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1 170 résultats pour « Diamant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

69f97b2fcdc6046d47a15917

Appel

2 mai 2026

2 mai 2026

[D] alias [F] [B] X SE DISANT [Y] ALIAS X SE DISANT [M] pour une durée de 26 jours.

Source officielle

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CA

Requêtes

665eae9fb5277b0008894397

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

DIAMANT ET CIE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA à assigner à jour fixe : LA SARL PROMOCAMP DIFFUSION ayant son siège social [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909bf

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Bien au contraire, vous m'avez demandé d'occuper un emploi de Technicien Conseiller Prestataire Diamant que je n'ai pas plus accepté.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

642e63ba826f3a04f52167f6

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

souscrit en l'étude de Maître [G] [R], notaire associé, le 19 mars 1998, la société Alsacienne de capitalisation a vendu à Monsieur [O] [C] un immeuble en l'état futur d'achèvement dans la résidence Le Diamant

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a192af1cdc6046d47547682

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

X se disant [M] [F] a comparu et a été assisté d'un interprète et de son avocat. Le conseil de X se disant [M] [F] a été entendu en sa plaidoirie pour soutenir les termes de la requête d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc1d

Appel

22 juin 2012

22 juin 2012

APPELANT : Monsieur Roland Pierre X... ... 97223 LE DIAMANT représenté par Me Pierre DEBRAY de la SELARL PH DEBRAY, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Véronique Y...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

660f951ca40f8b0008cb79db

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

, à prendre contact avec eux et à leur proposer d'investir dans l'achat de diamants.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA03812_20250514

Admin. Appel

14 mai 2025

14 mai 2025

règlement, et qu'une largeur utile de 1,81 M est laissée aux piétons ; - l'arrêté attaqué méconnait le principe d'égalité dès lors que les restaurants voisins, situés aux 39, 43 et 45 rue des Cinq-Diamants

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca67a6c7633dcd15b3d29

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[U] professionnel de la vente automobile, exerçant à titre individuel sous l'enseigne Diamant ' Auto, un véhicule d'occasion de marque Clio 3,immatriculé [Immatriculation 8], pour le prix de 2800 euros

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91846

Appel

23 juin 2014

23 juin 2014

... 97160 LE MOULE Représenté par Maître Serge BILLE (Toque 6) substitué par Maître MATRONE, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Société GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLES Immeuble le Diamant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0c2

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Fort de France, en date du 27 octobre 2008, enregistrée sous le no 08/ 01409 APPELANTE : Madame Diane X... ... ... 97223 LE DIAMANT

Source officielle
CA

Rétentions

6a1a73c5cdc6046d47749550

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[Y] [U], - déclaré recevable la requête de Monsieur X se disant [Y] [U], - débouté Monsieur X se disant [Y] [U] de sa demande de mainlevée de la mesure et de sa demande de mise en liberté, - déclaré

Source officielle
CA

2e chambre 3e section

6033b33a791ae766df965a20

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

[J], expert ; > bijoux : diamant 2 carats sur monture en or jaune et deux diamants baguette - un diamant d'1 carat 93 avec inclusion ; > montre Breguet femme ; > montre Jaeger Reverso ; > mobilier

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f97b37cdc6046d47a15ac1

Appel

1 mai 2026

1 mai 2026

[K] alias [E] [W] X SE DISANT [M] ALIAS X SE DISANT [Q] né le 16 Mars 1997 à [Localité 1] (AFGHANISTAN) de nationalité Afghane Actuellement en rétention administrative.

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

627df9460d41e0057d43e649

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

FRAISE Universal 0.6 mm 5 axes - FRAISE PPMA 1 mm 5 axes (Argent) - FRAISE PPMA 2 mm 5 axes (Argent) - FRAISE Universal 1.2 mm 5 axes (noir) - FRAISE PPMA 2.5 mm Plat 5 axes (Argent) - FRAISE DIAMANTEE

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162be9399b588421c5e38ee

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

Le 14 février 2008, la Sci Le Diamant a consenti à M. [U] [L] une promesse de vente de l'appartement, de la cave et du garage.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63119dd86f0d304f138e5f91

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

valoir que la convention de stock-options a été conclue entre Mme [V] et la société Diamond resorts international, soit une société juridiquement distincte de la société Diamond resorts Europe, il est

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df2090cdc6046d4747dd8e

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

X se disant [I] [S] [P], enregistrée sous le N° 26/1917, déclarant le recours de M. X se disant [I] [S] [P] recevable, déclarant la décisionde placement prononcée à l'encontre de M.

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a192af3cdc6046d4754769f

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

N° RG 26/04058 - N° Portalis DBVX-V-B7K-Q5DA Nom du ressortissant : X se disant [M] [P] X se disant [M] [P] C/ LA PREFETE DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e1cba6cdc6046d47894636

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

X Se Disant [O] [H], enregistré sous le N° RG 26/1979 et celle introduite par le préfet de la Seine-Saint-Denis, enregistrée sous le N° RG 26/1966, déclarant le recours de l'intéressé recevable, disant

Source officielle