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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
68f07c008df3795388ea9a44
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[P] [T] d'un bulletin de paie conforme au présent arrêt ; Condamne la SAS Dufour IDF à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
é adopté le 8 septembre 1987 et une société SEDIMAB a obtenuc/Monsieur X
6253c934bd3db21cbdd87922
8 juin 2005
8 juin 2005
ARRET N RG N : 03/01400 AFFAIRE : Me Jean Gilles DUTOUR, en sa qualité de liquidateur judiciaire de M. Daniel X... C/ S.A.R.L. SEDIMAB, M. Jean Christophe Y...
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00468_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Stearinerie Dubois Fils A a demandé au tribunal administratif de Limoges de prononcer, d'une part, la réduction de la cotisation
Source officielleSociale D salle 3
67592dea4f06387a26ce76e2
18 octobre 2024
18 octobre 2024
- CONDAMNE la société FINANCIERE DUBOIS ANDRE SOFIDA venant aux droits de la société GDA CRM aux entiers dépens de l'instance.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61627e9d38d18b7ebf63d1f4
17 septembre 2013
17 septembre 2013
et ès qualités d'héritier de [O] [L] [Adresse 11] [Localité 4] représenté et assisté par la SCP RIBAUT (Maître Vincent RIBAUT) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0010) et par Maître Pascal DUBOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e163
12 février 2010
12 février 2010
de la SCP DUBOIS & ASSOCIES, avocat au barreau de FORT DE FRANCE Madame Karine X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Myriam DUBOIS de la SCP DUBOIS & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle1re chambre sociale
68008c90ecbbb650faffb0eb
16 avril 2025
16 avril 2025
GROUPEMENT DES TRANSPORTS DUBOIS [Adresse 5] Représenté par Me Michel DOSSETTO, avocat au barreau de MARSEILLE Maître [Y] [F] - S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_18VE00884_20220511
11 mai 2022
11 mai 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A D a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de condamner solidairement le centre hospitalier René Dubos de Pontoise
Source officielleChambre A - Civile
6620b8bdbd6a8f00086ab809
17 avril 2024
17 avril 2024
[X] supportera les dépens de l'incident, sans application à ce stade de l'article 700 du code de procédure civile au profit de la SAS Garage central Barbier Dubois.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01567_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Mme B D est infirmière au centre hospitalier René Dubos de Pontoise et exerce les fonctions de secrétaire générale du Syndicat Autonome de l'établissement.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3df72eb797effb07024a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La société Géormarket est intervenue aux droits de la société Dubus.
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84af5
9 avril 1998
9 avril 1998
. [**][**] Maître DUBOIS, désormais demandeur au contredit régulièrement inscrit le 24 juillet 1997, reprenant l'argumentation de première instance demande à la Cour d'infirmer le jugement et de
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03937_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Dufour et Mendes Monteiro.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02528_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
contentieuse antérieure : La société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) a demandé au tribunal administratif de Nantes, en premier lieu, de condamner solidairement les sociétés Dubois
Source officielle1ère Chambre
670e05dd10ea465c0ffcf768
9 avril 2024
9 avril 2024
[Localité 2] (SUISSE) N'ayant pas constitué avocat Caisse SUVA Immatriculée registre du commerce de LUCERNE n°CHE-108.955.179 Sise : [Adresse 6] [Localité 3] / SUISSE Représentant : Me Julie DUFOUR
Source officielle3e chambre civile
63d37a7dd1bc2605de4b49d6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[U] [Y] [Adresse 4] [Localité 9] Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 22/02280 (Fond) Représentant : Me Jérémy DUBOIS, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02419_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Stearinerie Dubois Fils A a demandé au tribunal administratif de Limoges de prononcer la décharge des rappels de taxe sur les
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE01100_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Mme A D, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs B et C D, a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de condamner le centre hospitalier René Dubos
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd86132
5 février 2002
5 février 2002
FL/MO Le 05 Février 2002 --- Dossier n 00/01539 -- JUGEMENT CIVIL ---- Me DUTOUR représentant des créanciers de M. William X...
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87b98
5 janvier 2006
5 janvier 2006
DÉPARTEMENT DU RHONE (OPAC) 194, rue Duguesclin 69003 LYON représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Adrien-Charles DANA, avocat au barreau de LYON INTIME : Maître Patrick-Paul DUBOIS
Source officiellePage 5 sur 288