
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd9473b
4 septembre 2019
4 septembre 2019
W... à payer à la SARL Desbois devenue la SARL OV Constructions les sommes suivantes : - 7 575 euros avec intérêts au taux légal à compter du 14 septembre 2015, - 500 euros à titre de dommages-intérêts
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffc0
5 décembre 2012
5 décembre 2012
.-19370 SOUDAINE-LAVINADIERE représenté par Me Carole DESBLE, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE substitué par Me Jacques VAYLEUX, Avocat au barreau de la CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielle1ère Chambre
6363687037e31b7f74444aa6
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Date naissance 4] 1973 à [Localité 8] (53) [Adresse 7] [Localité 6] Représenté par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Romain BOULIOU de la SCP DESBOIS-BOULIOU
Source officielle4e chambre
603697e3a597563a649e219c
28 septembre 2015
28 septembre 2015
dispositions ci-après ; - Condamné la société LELIEVRE CONSTRUCTIONS MANCELLES aux dépens exposés par Monsieur et Madame [B], en ceux compris les frais de l'expertise, la facture de l'entreprise DESBREES
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b58
12 décembre 2016
12 décembre 2016
Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Nathalie MULOT, FAITS ET PROCEDURE, La SCI Grundstockgesellschafbalk est propriétaire d'un appartement situé, résidence La Fontaine 19, rue Robert Desnos
Source officielle3ème chambre A
6960ffd6cdc6046d47bedaa6
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Sis [Adresse 6] Représentée par Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1726, substitué par Me Anthony BABILLON, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat
Source officielle3ème chambre A
6431065f28558704f52e69d5
6 avril 2023
6 avril 2023
[G] [E] né le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1726 substitué
Source officielle1ère chambre civile
5fdcddd5994f0448aad44c07
17 septembre 2018
17 septembre 2018
Desbonnes [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d25
26 septembre 2017
26 septembre 2017
Représentée par Me Anne DELBOS-ODORICO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/005798 du 10/06/2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6618ceff7935f50008be4113
11 avril 2024
11 avril 2024
PILLET de la SELARL COULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : Monsieur [G] [B] né le 03 Mars 1970 de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] rerpésenté par Me Anne DESBOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf7b
2 décembre 2008
2 décembre 2008
Représentés par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour Assistés de Maître Jacques DESBOIS, avocat au barreau de LAVAL INTIMEE ET INCIDEMMENT APPELANTE : L'E. A. R. L.
Source officiellePage 5 sur 14
Desbos, Dorian Benjamin Alain
30/06/2026
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Desbos, Alexandre Robert Basile
09/05/2026
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DESBOS, Guillaume
21/04/2026
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DESBOS INFO LABO
16/04/2026
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DESBOS, Vinciane, Isabelle, Sophie
31/03/2026
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