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2 471 résultats pour « Elissade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile

6968fe69cdc6046d4767d391

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

EDF SERVICE CLIENT CHEZ [21], élisant domicile au [Adresse 30] non comparant, ni représenté. [13], élisant domicile [Adresse 29] non comparante, ni représentée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c806

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

Julien X..., Mlle Elisa X... et Mlle Géraldine X... à l'encontre de la société Kesa France, anciennement dénommée Kingfisher France, - débouté Mme Nadine Z..., veuve X..., M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69fd700dcdc6046d470230f9

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

EXPRO, JCP de [Localité 1] N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 21/00388 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938eb

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

né le 09 Décembre 1973 à LYON 4ème ... 75018 PARIS défaillant Mme Elisa Jérômine Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

660f951da40f8b0008cb7a03

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[Adresse 7] [Localité 3] Représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 129 - N° du dossier 136/22 P Représentant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891b6

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

Au soutien de leur appel, Eliseo X... et Martine A...

Source officielle
CA

Chambre civile

68008ea77389f87eaf128395

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

[25], élisant domicile [Adresse 33] - [Localité 9], non comparante, ni représentée, Société [18], élisant domicile au [Adresse 5] - [Localité 15], non comparante, ni représentée, Société

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

627b564676c5d9057df80388

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

DU [Adresse 1] REPRÉSENTÉ PAR SON SYNDIC LE CABINET ATRIUM GESTION, représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

68f7136ccbf3d85a0c71eb0e

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

LCL-LE CREDIT LYONNAIS [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 129 S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

68709e467c3ffdb9560b0883

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

en la personne de son représentant légal ou statutaire élisant domicile audit siège.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908ad

Appel

6 mai 2013

6 mai 2013

Fabien Y...et de Mme Dominique X...est né, le 25 mai 2003, un enfant prénommé Elijah.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01666_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

le préfet pouvait seulement, conformément aux articles R. 214-35 et suivants du code de l’environnement, s’opposer à sa déclaration ; - en estimant que les projets de serres et parcs photovoltaïques Elisa

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

662b440cfe25450008314d9c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Carine TARLET de la SELEURL CABINET TARLET, avocat au barreau de VERSAILLES Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES Me Elisa

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA03205_20240110

Admin. Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Les dépens étant inexistants dans la présente instance, les conclusions présentées par la SARL Elisea à ce titre doivent être rejetées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913f9

Appel

5 février 2014

5 février 2014

susvisé fixant à un minimum de deux unités de base la rémunération de l'avocat ; Considérant sur l'appréciation du travail fourni, que Me Martine Z...a été désignée pour défendre les intérêts de Mme Elisa

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69d9e10bcdc6046d47d99586

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

à la Cour : du 18 décembre 2025, rendue par le conseiller de la mise en état de dijon - RG : 25/00803 APPELANTS : Monsieur [N] [L] [Adresse 1] [Localité 1] / FRANCE Représenté par Me Elisa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba7bd3db21cbdd8deea

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Ils ont donné naissance à Elisa, née le 14 décembre 1996.

Source officielle
CA

16e chambre

65336b88bb40ec8318f31ec9

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

19.10.2023 à : Me Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, avocat au barreau de VERSAILLES Me François PERRAULT de la SELARL MAYET & PERRAULT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Elisa

Source officielle
CA

ETRANGERS

636ca6c46c7633dcd15b3eee

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

MOKHTARI, greffier avons entendu : [M] [U] assisté de Me Maiana ELISSALDE, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier ; avec le concours de [L] [H], interprète, qui a prêté

Source officielle
CA

2ème chambre

68fb977f11af6ba0065f395a

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTS Monsieur [T] [K], demeurant [Adresse 3] - [Localité 2] Représenté par Me Elisa OPPLIGER-KHAN de la

Source officielle

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